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    L’Australie Sollicite les Conseils de l’OCDE sur la Fiscalité Crypto

    Steven SoarezDe Steven Soarez25/11/2024Aucun commentaire3 Mins de Lecture
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    Dans un contexte d’adoption croissante des cryptomonnaies, l’Australie, qui compte le plus grand nombre de distributeurs automatiques de bitcoins (DAB) au monde, se tourne vers l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) pour obtenir des conseils sur la mise en place d’une fiscalité adaptée aux actifs numériques. Le Département du Trésor a sollicité l’avis de cette organisation internationale, pionnière dans l’élaboration d’un cadre de taxation des actifs numériques, d’ici janvier prochain.

    Un choix crucial pour l’avenir de la fiscalité crypto en Australie

    Les consultations se concentrent sur la comparaison de deux options pour la fiscalité des cryptomonnaies : l’intégration dans la législation australienne du Cadre de Déclaration des Actifs Crypto (CARF) développé par l’OCDE, ou l’adaptation de l’approche politique au contexte national.

    Le CARF est un cadre de transparence fiscale permettant aux autorités internationales de collecter, auprès des fournisseurs de services, des informations liées à la fiscalité, notamment sur les achats d’actifs cryptographiques et les données spécifiques des consommateurs pour les transactions supérieures à 50 000 dollars. Les autorités fiscales pourraient également partager ces informations avec d’autres autorités pour obtenir des renseignements connexes.

    Le CARF améliore la visibilité des revenus provenant des actifs cryptographiques. Cela contribue à accroître la conformité aux lois fiscales locales et à dissuader l’évasion fiscale.

    Gouvernement australien

    Les consultations visent à déterminer si le gouvernement doit suivre les mêmes règles que l’OCDE ou mettre en œuvre sa propre politique pour cibler les données spécifiques dont il a besoin. S’il opte pour une approche sur mesure, le gouvernement australien pourrait ajouter ou supprimer certains champs d’information en fonction des besoins de l’administration fiscale.

    Un cadre qui s’appliquerait à de nombreux acteurs de l’écosystème

    Le CARF s’appliquerait aux Fournisseurs de Services d’Actifs Crypto, un ensemble d’entreprises comprenant les plates-formes d’échange, les fournisseurs de portefeuilles, les courtiers, les négociants et les opérateurs de DAB.

    Une industrie crypto florissante en Australie

    Le gouvernement australien est conscient de la croissance de l’industrie des cryptomonnaies. Cela se reflète dans l’adoption relativement élevée de ces actifs parmi la population, un Australien sur cinq étant identifié comme détenteur de cryptomonnaies.

    Selon un rapport de la plateforme d’échange Swyftx, les détenteurs australiens de cryptomonnaies ont également enregistré l’année dernière un bénéfice moyen pouvant atteindre 9 627 dollars, soit une augmentation de 17 % par rapport aux profits de 2022. Le nombre de personnes qui envisagent d’investir dans les cryptomonnaies au cours de l’année à venir devrait dépasser les 2 millions.

    L’Australie en chiffres :

    • 3,3% des DAB de cryptomonnaies dans le monde
    • Sydney : 441 DAB
    • Melbourne : 311 DAB
    • Brisbane : 201 DAB
    • Perth : 140 DAB

    Récemment, le gouvernement a également sollicité des conseils concernant la monnaie numérique de banque centrale, ou dollar numérique.

    Vers une réglementation adaptée à l’essor des cryptomonnaies

    Alors que l’Australie s’interroge sur la meilleure approche pour taxer les cryptomonnaies, il est clair que le pays cherche à s’adapter à l’essor de ce nouvel écosystème. En sollicitant les conseils de l’OCDE, le gouvernement australien démontre sa volonté de mettre en place un cadre réglementaire à la fois efficace et en phase avec les standards internationaux.

    Les recommandations de l’OCDE, attendues en janvier prochain, constitueront sans nul doute un tournant majeur pour l’avenir de la fiscalité des cryptomonnaies en Australie. Elles pourraient également servir de référence pour d’autres pays désireux de réguler ce secteur en pleine expansion, tout en favorisant l’innovation et l’adoption de ces technologies révolutionnaires.

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    Steven Soarez
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