Imaginez un combat de titans sur un ring de boxe. D’un côté, Binance, le poids lourd des exchanges de cryptomonnaies. De l’autre, la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, l’arbitre auto-proclamé de ce nouveau monde numérique. Au cœur de ce duel épique : la question brûlante de la classification des cryptoactifs. La SEC veut imposer sa vision des choses, mais Binance refuse de se laisser faire sans combattre.
Depuis des mois, la SEC mène une véritable guerre contre l’écosystème des cryptomonnaies. Sous la houlette de son patron Gary Gensler, elle multiplie les procédures et les enquêtes, semant le trouble et l’incertitude parmi les acteurs du secteur. Résultat : des pertes estimées à 400 millions de dollars pour l’industrie. Un véritable coup dur pour cette économie numérique en pleine expansion.
Mais Binance ne compte pas rester les bras croisés face à cette offensive. L’exchange, leader mondial du trading de cryptomonnaies, est directement visé par la SEC. Le régulateur américain veut en effet appliquer son statut fourre-tout de “titres financiers” aux activités du marché secondaire de Binance. Une décision lourde de conséquences pour la plateforme et ses utilisateurs.
La contre-attaque judiciaire de Binance
Face à cette menace, les avocats de Binance ont décidé de riposter. Ils viennent de déposer une requête de rejet de la procédure initiée par la SEC. Leur argument principal : le manque de clarté du régulateur dans sa classification des cryptoactifs.
Car là est tout le problème. La SEC applique des politiques répressives tous azimuts, sans jamais livrer un mode d’emploi clair à l’attention des acteurs de l’écosystème. Comment accompagner l’innovation dans ces conditions ? Comment construire un cadre réglementaire stable et prévisible ?
La SEC continue d’insister sur le fait que pratiquement toutes les transactions impliquant des crypto-actifs sont des transactions sur titres.
Les avocats de Binance
Selon les défenseurs de Binance, la SEC s’est déjà contredite dans cette affaire. En juillet dernier, face aux arguments de l’exchange, le régulateur avait dû revoir sa copie et déposer une plainte modifiée. Un premier pas vers un dénouement plus favorable ?
Pas si vite. Car quatre mois plus tard, rien n’a changé du côté de la SEC. Comme le soulignent les avocats de Binance dans leur requête :
La SEC continue d’insister sur le fait que pratiquement toutes les transactions impliquant des crypto-actifs – y compris les reventes aveugles de jetons sur le marché secondaire – sont des transactions sur titres.
Extrait de la requête des avocats de Binance
Le double discours de la SEC
Un double discours intenable pour Binance. D’un côté, la SEC reconnaît que les cryptoactifs ne sont pas en soi des “titres financiers”. Mais de l’autre, elle refuse d’en tirer les conclusions logiques :
Les avocats pointent les incohérences de la SEC :
- La SEC admet que les cryptos ne sont pas des titres en soi
- Mais elle considère leur revente sur le marché secondaire comme des transactions sur titres
- Une position illogique et contraire à sa propre jurisprudence
C’est sur la base de ces arguments que les avocats de Binance demandent le rejet pur et simple de la procédure. Un combat crucial pour l’avenir de l’exchange, mais aussi pour l’ensemble de l’écosystème crypto.
Vers la fin de l’ère Gensler ?
Car au-delà du cas Binance, c’est toute l’approche de la SEC qui est remise en question. La politique répressive de Gary Gensler suscite une frustration croissante, y compris dans le camp démocrate dont il est issu.
Beaucoup appellent à un changement de cap, pour enfin offrir un cadre réglementaire clair et stable aux acteurs des cryptomonnaies. Un enjeu central pour l’innovation et la compétitivité des États-Unis dans ce secteur d’avenir.
La prochaine élection présidentielle américaine pourrait bien sonner le glas de l’ère Gensler à la tête de la SEC. Ni les démocrates, ni les républicains ne souhaitent le voir poursuivre son mandat au-delà de 2024.
D’ici là, la bataille judiciaire entre Binance et le régulateur va se poursuivre. Avec en toile de fond, l’avenir de tout un écosystème suspendu aux décisions de la justice. Les prochains mois s’annoncent décisifs pour les cryptomonnaies aux États-Unis et dans le monde.
