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    Malgré des progrès, trop peu de juridictions suivent les règles sur les actifs virtuels

    Steven SoarezDe Steven Soarez14/07/2024Aucun commentaire3 Mins de Lecture
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    Aux États-Unis, le paysage réglementaire se caractérise par une mosaïque de règles, différentes agences fédérales affirmant leur compétence sur divers aspects du secteur. La SEC a adopté une position ferme, classant de nombreuses cryptomonnaies comme des titres et poursuivant activement les entreprises non conformes. De son côté, la CFTC a opté pour une approche plus permissive de “ne pas nuire”, autorisant le trading de dérivés sur crypto.

    Au Royaume-Uni, une stratégie clé consiste en la mise en œuvre de la “travel rule” par la FCA, alignée sur les standards anti-blanchiment du GAFI. Cette règle exige des entreprises crypto qu’elles partagent les informations sur leurs clients lors de transferts de fonds. Son application est cruciale pour lutter contre les crimes financiers comme le blanchiment d’argent dans l’espace crypto.

    Alors que les États-Unis et le Royaume-Uni naviguent dans le marché crypto en pleine maturation, ils doivent trouver un équilibre entre le soutien à l’innovation et la gestion des risques potentiels. Une approche collaborative et alignée sur les standards internationaux semble la voie à suivre pour établir un cadre réglementaire efficace et propice au développement de l’industrie des cryptoactifs.

    Dans un paysage en constante évolution, la régulation des cryptomonnaies reste un défi majeur à l’échelle internationale. Malgré certaines avancées, un récent rapport du GAFI (Groupe d’action financière) révèle que la majorité des juridictions dans le monde ne se conforment que partiellement aux recommandations en matière de régulation des actifs virtuels.

    58% des pays ont introduit une régulation partielle des VASPs

    Selon le rapport publié le 13 juillet, 58% des juridictions ont mis en place différents niveaux de régulation pour les fournisseurs de services d’actifs virtuels (VASPs). Cependant, seuls 42% ont pleinement implémenté la “travel rule” du GAFI, qui exige l’échange d’informations sur les clients entre VASPs lors de transferts de fonds.

    Des lacunes significatives persistent dans des domaines tels que la supervision et la surveillance des VASPs.

    GAFI

    Le GAFI souligne que des déficiences importantes subsistent en matière de supervision et de contrôle des VASPs. Les juridictions ayant les niveaux de conformité les plus élevés possèdent généralement des secteurs financiers bien établis et des cadres solides de lutte contre le blanchiment d’argent. À l’inverse, les pays en développement rencontrent davantage de difficultés dans la mise en œuvre des recommandations.

    Une coopération internationale cruciale face aux menaces croissantes

    Le rapport insiste sur le rôle essentiel de la coopération internationale et du partage d’informations pour combler ces lacunes et maintenir la sécurité et la résilience de l’écosystème des actifs virtuels, alors que les menaces de criminalité financière continuent d’augmenter.

    Malgré certains progrès, des efforts supplémentaires sont nécessaires pour mettre pleinement en œuvre les directives du GAFI et parvenir à une approche coordonnée au niveau mondial de la régulation des cryptoactifs.

    • 58% des juridictions ont introduit une régulation partielle des VASPs
    • Seuls 42% ont pleinement implémenté la “travel rule” du GAFI
    • Des lacunes persistent dans la supervision et la surveillance des VASPs
    • La coopération internationale est cruciale face aux menaces croissantes

    Des approches réglementaires contrastées entre les États-Unis et le Royaume-Uni

    Alors que le marché mondial des cryptomonnaies évolue, les régulateurs aux États-Unis et au Royaume-Uni ont adopté des approches divergentes pour mettre l’industrie en conformité.

    Aux États-Unis, le paysage réglementaire se caractérise par une mosaïque de règles, différentes agences fédérales affirmant leur compétence sur divers aspects du secteur. La SEC a adopté une position ferme, classant de nombreuses cryptomonnaies comme des titres et poursuivant activement les entreprises non conformes. De son côté, la CFTC a opté pour une approche plus permissive de “ne pas nuire”, autorisant le trading de dérivés sur crypto.

    Au Royaume-Uni, une stratégie clé consiste en la mise en œuvre de la “travel rule” par la FCA, alignée sur les standards anti-blanchiment du GAFI. Cette règle exige des entreprises crypto qu’elles partagent les informations sur leurs clients lors de transferts de fonds. Son application est cruciale pour lutter contre les crimes financiers comme le blanchiment d’argent dans l’espace crypto.

    Alors que les États-Unis et le Royaume-Uni naviguent dans le marché crypto en pleine maturation, ils doivent trouver un équilibre entre le soutien à l’innovation et la gestion des risques potentiels. Une approche collaborative et alignée sur les standards internationaux semble la voie à suivre pour établir un cadre réglementaire efficace et propice au développement de l’industrie des cryptoactifs.

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    Steven Soarez
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    Passionné et dévoué, je navigue sans relâche à travers les nouvelles frontières de la blockchain et des cryptomonnaies. Pour explorer les opportunités de partenariat, contactez-nous.

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