Un rebondissement inattendu vient de se produire dans le monde des cryptomonnaies : la Securities and Exchange Commission (SEC) se retrouve désormais en position de défenderesse dans une poursuite judiciaire concernant la classification des jetons non fongibles, plus connus sous le nom de NFT. Cette affaire, initiée par le professeur de droit et cinéaste Brian Frye ainsi que l’auteur-compositeur Jonathon Mann, remet en question l’approche de l’agence quant à la réglementation de ces actifs numériques uniques.
Les artistes s’inquiètent pour leur avenir
Au cœur de cette bataille juridique se trouve la crainte des artistes et créateurs qui expérimentent avec les NFT. Selon les avocats des plaignants, l’approche actuelle de la SEC menace directement les moyens de subsistance de ces innovateurs du monde numérique. Jason Gottlieb, représentant de Jonathon Mann, a clairement exprimé son point de vue sur Twitter :
L’art n’est pas un titre, et les musiciens travaillant dans un support numérique ne devraient pas avoir à engager des avocats coûteux spécialisés en valeurs mobilières juste pour sortir de la musique.
Jason Gottlieb
Que dit la poursuite ?
La poursuite vise à déterminer si les NFT relèvent de la compétence de la SEC. Les avocats demandent à l’agence de clarifier quelles actions pourraient conduire à l’application des lois sur les valeurs mobilières lors de la création et de la vente de NFT. Ils s’interrogent également sur la nécessité d’enregistrer les NFT avant leur mise en vente.
Les auteurs du document font un parallèle entre les jetons non fongibles et les billets de concert de Taylor Swift, souvent revendus sur le marché secondaire. Selon eux, il serait absurde que la SEC classe de tels billets ou objets de collection comme des titres :
Mann et Frye sont des artistes, et ils veulent créer et vendre leur art numérique, sans que la SEC ne les enquête ou ne leur intente un procès.
Premier procès de la SEC contre des NFT
En 2021, la société de médias Impact Theory avait lancé la collection de NFT “Founder’s Keys”. Promue d’octobre à décembre 2021, cette collection comprenait des jetons de trois niveaux de rareté différents. En août 2023, la SEC a accusé Impact Theory de promouvoir des titres sans enregistrement, attirant des investisseurs et levant environ 30 millions de dollars grâce aux NFT. Il s’agissait du premier cas de l’agence contre des jetons non fongibles.
Selon la SEC, pour qu’un NFT soit considéré comme un titre, il doit remplir plusieurs critères :
- Pré-vente ou levée de fonds
- Promesses d’amélioration du projet grâce au développement continu des affaires et du marketing
- Utilisation des réseaux sociaux pour démontrer les capacités et les avantages du projet
Impact Theory a accepté de payer une amende de 6,1 millions de dollars sans admettre ou nier sa culpabilité. La société a également décidé de détruire les jetons et leurs mentions des sites Web et des réseaux sociaux.
L’intérêt pour les NFT en déclin
Malgré l’intérêt des régulateurs pour les jetons non fongibles, l’engouement autour des NFT continue de décliner. En juillet, le volume des ventes dans le secteur des NFT s’élevait à 395,5 millions de dollars selon CryptoSlam, un nouveau minimum depuis novembre 2023. Le secteur est en tendance baissière depuis mars 2024, avec une diminution constante du volume des ventes et du nombre d’acheteurs et de vendeurs uniques.
Au deuxième trimestre 2024, le volume des ventes a chuté de 45 % par rapport au premier trimestre, passant de 4,1 milliards à 2,2 milliards de dollars. Juillet a enregistré 9,9 millions de transactions, contre 5,7 millions en juin. Cependant, le prix de vente moyen en juillet a atteint un nouveau minimum depuis septembre 2023, à 39,56 dollars.
Quelle menace pour les NFT : la SEC ou le désintérêt ?
Selon le dernier procès contre la SEC, le statut des jetons non fongibles reste à déterminer. Toutefois, l’agence suscite moins d’intérêt dans ce domaine en raison de l’enthousiasme décroissant autour des NFT. Dans tous les cas, l’approche de la SEC en matière de réglementation menace les NFT, qui étaient initialement conçus comme un élément de créativité dans l’ensemble de l’espace blockchain et des cryptomonnaies.
L’avenir nous dira si cette bataille juridique permettra de clarifier le statut des NFT et de protéger les artistes numériques, ou si le déclin de l’intérêt pour ces actifs uniques aura raison de leur potentiel révolutionnaire. Une chose est sûre : les créateurs, les investisseurs et les passionnés de cryptomonnaies suivront de près l’évolution de cette affaire, qui pourrait avoir des répercussions majeures sur l’ensemble de l’écosystème.
