Les stablecoins, ces cryptomonnaies dont la valeur est adossée à des actifs stables comme les devises traditionnelles, sont plus que jamais dans le viseur des régulateurs. En Europe, c’est le règlement sur les marchés de crypto-actifs, plus connu sous son acronyme anglais MiCA, qui vient poser un cadre strict à ces actifs numériques particuliers. Et l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) vient de rappeler à l’ordre les émetteurs de stablecoins : il est temps de se mettre en conformité !
Deux catégories, une seule échéance
Le règlement MiCA, entré en vigueur en juin dernier, distingue deux types de stablecoins :
- Les tokens référencés à des actifs (ART), dont la valeur est indexée sur un panier d’actifs divers comme des devises, des matières premières ou même d’autres cryptomonnaies.
- Les tokens de monnaie électronique (EMT), adossés à une seule devise comme l’euro ou le dollar.
Si les règles diffèrent selon la catégorie, l’échéance, elle, est la même pour tous : les émetteurs de stablecoins doivent se mettre en conformité avec MiCA avant la fin du premier trimestre 2025. Et pour cela, ils sont invités à se rapprocher de leur autorité nationale compétente (ANC).
Un enjeu de stabilité financière
Derrière ce rappel à l’ordre, l’ESMA cherche à “éviter des perturbations sur les marchés des crypto-actifs”. Car les stablecoins, de par leur mécanisme de stabilité, jouent un rôle clé dans l’écosystème. Leur encadrement est donc vu comme essentiel pour préserver la stabilité financière.
Les stablecoins pourraient devenir une monnaie numérique largement utilisée. Il est donc crucial de les réguler correctement.
Fabio Panetta, membre du directoire de la BCE
MiCA, un règlement dense et complexe
Mais se mettre en conformité avec MiCA n’est pas une mince affaire. Le règlement est dense, complexe, et impose de nombreuses obligations aux émetteurs de stablecoins, notamment en termes de :
- Transparence sur les actifs sous-jacents
- Liquidité et remboursabilité
- Gouvernance et gestion des risques
- Lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Autant de défis pour les acteurs du secteur, qui vont devoir s’adapter dans un temps relativement court. D’où l’importance pour eux de travailler main dans la main avec leur régulateur national.
Des stablecoins en euros pour contrer le dollar ?
Les enjeux des stablecoins en Europe
- Aujourd’hui, la plupart des stablecoins sont adossés au dollar américain.
- L’Europe cherche à favoriser l’émergence de stablecoins en euros pour réduire sa dépendance.
- MiCA pourrait paradoxalement aider ce mouvement en rassurant sur le cadre réglementaire.
Alors, MiCA, une contrainte ou une opportunité pour les stablecoins ? Seul l’avenir nous le dira. Mais une chose est sûre : l’Europe a décidé de ne pas laisser ces nouveaux actifs financiers sans surveillance. Aux acteurs du secteur de jouer maintenant pour se mettre en règle et continuer à innover dans ce cadre.
