Ripple VS SEC : Quelles Perspectives Selon Le Directeur Juridique ?

Pour rappel, cette affaire a débuté en décembre 2020, lorsque la SEC a intenté un procès contre Ripple Labs, accusant l’entreprise technologique d’avoir orchestré des ventes injustifiées de jetons XRP pour une valeur de 1,3 milliard de dollars, considérées par la SEC comme des titres non enregistrés. La SEC a également allégué que le XRP créait certaines attentes de profit pour les investisseurs, ce qui répond aux critères de classification comme titre financier.

Ce procès, qui dure maintenant depuis près de trois ans, est devenu emblématique de la lutte pour la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Son issue pourrait avoir des répercussions majeures sur la façon dont les cryptoactifs sont classifiés et réglementés à l’avenir, non seulement aux États-Unis, mais potentiellement dans le monde entier.

Les prochains mois seront donc décisifs pour Ripple, la SEC et l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies. Les commentaires de Stuart Alderoty laissent transparaître une réelle confiance quant à l’issue de ce procès, mais il faudra attendre le verdict final pour en mesurer toutes les implications.

Retour sur les Origines du Litige

Pour rappel, cette affaire a débuté en décembre 2020, lorsque la SEC a intenté un procès contre Ripple Labs, accusant l’entreprise technologique d’avoir orchestré des ventes injustifiées de jetons XRP pour une valeur de 1,3 milliard de dollars, considérées par la SEC comme des titres non enregistrés. La SEC a également allégué que le XRP créait certaines attentes de profit pour les investisseurs, ce qui répond aux critères de classification comme titre financier.

Ce procès, qui dure maintenant depuis près de trois ans, est devenu emblématique de la lutte pour la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Son issue pourrait avoir des répercussions majeures sur la façon dont les cryptoactifs sont classifiés et réglementés à l’avenir, non seulement aux États-Unis, mais potentiellement dans le monde entier.

Les prochains mois seront donc décisifs pour Ripple, la SEC et l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies. Les commentaires de Stuart Alderoty laissent transparaître une réelle confiance quant à l’issue de ce procès, mais il faudra attendre le verdict final pour en mesurer toutes les implications.

Retour sur les Origines du Litige

Pour rappel, cette affaire a débuté en décembre 2020, lorsque la SEC a intenté un procès contre Ripple Labs, accusant l’entreprise technologique d’avoir orchestré des ventes injustifiées de jetons XRP pour une valeur de 1,3 milliard de dollars, considérées par la SEC comme des titres non enregistrés. La SEC a également allégué que le XRP créait certaines attentes de profit pour les investisseurs, ce qui répond aux critères de classification comme titre financier.

Ce procès, qui dure maintenant depuis près de trois ans, est devenu emblématique de la lutte pour la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Son issue pourrait avoir des répercussions majeures sur la façon dont les cryptoactifs sont classifiés et réglementés à l’avenir, non seulement aux États-Unis, mais potentiellement dans le monde entier.

Les prochains mois seront donc décisifs pour Ripple, la SEC et l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies. Les commentaires de Stuart Alderoty laissent transparaître une réelle confiance quant à l’issue de ce procès, mais il faudra attendre le verdict final pour en mesurer toutes les implications.

Dans ce cas précis, la SEC a demandé à la cour de reconsidérer la décision concernant la vente de jetons XRP sur les plateformes d’échange, ainsi que les ventes personnelles réalisées par le PDG de Ripple Brad Garlinghouse et le cofondateur Chris Larsen. Lors d’une interview avec Fox Business, Alderoty a déclaré que l’affaire pourrait se prolonger jusqu’en juillet 2025. Le 10 octobre, Ripple a déposé son propre recours incident pour contester la décision sur les ventes institutionnelles.

Retour sur les Origines du Litige

Pour rappel, cette affaire a débuté en décembre 2020, lorsque la SEC a intenté un procès contre Ripple Labs, accusant l’entreprise technologique d’avoir orchestré des ventes injustifiées de jetons XRP pour une valeur de 1,3 milliard de dollars, considérées par la SEC comme des titres non enregistrés. La SEC a également allégué que le XRP créait certaines attentes de profit pour les investisseurs, ce qui répond aux critères de classification comme titre financier.

Ce procès, qui dure maintenant depuis près de trois ans, est devenu emblématique de la lutte pour la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Son issue pourrait avoir des répercussions majeures sur la façon dont les cryptoactifs sont classifiés et réglementés à l’avenir, non seulement aux États-Unis, mais potentiellement dans le monde entier.

Les prochains mois seront donc décisifs pour Ripple, la SEC et l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies. Les commentaires de Stuart Alderoty laissent transparaître une réelle confiance quant à l’issue de ce procès, mais il faudra attendre le verdict final pour en mesurer toutes les implications.

Dans ce cas précis, la SEC a demandé à la cour de reconsidérer la décision concernant la vente de jetons XRP sur les plateformes d’échange, ainsi que les ventes personnelles réalisées par le PDG de Ripple Brad Garlinghouse et le cofondateur Chris Larsen. Lors d’une interview avec Fox Business, Alderoty a déclaré que l’affaire pourrait se prolonger jusqu’en juillet 2025. Le 10 octobre, Ripple a déposé son propre recours incident pour contester la décision sur les ventes institutionnelles.

Retour sur les Origines du Litige

Pour rappel, cette affaire a débuté en décembre 2020, lorsque la SEC a intenté un procès contre Ripple Labs, accusant l’entreprise technologique d’avoir orchestré des ventes injustifiées de jetons XRP pour une valeur de 1,3 milliard de dollars, considérées par la SEC comme des titres non enregistrés. La SEC a également allégué que le XRP créait certaines attentes de profit pour les investisseurs, ce qui répond aux critères de classification comme titre financier.

Ce procès, qui dure maintenant depuis près de trois ans, est devenu emblématique de la lutte pour la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Son issue pourrait avoir des répercussions majeures sur la façon dont les cryptoactifs sont classifiés et réglementés à l’avenir, non seulement aux États-Unis, mais potentiellement dans le monde entier.

Les prochains mois seront donc décisifs pour Ripple, la SEC et l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies. Les commentaires de Stuart Alderoty laissent transparaître une réelle confiance quant à l’issue de ce procès, mais il faudra attendre le verdict final pour en mesurer toutes les implications.

Alors que l’affaire judiciaire opposant Ripple à la SEC se prépare à entrer dans une nouvelle phase, le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, a partagé ses perspectives sur les issues possibles de ce procès déterminant pour l’avenir des cryptomonnaies.

Stuart Alderoty Optimiste sur l’Issue du Procès

Dans un message posté sur X (anciennement Twitter), Stuart Alderoty a détaillé plusieurs scénarios quant au verdict que pourrait rendre la Cour d’Appel du Second Circuit des États-Unis. Selon lui, le tribunal devrait soit confirmer la décision de la juge Analisa Torres, soit élargir sa portée. Pour Alderoty, le meilleur espoir de la SEC serait d’obtenir un renvoi, une éventualité qu’il juge cependant très improbable.

La Cour d’Appel du 2nd Circuit va soit confirmer la décision de la juge Torres, soit élargir sa portée. Le mieux que puisse espérer la SEC (et c’est un espoir lointain) est un renvoi.

Stuart Alderoty, Directeur Juridique de Ripple

Le directeur juridique de Ripple a également rappelé que lors du recours interlocutoire infructueux de la SEC, la juge Torres avait clairement établi que sa décision initiale demeurait valable, y compris l’ensemble des arguments de défense de Ripple et le crucial argument de l’avis équitable (Fair Notice).

L’Argument de l’Avis Equitable au Cœur du Débat

L’argument de l’avis équitable pose la question de savoir si une personne “d’intelligence ordinaire” aurait pu comprendre ce qui était interdit par la loi. Dans l’hypothèse d’un renvoi, cet argument, ainsi que les autres moyens de défense, pourraient être à nouveau débattus devant le tribunal.

Cela impliquerait que la SEC devrait soutenir que la juge Torres ne satisfait pas au critère d'”intelligence ordinaire” du fait qu’elle ait statué contre eux. Une situation qu’Alderoty qualifie d'”embarrassante”.

Une Affaire Digne d’un Roman… Ou d’une Comédie Judiciaire

Stuart Alderoty a comparé cette affaire à Moby Dick d’Herman Melville, où le président de la SEC Gary Gensler tiendrait le rôle du Capitaine Ahab, obsédé par sa quête de la baleine blanche qui lui a arraché une jambe. Toutefois, il estime que les circonstances actuelles s’apparentent davantage à la comédie judiciaire “My Cousin Vinny”.

Ripple Contre-Attaque et Dépose un Recours Incident

La semaine dernière, Stuart Alderoty avait confirmé dans un autre message sur X que la SEC n’avait pas fait appel de la décision de la cour selon laquelle le XRP n’est pas un titre financier. La SEC a déposé un formulaire C d’appel civil, demandant à la cour de revoir l’application de la loi dans un précédent jugement sommaire.

Dans ce cas précis, la SEC a demandé à la cour de reconsidérer la décision concernant la vente de jetons XRP sur les plateformes d’échange, ainsi que les ventes personnelles réalisées par le PDG de Ripple Brad Garlinghouse et le cofondateur Chris Larsen. Lors d’une interview avec Fox Business, Alderoty a déclaré que l’affaire pourrait se prolonger jusqu’en juillet 2025. Le 10 octobre, Ripple a déposé son propre recours incident pour contester la décision sur les ventes institutionnelles.

Retour sur les Origines du Litige

Pour rappel, cette affaire a débuté en décembre 2020, lorsque la SEC a intenté un procès contre Ripple Labs, accusant l’entreprise technologique d’avoir orchestré des ventes injustifiées de jetons XRP pour une valeur de 1,3 milliard de dollars, considérées par la SEC comme des titres non enregistrés. La SEC a également allégué que le XRP créait certaines attentes de profit pour les investisseurs, ce qui répond aux critères de classification comme titre financier.

Ce procès, qui dure maintenant depuis près de trois ans, est devenu emblématique de la lutte pour la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Son issue pourrait avoir des répercussions majeures sur la façon dont les cryptoactifs sont classifiés et réglementés à l’avenir, non seulement aux États-Unis, mais potentiellement dans le monde entier.

Les prochains mois seront donc décisifs pour Ripple, la SEC et l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies. Les commentaires de Stuart Alderoty laissent transparaître une réelle confiance quant à l’issue de ce procès, mais il faudra attendre le verdict final pour en mesurer toutes les implications.