OCC Ouvre La Porte Aux Chartes Bancaires Crypto

Et si les entreprises de crypto-actifs pouvaient enfin frapper à la porte des banques américaines sans se heurter systématiquement à un mur ? C’est précisément le signal envoyé le 11 août 2026 par l’Office of the Comptroller of the Currency. Le régulateur fédéral a confirmé que les sociétés de digital assets menant des activités légalement autorisées disposent désormais d’une voie d’accès claire au système bancaire national. Un message fort, porté par le comptroller Jonathan V. Gould, qui affirme sans détour que « l’Amérique et l’OCC sont à nouveau ouverts aux affaires ».

Un tournant réglementaire pour les acteurs crypto

Depuis des années, les sociétés de cryptomonnaies se heurtaient à une frontière quasi invisible entre le monde des actifs numériques et celui de la banque traditionnelle. Obtenir une charte bancaire fédérale relevait presque du parcours du combattant. L’annonce de l’OCC change la donne. Elle s’inscrit dans un mouvement plus large de relance de la création de nouvelles banques, après une longue période de rareté des demandes.

Entre 2011 et 2014, l’agence recevait en moyenne moins de quatre demandes de charte par an. Sur les dix-huit derniers mois, ce chiffre a grimpé à quarante. Parmi elles figurent plusieurs dossiers de banques nationales de type trust, précisément le format le plus prisé par les acteurs crypto. L’OCC affirme avoir traité de nombreuses demandes complètes en moins de 120 jours. Un rythme qui tranche avec les délais parfois interminables du passé.

Cette ouverture n’est pas isolée. Elle suit de près une réforme annoncée la veille par la FDIC. Le 10 août, l’assureur des dépôts a présenté un nouveau processus en deux phases pour les demandes d’assurance des dépôts. L’objectif : délivrer une autorisation conditionnelle dans un délai de 120 jours pour les dossiers déposés après le 15 août. Une accélération notable qui, selon Gould, soutient l’effort global de l’OCC pour relancer la formation de nouvelles institutions bancaires.

Treize dossiers crypto encore en attente

À l’heure actuelle, la liste des demandes de licences liées aux actifs numériques comporte treize dossiers en suspens. Parmi les noms les plus visibles figurent Payward National Trust Company, World Liberty Trust Company, Revolut Bank US, PAYO Digital Bank, EDX Trust, Agora National Trust Bank et Dakota National Trust Bank. Le dépôt le plus récent date du 28 juillet et concerne Dakota.

Ces candidatures illustrent la diversité des profils qui cherchent à s’ancrer dans le système bancaire fédéral. Certaines sociétés se concentrent sur la conservation d’actifs numériques, d’autres sur des services de règlement ou des produits hybrides. Toutes partagent un point commun : elles souhaitent opérer sous une supervision fédérale unique plutôt que sous un patchwork d’autorisations étatiques.

Des géants déjà passés à l’étape suivante

Plusieurs acteurs majeurs ont franchi des étapes significatives. En décembre 2025, l’OCC a accordé des approbations conditionnelles à des dossiers liés à Circle, Ripple, BitGo, Fidelity Digital Assets et Paxos. Coinbase a obtenu une approbation préliminaire conditionnelle en avril. Circle a même vu sa First National Digital Currency Bank devenir effective le 10 juillet.

Ces avancées ne signifient pas pour autant que le chemin est ouvert sans réserve. L’approbation conditionnelle n’autorise pas une institution à commencer ses opérations. Les organisateurs doivent encore satisfaire l’ensemble des exigences réglementaires, financières, de gouvernance et de supervision avant d’obtenir l’autorisation définitive. Le processus reste exigeant et sélectif.

La preuve en est la négation subie par Wise National Trust le 21 juillet. Ce refus constitue un contrepoint utile aux discours qui présenteraient l’OCC comme un guichet ouvert à tous les nouveaux entrants. Chaque dossier est examiné au cas par cas, avec une attention particulière portée aux activités proposées, aux capacités de gestion des risques et à la solidité du dispositif de conformité.

Pourquoi les chartes de trust attirent autant les crypto

La plupart des sociétés d’actifs numériques qui se tournent vers l’OCC visent une charte de banque nationale de type trust. Ce format présente plusieurs avantages. Il place sous un même régulateur fédéral des activités de conservation, de règlement et d’autres services autorisés. Il évite la multiplication des licences étatiques et offre une forme de reconnaissance institutionnelle recherchée par les clients institutionnels.

Cependant, une charte de trust n’équivaut pas à une banque de dépôt classique. Beaucoup de ces structures ne sollicitent pas d’assurance des dépôts auprès de la FDIC. Elles n’acceptent pas non plus nécessairement de dépôts au sens traditionnel. Leurs activités restent bornées par les pouvoirs conférés par la charte, les conditions imposées par le régulateur et les autres lois applicables.

En avril, l’OCC a modifié sa règle de chartering pour remplacer les références aux « activités fiduciaires » par la formule « opérations d’une société de trust et activités liées ». L’agence a précisé que ce changement n’élargissait ni ne restreignait son autorité de base. Une clarification importante dans un contexte où certains sénateurs et groupes bancaires contestent l’interprétation faite de la National Bank Act.

La réforme de la FDIC et son impact limité mais symbolique

Le nouveau processus de la FDIC s’applique aux demandes d’assurance des dépôts reçues après le 15 août. La première phase vise une autorisation conditionnelle en 120 jours. La seconde phase peut s’étendre jusqu’à douze mois pendant que les organisateurs finalisent les conditions pour l’approbation définitive et l’ordre d’assurance.

Cette accélération concerne principalement les institutions qui cherchent à collecter des dépôts assurés. Or, la majorité des acteurs crypto qui poursuivent une charte de trust nationale suivent un modèle différent et ne sollicitent pas cette assurance. L’intérêt de la réforme de la FDIC pour le secteur crypto reste donc indirect. Elle contribue néanmoins à un climat plus favorable à la création de nouvelles banques, un objectif partagé par l’OCC.

Les nouveaux entrants dans le système bancaire stimulent la concurrence et l’innovation. Ils sont essentiels à un système financier en bonne santé.

Jonathan V. Gould, Comptroller of the Currency

Un terrain de bataille politique à Washington

L’ouverture de l’OCC n’a pas fait l’unanimité. La sénatrice Elizabeth Warren a interrogé à plusieurs reprises le fondement juridique de certaines chartes de trust accordées à des sociétés crypto. Elle a demandé à Gould d’expliquer précisément sur quelle base légale l’agence s’appuyait pour approuver ces dossiers. Pour elle, certaines interprétations risquent de dépasser les limites de la National Bank Act.

Du côté des banques traditionnelles, le Bank Policy Institute a également multiplié les interventions. Dans un commentaire déposé en juin concernant le dossier de Payward, l’organisation a demandé à l’OCC d’examiner de près le capital, la liquidité, les transactions avec les affiliés, la planification de résolution et la conformité des activités proposées aux pouvoirs d’une banque nationale de trust.

Ces tensions ne sont pas purement théoriques. Elles touchent au cœur de la question : jusqu’où une charte fédérale peut-elle accueillir des activités liées aux actifs numériques sans créer de distorsion concurrentielle ni de risque systémique ? La réponse déterminera le rythme auquel d’autres sociétés crypto pourront rejoindre le cercle des institutions sous supervision fédérale.

Ce que change concrètement une charte nationale

Obtenir une charte de banque nationale de trust permet à une société de placer sous un seul superviseur fédéral des services de conservation, de règlement et d’autres activités autorisées. Cela simplifie la vie opérationnelle et offre une crédibilité accrue face aux partenaires institutionnels. Dans un secteur où la confiance reste un enjeu permanent, cet ancrage réglementaire a une valeur stratégique.

Il ne s’agit pas pour autant d’un sésame magique. Les activités réellement autorisées dépendent du texte de la charte, des conditions imposées par l’OCC et des autres textes applicables. Une société peut se voir refuser certaines opérations jugées trop éloignées des pouvoirs traditionnels d’une banque de trust. L’approbation conditionnelle n’ouvre pas non plus le droit de commencer immédiatement les opérations.

Les dossiers déjà approuvés conditionnellement montrent que le régulateur accepte d’examiner des modèles innovants, mais sous réserve de garanties solides. Capital, gouvernance, contrôles internes, plans de continuité et de résolution : chaque élément est scruté. Le refus opposé à Wise National Trust le 21 juillet rappelle que le filtre reste actif.

Les prochains jalons à surveiller

L’attention se porte désormais sur les treize dossiers encore en attente. Leur sort indiquera si l’ouverture annoncée se traduit par un flux régulier d’approbations ou si les exigences de fond freinent encore nettement le processus. Les sociétés déjà titulaires d’approbations conditionnelles devront, de leur côté, finaliser les conditions restantes pour passer au statut opérationnel.

Le calendrier de la FDIC constitue un autre point de repère. À partir du 15 août, le nouveau processus en deux phases s’applique aux demandes d’assurance. Même si la plupart des chartes de trust crypto n’en ont pas besoin, le signal envoyé par les deux régulateurs reste cohérent : la création de nouvelles banques est de nouveau encouragée, sous réserve de solidité.

Des recours juridiques ou des pressions politiques pourraient encore modifier la trajectoire. Les groupes bancaires et certains élus restent attentifs à chaque nouvelle approbation. Toute décision controversée pourrait relancer le débat sur les limites exactes de l’autorité de chartering de l’OCC.

Une dynamique plus large que le seul secteur crypto

Le discours de Jonathan Gould ne se limite pas aux actifs numériques. Il s’inscrit dans une volonté de relancer la formation de nouvelles banques après une décennie de rareté. Les nouveaux entrants, qu’ils soient issus de la tech financière, des paiements ou des crypto-actifs, sont présentés comme des facteurs de concurrence et d’innovation nécessaires à un système financier dynamique.

Cette approche contraste avec les années où les régulateurs semblaient plus préoccupés par la stabilité que par l’entrée de nouveaux acteurs. Le retour à un rythme plus soutenu de demandes de charte reflète à la fois un changement de ton politique et une demande réelle de la part d’entreprises qui souhaitent ancrer leurs activités dans un cadre fédéral clair.

Pour les sociétés crypto, l’enjeu dépasse la simple question réglementaire. Accéder à une charte nationale, c’est aussi gagner en légitimité face aux banques traditionnelles, aux gestionnaires d’actifs et aux clients institutionnels. C’est un signal de maturité et de pérennité dans un secteur encore souvent perçu comme volatile.

Les garde-fous qui restent en place

Malgré l’ouverture affichée, les garde-fous n’ont pas disparu. Chaque demande fait l’objet d’un examen approfondi. Les organisateurs doivent démontrer leur capacité à gérer les risques liés aux actifs numériques, à respecter les obligations de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, et à assurer une gouvernance robuste.

Les transactions avec les sociétés affiliées font l’objet d’une attention particulière, tout comme les plans de résolution en cas de difficulté. Le capital et la liquidité doivent être dimensionnés de manière appropriée. L’OCC ne se contente pas d’un modèle théorique : elle veut voir des dispositifs concrets et testés.

Cette sélectivité explique pourquoi, malgré le nombre croissant de dossiers, toutes les candidatures ne débouchent pas sur une approbation. Le refus de juillet concernant Wise National Trust en est l’illustration la plus récente. Il rappelle que l’ouverture ne signifie pas l’absence de filtre.

Ce que cela signifie pour le marché américain

Si le mouvement se confirme, le paysage bancaire américain pourrait voir apparaître un nombre croissant d’institutions spécialisées dans les actifs numériques. Ces acteurs n’entreront pas nécessairement en concurrence frontale avec les banques de dépôt traditionnelles. Leur modèle, souvent centré sur la conservation et les services associés, reste distinct.

En revanche, leur présence sous supervision fédérale pourrait modifier les dynamiques de partenariat. Les banques traditionnelles pourraient être davantage enclines à collaborer avec des entités déjà chartrées et supervisées. Les clients institutionnels, de leur côté, disposeraient d’options supplémentaires pour la conservation et le règlement d’actifs numériques dans un cadre réglementaire clair.

Le débat politique et juridique qui entoure ces chartes ne disparaîtra pas du jour au lendemain. Tant que des questions subsisteront sur l’interprétation de la National Bank Act, chaque nouvelle approbation restera potentiellement contestée. L’évolution du cadre législatif pourrait, à terme, clarifier ou restreindre les possibilités actuelles.

Une fenêtre d’opportunité à saisir avec prudence

Pour les sociétés crypto qui envisagent une charte, le moment semble favorable. L’OCC affiche une volonté claire de traiter les dossiers et de ne pas imposer d’exclusion de principe aux acteurs des actifs numériques. Les délais de traitement se sont raccourcis pour les demandes complètes. Le climat réglementaire apparaît moins hostile qu’il y a quelques années.

Cette fenêtre n’est cependant pas sans conditions. Les exigences de solidité financière, de gouvernance et de conformité restent élevées. Une demande mal préparée risque de se heurter à un refus ou à des délais allongés. Les sociétés les mieux positionnées seront celles qui auront anticipé les attentes du régulateur en matière de capital, de contrôles et de transparence.

Les prochains mois diront si les treize dossiers actuellement en attente se traduisent par un nombre significatif d’approbations définitives. Ils diront aussi si le rythme des nouvelles candidatures se maintient ou s’il ralentit face aux difficultés concrètes du processus.

Le rôle symbolique de l’annonce de Gould

Au-delà des détails techniques, le message de Jonathan Gould porte une dimension symbolique forte. En déclarant que l’Amérique et l’OCC sont à nouveau ouverts aux affaires, il rompt avec une période où de nombreux acteurs du secteur numérique se sentaient exclus du système bancaire traditionnel. Ce signal de bienvenue, même conditionné, compte.

Il s’adresse aussi aux investisseurs et aux partenaires potentiels. Une société crypto qui obtient une charte fédérale gagne en lisibilité et en crédibilité. Elle sort du statut d’acteur purement technologique pour entrer dans le cercle des institutions financières supervisées. Ce changement de statut peut faciliter les relations avec les banques correspondantes, les dépositaires et les clients institutionnels.

Bien sûr, le chemin reste long entre une demande déposée et une autorisation définitive. Mais le simple fait que la voie soit explicitement ouverte constitue un changement d’état d’esprit notable.

Les limites de l’interprétation actuelle

L’OCC a pris soin de préciser que sa règle d’avril ne modifiait pas l’étendue de son autorité de chartering. Cette précision vise à rassurer ceux qui craignent une extension déguisée des pouvoirs fédéraux. Elle ne met cependant pas fin aux critiques. Tant que des sénateurs et des associations bancaires contesteront certaines interprétations, le débat juridique restera vivant.

La question centrale porte sur la nature des activités qu’une banque nationale de trust peut légitimement exercer. Les services de conservation d’actifs numériques, le règlement ou certaines formes de facilitation de transactions se situent-ils clairement dans le périmètre historique de ces institutions ? Les réponses divergentes alimentent les tensions actuelles.

Une clarification législative pourrait un jour trancher le débat. En attendant, l’OCC continue d’examiner les dossiers au regard de sa lecture actuelle de la loi. Chaque approbation ou refus contribue à dessiner les contours de ce que le régulateur considère comme acceptable.

Vers une coexistence plus structurée

Si le mouvement se poursuit, le système financier américain pourrait évoluer vers une coexistence plus structurée entre banques traditionnelles et institutions spécialisées dans les actifs numériques. Ces dernières n’auront pas vocation à remplacer les premières, mais à occuper un segment spécifique, sous une supervision fédérale claire.

Cette coexistence pourrait réduire les frictions qui ont longtemps caractérisé les relations entre les deux mondes. Les banques traditionnelles disposeraient d’interlocuteurs déjà régulés pour certaines activités liées aux crypto-actifs. Les sociétés numériques, de leur côté, bénéficieraient d’un cadre plus prévisible et d’une reconnaissance institutionnelle accrue.

Le succès de cette évolution dépendra de la capacité des nouveaux entrants à démontrer leur solidité et de celle du régulateur à maintenir un équilibre entre ouverture et prudence. Les prochains mois seront déterminants pour juger de la solidité de cette dynamique.

Ce qu’il faut retenir de l’annonce du 11 août

L’OCC a clairement indiqué que les sociétés de digital assets menant des activités légalement autorisées disposent d’une voie d’accès au système bancaire national. Quarante demandes de charte ont été reçues en dix-huit mois. Treize dossiers liés aux actifs numériques restent en attente. Plusieurs grands noms ont déjà obtenu des approbations conditionnelles. Un refus récent rappelle que le processus reste sélectif.

La réforme de la FDIC, même si elle concerne principalement les banques de dépôt, s’inscrit dans le même mouvement de relance de la formation de nouvelles institutions. Le message politique est cohérent : l’entrée de nouveaux acteurs est encouragée, sous réserve de respecter les exigences de solidité et de conformité.

Le débat politique et juridique autour de ces chartes n’est pas clos. Il continuera d’influencer le rythme et la nature des futures approbations. Pour autant, l’ouverture affichée par l’OCC constitue un signal important pour l’ensemble du secteur des actifs numériques aux États-Unis.

Les sociétés qui sauront préparer des dossiers robustes et anticiper les attentes du régulateur se trouvent aujourd’hui dans une position plus favorable qu’il y a encore peu de temps. Reste à voir combien d’entre elles franchiront réellement le cap de l’autorisation définitive et dans quels délais.

Perspectives à moyen terme

À moyen terme, plusieurs scénarios restent possibles. Un premier, optimiste, verrait un flux régulier d’approbations et l’émergence d’un petit nombre d’institutions crypto bien capitalisées et solidement supervisées. Un deuxième, plus prudent, verrait le régulateur resserrer progressivement ses critères face aux critiques politiques ou à des difficultés opérationnelles rencontrées par les premiers entrants.

Un troisième scénario, plus conflictuel, pourrait voir des recours juridiques ou une intervention du Congrès venir clarifier, voire restreindre, le périmètre des chartes de trust applicables aux actifs numériques. Dans tous les cas, le paysage réglementaire américain pour les crypto-actifs continue d’évoluer rapidement.

Pour l’instant, le signal le plus clair reste celui envoyé le 11 août : l’OCC n’exclut plus par principe les acteurs des digital assets du système bancaire national. Elle les invite, sous conditions strictes, à y trouver une place. C’est un changement d’attitude qui mérite d’être suivi de près dans les mois qui viennent.

Les prochains développements autour des treize dossiers en attente, des finalisations d’approbations conditionnelles et d’éventuelles nouvelles candidatures diront si cette ouverture se traduit par une transformation durable du paysage bancaire américain ou si elle reste un épisode limité dans le temps. Une chose est certaine : le débat sur la place des actifs numériques dans le système financier traditionnel vient de franchir une nouvelle étape.