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    Sénat US Repousse Loi Crypto à 2026

    Steven SoarezDe Steven Soarez16/12/2025Aucun commentaire7 Mins de Lecture
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    Imaginez : des mois de négociations intenses, des espoirs immenses pour une régulation claire des cryptomonnaies aux États-Unis, et soudain, un report. C’est exactement ce qui vient de se produire au Sénat américain. La loi tant attendue sur la structure des marchés crypto ne verra pas le jour en 2025. Elle est repoussée à début 2026. Cette nouvelle, tombée ce 16 décembre 2025, prolonge l’incertitude qui pèse sur tout un secteur.

    Pour les entreprises crypto, les investisseurs et les innovateurs, ce délai supplémentaire n’est pas anodin. Il maintient le flou sur le partage des compétences entre la SEC et la CFTC, deux régulateurs aux visions parfois opposées. Mais pourquoi ce report ? Et surtout, quelles en seront les répercussions concrètes ? Plongeons ensemble dans cette actualité brûlante.

    Un report qui surprend malgré les signes avant-coureurs

    Le Comité bancaire du Sénat américain a officiellement confirmé qu’aucun markup – cette étape clé où le texte est débattu et amendé – n’aurait lieu avant début 2026. Pourtant, les discussions bipartisanes avançaient depuis plusieurs mois. Un projet de loi bipartisan était en cours d’élaboration, avec l’ambition de clarifier les règles du jeu pour les actifs numériques.

    La fin de l’année législative 2025 approche à grands pas. Les parlementaires s’apprêtent à partir en congé pour les fêtes. Le temps manque cruellement pour finaliser un texte aussi complexe. Résultat : le processus est gelé jusqu’au retour des sénateurs en janvier.

    Ce n’est pas seulement le Comité bancaire qui traîne. Le Comité de l’agriculture, chargé d’une version complémentaire, n’a pas non plus programmé de markup. Les deux chambres doivent pourtant avancer en parallèle pour espérer une loi cohérente.

    Ce report confirme qu’aucune législation majeure sur la structure des marchés crypto ne sera finalisée en 2025, malgré des mois de négociations bipartisanes.

    Les enjeux centraux de cette législation

    Pourquoi cette loi est-elle si attendue ? Elle vise avant tout à définir clairement qui régule quoi dans l’univers crypto. Actuellement, la SEC (Securities and Exchange Commission) considère de nombreux tokens comme des titres financiers, donc sous sa juridiction. La CFTC (Commodity Futures Trading Commission), elle, traite les cryptomonnaies comme des commodities, similaires aux matières premières.

    Ce chevauchement crée une zone grise immense. Les plateformes d’échange, les émetteurs de tokens et les brokers naviguent en eaux troubles. Une loi claire permettrait de répartir les rôles : probablement les dérivés et certains marchés spot sous la CFTC, les securities tokens sous la SEC.

    Les points clés que la loi devait clarifier :

    • La définition précise d’un actif numérique comme security ou commodity
    • Les exigences pour les exchanges et les brokers-dépositaires
    • Les règles de protection des investisseurs et de lutte contre la manipulation
    • Le traitement des stablecoins et des protocoles DeFi
    • Les obligations fiscales pour les transactions crypto

    Sans ces clarifications, les entreprises hésitent à investir massivement aux États-Unis. Beaucoup préfèrent s’installer à Dubaï, Singapour ou en Europe, où les cadres réglementaires sont plus prévisibles.

    Un contexte politique particulier

    2025 aura été une année charnière pour la crypto aux États-Unis. Avec l’arrivée d’une administration plus favorable – ou du moins perçue comme telle –, beaucoup espéraient une accélération législative. Des figures pro-crypto ont gagné des sièges au Congrès. Des lobbyistes ont multiplié les rencontres à Washington.

    Malgré cela, la complexité du sujet et les divergences partisanes ont ralenti le processus. Les démocrates craignent une dérégulation excessive. Les républicains veulent limiter le pouvoir de la SEC, accusée d’avoir mené une guerre par enforcement actions sous Gary Gensler.

    Le départ imminent de Gensler pourrait d’ailleurs changer la donne en 2026. Un nouveau président à la SEC, plus conciliant, pourrait faciliter les compromis.

    Les conséquences immédiates pour le secteur

    Ce report n’est pas neutre. Il prolonge une période d’incertitude qui freine l’innovation américaine. Les startups crypto lèvent moins de fonds aux États-Unis. Les talents migrent vers des juridictions plus accueillantes.

    Les grandes plateformes comme Coinbase ou Kraken continuent de se battre en justice contre la SEC. Chaque procès coûte des millions et détourne des ressources qui pourraient être investies dans la technologie.

    1. Augmentation des coûts de conformité pour les acteurs US
    2. Ralentissement des lancements de nouveaux produits (ETF spot, staking institutionnel)
    3. Délocalisation croissante des équipes et des capitaux
    4. Avantage compétitif pour les juridictions étrangères

    Pourtant, certains y voient un mal pour un bien. Ce délai supplémentaire permet de peaufiner le texte, d’éviter une loi bâclée qui créerait de nouveaux problèmes.

    Comparaison avec d’autres juridictions

    Pendant que les États-Unis tergiversent, d’autres pays avancent à grands pas. L’Union européenne a déjà mis en place MiCA, son cadre réglementaire complet pour les crypto-actifs. Singapour, Hong Kong et les Émirats arabes unis attirent les entreprises avec des licences rapides et claires.

    Le Royaume-Uni progresse sur son propre régime. Même le Brésil et l’Australie ont des projets avancés. Les États-Unis risquent de perdre leur leadership technologique si la situation persiste.

    État de la régulation crypto dans le monde (décembre 2025) :

    • Europe : MiCA pleinement opérationnel depuis 2024
    • Singapour : Cadre stable, licences rapides
    • Dubaï : VARA très actif, hub crypto en pleine expansion
    • États-Unis : Toujours en attente d’une loi fédérale claire
    • Chine : Interdiction maintenue, mais développement blockchain d’État

    Perspectives pour 2026

    Tout n’est pas perdu. Le début 2026 pourrait marquer un tournant. Avec un Congrès renouvelé et une administration en place, la pression pour légiférer sera forte. Les acteurs du secteur continuent de pousser pour un texte équilibré.

    Des drafts circulent déjà en privé. Leur publication avant la fin 2025 permettrait à l’industrie de préparer ses arguments. Les auditions reprendront probablement dès janvier.

    Les scénarios possibles :

    • Adoption rapide d’une loi bipartisan équilibrée
    • Nouveau blocage au Congrès, report supplémentaire
    • Régulation par executive orders en attendant le législatif
    • Renforcement des actions de la SEC si aucun accord

    La communauté crypto reste vigilante. Les élections de mi-mandat 2026 pourraient aussi influencer la composition des comités.

    Impact sur les prix et le marché

    À court terme, cette nouvelle n’a pas provoqué de chute spectaculaire. Bitcoin oscille autour des 86 000 dollars, Ethereum près des 2 900 dollars. Le marché semble avoir intégré l’idée qu’aucune loi majeure n’arriverait avant 2026.

    Cependant, l’absence de catalyseur réglementaire positif limite le potentiel haussier. Les institutionnels attendent un signal clair avant d’investir massivement.

    À plus long terme, une loi favorable pourrait déclencher un afflux massif de capitaux. Les ETF Bitcoin et Ethereum spot ont déjà prouvé l’appétit des investisseurs traditionnels.

    Voix du secteur face à ce report

    Les réactions ne se sont pas fait attendre. Les principaux acteurs expriment une déception mesurée, mais gardent espoir pour 2026.

    Nous préférons une bonne loi en 2026 qu’une loi imparfaite en 2025.

    Représentant d’une grande association crypto

    Certaines startups voient dans ce délai une opportunité de perfectionner leurs produits. D’autres, en revanche, accélèrent leurs plans de délocalisation.

    Les investisseurs institutionnels, eux, maintiennent leurs positions tout en diversifiant géographiquement.

    Conclusion : patience et vigilance

    Ce report du markup à 2026 n’est qu’un épisode supplémentaire dans la longue saga de la régulation crypto aux États-Unis. Il illustre la difficulté de concilier innovation rapide et cadre légal prudent.

    Pour les acteurs du secteur, la consigne reste la même : se conformer au maximum, innover avec prudence, et surveiller Washington de très près. L’année 2026 pourrait enfin apporter la clarté tant attendue.

    En attendant, le marché continue d’évoluer. Les technologies blockchain progressent. Les usages se multiplient. Peut-être que cette attente forcée permettra, in fine, d’adopter une législation plus robuste et adaptée à la réalité du terrain.

    Une chose est sûre : l’histoire de la régulation crypto américaine est loin d’être terminée. Elle ne fait que commencer un nouveau chapitre.

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    Steven Soarez
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    Passionné et dévoué, je navigue sans relâche à travers les nouvelles frontières de la blockchain et des cryptomonnaies. Pour explorer les opportunités de partenariat, contactez-nous.

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