13 juillet 2023. Une date qui restera gravée dans les annales des cryptomonnaies. Ce jour-là, le verdict tant attendu dans l’affaire opposant Ripple à la SEC a été rendu, donnant largement raison à l’émetteur du XRP. Un an plus tard, il est temps de revenir sur cette décision historique qui a marqué un tournant pour tout le secteur.
Le XRP n’est pas un titre financier : le choc du verdict
Lorsque la juge Torres a statué que les ventes de XRP à des particuliers ne constituaient pas des titres financiers, c’est tout l’écosystème crypto qui a poussé un ouf de soulagement. Certes, concernant les ventes à des investisseurs institutionnels, Ripple n’a pas eu gain de cause. Mais l’essentiel était ailleurs : enfin, la justice reconnaissait qu’un token n’est pas systématiquement un security.
Ce fut un tournant important de constater qu’en droit, un jeton n’est pas, en soi, un titre financier.
Stuart Alderoty, Directeur Juridique de Ripple
Cette première victoire a ouvert la voie à d’autres jugements similaires les mois suivants. Petit à petit, le brouillard réglementaire commence à se dissiper. Une clarification que l’industrie crypto appelait de ses vœux depuis des années.
Ripple n’en a pas fini avec la SEC
Si le combat judiciaire touche à sa fin pour Ripple, la frustration reste vive face à l’attitude de la SEC, comme en témoignent les récentes déclarations au vitriol de Stuart Alderoty :
Les tribunaux ont fourni un contrôle indispensable sur le comportement de la SEC, mais la décision, jeton par jeton, au travers d’interminables litiges, est inacceptable.
Les professionnels du secteur attendent désormais des avancées législatives concrètes. Mais le chemin semble encore long et semé d’embûches :
- Lenteur du Congrès à légiférer sur les cryptos
- Retard des USA sur les autres pays en la matière
- Approche dogmatique de Gary Gensler, président de la SEC
L’après Ripple : quel avenir pour la régulation crypto ?
Un an après le séisme provoqué par l’affaire Ripple, le paysage réglementaire des cryptos reste flou. Mais une chose est sûre : il y aura un avant et un après 13 juillet 2023. Le jugement en faveur de Ripple a entrouvert une porte. Celle d’un encadrement plus juste et pragmatique des cryptoactifs.
Certains acteurs comme Ripple poursuivent le combat dans les coulisses, à coups de lobbying et de soutiens politiques. D’autres misent sur un changement à la tête de la SEC en 2024. Une nouvelle ère s’annonce. Reste à savoir si elle sera plus propice au développement des cryptos aux États-Unis et dans le monde.
