Depuis plus d’une décennie, l’industrie des crypto-monnaies navigue dans des eaux troubles aux États-Unis, cherchant à se conformer à un cadre réglementaire flou et archaïque. Mais un vent de changement semble souffler avec les récentes décisions de la Cour Suprême, offrant une lueur d’espoir aux startups crypto prises entre le marteau des régulateurs et l’enclume de l’innovation.
Un paysage réglementaire en pleine redéfinition
Longtemps, la doctrine Chevron a servi de rempart aux agences fédérales comme la SEC ou la CFTC, leur permettant d’interpréter à leur guise des lois floues pour étendre leur emprise sur le secteur crypto. Mais deux décisions récentes de la Cour Suprême sont venues redistribuer les cartes :
- Loper Bright Enterprises v. Raimondo : Les agences devront désormais convaincre les tribunaux de leur bon droit, comme tout autre justiciable.
- Corner Post Inc. v. Board of Governors of the Federal Reserve System : Le délai pour contester un règlement fédéral passe de 6 ans à partir de sa publication à 6 ans à partir de son application concrète.
Un nouveau souffle pour les startups crypto
Ces décisions offrent de nouvelles armes aux jeunes pousses de la crypto pour contester des régulations jugées excessives ou inadaptées, en particulier dans le domaine bouillonnant de la finance décentralisée (DeFi). Uniswap, géant des DEX, a ainsi appelé la SEC à renoncer à inclure les protocoles DeFi dans sa définition d’une bourse, brandissant la fin de la déférence Chevron.
Sans la déférence Chevron, la proposition de la SEC, déjà chancelante, s’effondre sous la norme actuelle.
Katherine Minarik, directrice juridique d’Uniswap
Vers un cadre réglementaire plus propice à l’innovation
Au-delà du cas Uniswap, c’est tout l’écosystème crypto qui pourrait bénéficier de ce rééquilibrage des pouvoirs. En contestant des régulations antiques et mal adaptées, les startups crypto ont l’occasion de façonner un environnement plus favorable au développement de technologies révolutionnaires comme la DeFi, porteuses d’inclusion financière.
Les enjeux de la réglementation crypto en bref :
- Un cadre réglementaire flou et inadapté, source d’incertitude pour les startups
- Des agences fédérales tentant d’étendre leur emprise sur le secteur
- Des technologies innovantes comme la DeFi bridées par des règles archaïques
- Un besoin de réglementation sur-mesure pour libérer le potentiel de la crypto
Bien sûr, la route est encore longue avant de parvenir à un cadre réglementaire optimal pour l’industrie crypto. Mais les récentes décisions de la Cour Suprême posent des jalons importants, ouvrant la voie à un meilleur équilibre entre protection des investisseurs et liberté d’innover. Un pas de plus vers la maturité pour cet écosystème en pleine ébullition.
