Alors que les régulateurs du monde entier cherchent à mieux encadrer le secteur des cryptomonnaies, l’Italie envisage de durcir sa législation. Selon un projet de décret révélé par Reuters, le gouvernement italien réfléchit à instaurer des amendes salées pour lutter contre les manipulations de marché et les délits d’initiés dans l’univers crypto.
Des sanctions pouvant atteindre 5,4 millions de dollars
Si elle est approuvée, la nouvelle loi imposerait des amendes comprises entre 5000 et 5 millions d’euros (soit environ 5400 à 5,4 millions de dollars) pour des infractions telles que les délits d’initiés, la divulgation non autorisée d’informations confidentielles et la manipulation de marché. Le décret désigne la Banque d’Italie et le régulateur Consob comme principaux superviseurs des activités liées aux cryptomonnaies.
Leur mission sera de maintenir la stabilité financière et d’assurer le bon fonctionnement des marchés. Cette volonté de renforcer la régulation fait écho aux préoccupations exprimées par la Banque d’Italie début 2023. L’institution avait alors souligné la nécessité d’un cadre réglementaire solide et basé sur les risques pour encadrer les stablecoins.
Anticiper la réglementation européenne MiCA
La banque centrale italienne avait également annoncé la mise en place d’un environnement de supervision en prévision de l’entrée en vigueur du règlement européen sur les marchés de crypto-actifs (MiCA). Cependant, il n’est pas encore clair si ce dispositif est déjà totalement opérationnel.
Les enquêtes de la Banque d’Italie indiquent que seuls 2% des ménages italiens détiennent des “montants modestes en moyenne” de cryptomonnaies.
Ignazio Visco, ex-gouverneur de la Banque d’Italie
Une exposition limitée des Italiens aux cryptos
Malgré la volonté de mieux réguler le secteur, l’exposition des ménages et des intermédiaires financiers italiens au marché des cryptomonnaies reste pour l’instant très limitée. Selon l’ancien gouverneur de la Banque d’Italie Ignazio Visco, seuls 2% des foyers possèdent des montants modérés de cryptos.
Néanmoins, avec le développement rapide de l’écosystème crypto et les risques de dérives, les autorités transalpines semblent déterminées à adapter leur arsenal législatif. Ce projet de loi témoigne d’une prise de conscience des régulateurs face aux dangers des manipulations de marché et vise à assainir progressivement le secteur.
Les points clés à retenir :
- L’Italie envisage jusqu’à 5,4 millions de dollars d’amendes pour les délits d’initiés et manipulations dans le secteur crypto.
- La Banque d’Italie et le régulateur Consob superviseront les activités liées aux cryptomonnaies.
- Une exposition encore limitée des ménages et institutions financières italiens aux cryptos.
- Une volonté d’anticiper les futures réglementations européennes (MiCA).
Il faudra suivre de près l’évolution de ce projet de loi et son impact sur le développement du secteur crypto en Italie. Une régulation équilibrée sera essentielle pour allier innovation et protection des investisseurs. L’Italie montre en tout cas qu’elle compte jouer un rôle actif dans l’encadrement de cette industrie en pleine ébullition.
