Le marché des cryptomonnaies au Nigeria est en pleine ébullition, et les régulateurs du pays ont décidé de passer à la vitesse supérieure. La Securities and Exchange Commission (SEC) nigériane vient d’annoncer une mise à jour majeure de ses réglementations sur les actifs numériques, avec un ultimatum de 30 jours pour les fournisseurs de services d’actifs virtuels (VASPs) afin qu’ils se conforment aux nouvelles exigences. Quels sont les changements clés introduits et comment cela va-t-il impacter l’écosystème crypto nigérian en plein essor ?
Un nouveau cadre réglementaire plus complet pour les actifs numériques
La SEC nigériane a publié un avis officiel détaillant les amendements prévus à ses réglementations sur les actifs numériques. L’objectif est clair : renforcer le cadre réglementaire pour le rendre plus exhaustif et adaptable face à la complexité croissante des marchés d’actifs numériques. Parmi les mesures phares, on note :
- L’introduction du Programme d’incubation réglementaire accélérée (ARIP), une initiative de mise en conformité spécialement conçue pour les VASPs, leur offrant un parcours structuré pour s’aligner avec les nouveaux standards.
- La création d’une fenêtre d’intégration dédiée pour faciliter la participation des VASPs à l’ARIP, avec un délai de 30 jours pour se mettre en règle.
- La menace d’actions coercitives contre tout VASP en activité qui ne respecterait pas les directives de la circulaire de la SEC.
Ces changements réglementaires s’inscrivent dans le cadre d’initiatives plus larges du Nigeria visant à améliorer la surveillance de son marché des cryptomonnaies en pleine expansion. Suite à la nomination d’Emomotimi Agama au poste de Directeur Général de la SEC, une proposition notable est de relever les frais d’enregistrement pour les plateformes d’échange de cryptomonnaies, passant de 30 millions de nairas (18 620 $) à 150 millions de nairas (93 000 $).
La Banque centrale du Nigeria émet des directives pour les VASPs
En parallèle des changements de la SEC, la Banque centrale du Nigeria (CBN) a publié des lignes directrices régissant les relations bancaires et le fonctionnement des comptes pour les fournisseurs de services d’actifs virtuels (VASPs) dans le pays. Cet effort coordonné souligne l’engagement du Nigeria à réglementer de manière responsable l’écosystème des actifs virtuels plutôt que d’imposer des interdictions générales.
De l’interdiction à la taxation : l’évolution de l’approche nigériane
Depuis 2021, l’approche du Nigeria envers les cryptomonnaies a considérablement évolué. Initialement, la banque centrale avait interdit aux banques de faciliter les transactions en cryptomonnaies en raison de préoccupations concernant le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Malgré cette interdiction, l’adoption des cryptomonnaies a continué de croître, poussant le gouvernement à pivoter vers une politique de taxation.
Quelques dates clés :
- 5 fév. 2021 : La CBN interdit aux banques de faciliter les transactions en cryptomonnaies.
- 22 fév. 2021 : La SEC souligne la nécessité de réglementer les cryptomonnaies.
- 7 avril 2022 : La SEC reconnaît formellement les actifs numériques comme des titres.
- 2 déc. 2022 : Le ministre des Finances annonce une taxation des gains sur les cryptomonnaies.
- 28 mai 2023 : Le président Buhari signe la loi de finance 2023, instituant une taxe de 10% sur les gains issus de la cession d’actifs numériques.
Malgré ces défis réglementaires, le Nigeria continue de se démarquer comme un leader mondial de l’adoption des cryptomonnaies. Le volume des transactions en cryptomonnaies dans le pays a augmenté de 9% d’une année sur l’autre pour atteindre 56,7 milliards de dollars entre juillet 2022 et juin 2023.
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Avec ces nouvelles réglementations, le Nigeria cherche à trouver le juste équilibre entre la protection des investisseurs et la promotion de l’innovation dans le secteur des cryptomonnaies. Les 30 prochains jours seront cruciaux pour les VASPs qui devront s’adapter rapidement à ce nouveau paysage réglementaire. Une chose est sûre, le Nigeria reste déterminé à être à la pointe de la révolution des actifs numériques en Afrique et dans le monde.
