Dans un rebondissement inattendu, la Securities and Exchange Commission (SEC) vient de déposer un appel contre la décision favorable à Ripple rendue en juillet 2023. Ce nouvel épisode relance un débat crucial pour l’avenir de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis. La bataille juridique entre le géant du paiement et le gendarme boursier américain est loin d’être terminée, et son issue pourrait avoir des répercussions majeures sur l’ensemble de l’écosystème crypto.
La SEC ne baisse pas les bras
Malgré une cuisante défaite face à Ripple l’an dernier, la SEC ne compte pas en rester là. En faisant appel auprès de la Cour d’appel des États-Unis, l’autorité cherche à renverser la décision du juge Torres qui avait refusé de classer le XRP, le jeton numérique de Ripple, comme une valeur mobilière. Cette manœuvre a provoqué un véritable séisme sur le marché des cryptomonnaies, le cours du XRP plongeant suite à l’annonce.
Pourtant, les experts juridiques restent sceptiques quant aux chances de succès de la SEC dans cette procédure d’appel. Selon eux, l’agence gouvernementale fait face à une bataille difficile, avec seulement 10% de réussite dans des cas similaires par le passé. La route s’annonce donc longue et semée d’embûches pour Gary Gensler et son équipe.
Des dissensions internes qui s’aggravent
Au-delà de l’aspect purement juridique, cette offensive de la SEC met en lumière de profondes divisions au sein même de l’institution. Des réunions houleuses ont révélé un malaise croissant parmi les rangs de l’agence. Robert B. Stebbins, l’avocat général de la SEC, a ouvertement critiqué la stratégie actuelle, appelant à une refonte complète de l’approche réglementaire jugée inadaptée aux actifs numériques.
La crise s’est aggravée avec la démission récente de deux éminents avocats de la SEC. Ces départs sonnent comme un désaveu cinglant pour Gary Gensler, le président controversé de l’autorité, accusé par certains de semer le chaos dans l’industrie des cryptomonnaies.
Ripple garde la tête froide
Face à cette contre-attaque de la SEC, Ripple affiche une confiance inébranlable. Stuart Alderoty, le directeur juridique de l’entreprise, a souligné les faibles probabilités de succès de l’appel interjeté par l’agence gouvernementale. Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, enfonce le clou en accusant la SEC de nuire au marché et d’étouffer l’innovation.
La SEC veut plus d’argent et a fait appel contre les 125 millions de dollars. Le statut du XRP ne peut pas être modifié et ne sera jamais considéré comme une valeur mobilière !
@jack_rippla
Sur les réseaux sociaux, les spéculations vont bon train. Certains évoquent une possible négociation dans les 14 jours suivant le dépôt de l’appel. Cependant, comme le souligne Marc Fagel, ancien avocat de la SEC, un accord semble peu probable tant le fossé idéologique entre les deux parties paraît infranchissable.
Au-delà de Ripple, c’est tout l’écosystème crypto qui retient son souffle
Si l’affaire Ripple cristallise toutes les attentions, son enjeu dépasse largement le simple cadre d’un litige entre une entreprise et un régulateur. L’issue de ce procès pourrait en effet redéfinir durablement les contours de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis. D’autres acteurs majeurs de l’écosystème, comme Coinbase, suivent ainsi de très près l’évolution de la situation.
L’échange crypto a d’ailleurs récemment demandé un appel interlocutoire dans sa propre bataille judiciaire contre la SEC. Une manière d’aligner sa stratégie sur celle de Ripple et d’offrir aux tribunaux une vision plus globale de l’approche controversée du gendarme boursier.
Les points clés à retenir :
- La SEC a fait appel de la décision en faveur de Ripple de juillet 2023
- Les experts donnent peu de chances de succès à la SEC
- Des dissensions internes agitent l’agence, Gary Gensler sous pression
- Ripple reste confiant malgré l’offensive juridique
- L’issue du procès aura un impact majeur sur la régulation crypto aux USA
Dans les prochains mois, c’est donc tout l’avenir de la réglementation des actifs numériques qui pourrait se jouer. Malgré l’incertitude ambiante, une chose est sûre : le combat entre la SEC et Ripple, aussi passionnant que complexe, n’a pas fini de faire couler beaucoup d’encre. La communauté crypto mondiale retient son souffle, consciente que les répercussions de cette bataille judiciaire hors norme pourraient façonner durablement le visage de l’industrie.
Face à cette contre-attaque de la SEC, Ripple affiche une confiance inébranlable. Stuart Alderoty, le directeur juridique de l’entreprise, a souligné les faibles probabilités de succès de l’appel interjeté par l’agence gouvernementale. Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, enfonce le clou en accusant la SEC de nuire au marché et d’étouffer l’innovation.
La SEC veut plus d’argent et a fait appel contre les 125 millions de dollars. Le statut du XRP ne peut pas être modifié et ne sera jamais considéré comme une valeur mobilière !
@jack_rippla
Sur les réseaux sociaux, les spéculations vont bon train. Certains évoquent une possible négociation dans les 14 jours suivant le dépôt de l’appel. Cependant, comme le souligne Marc Fagel, ancien avocat de la SEC, un accord semble peu probable tant le fossé idéologique entre les deux parties paraît infranchissable.
Au-delà de Ripple, c’est tout l’écosystème crypto qui retient son souffle
Si l’affaire Ripple cristallise toutes les attentions, son enjeu dépasse largement le simple cadre d’un litige entre une entreprise et un régulateur. L’issue de ce procès pourrait en effet redéfinir durablement les contours de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis. D’autres acteurs majeurs de l’écosystème, comme Coinbase, suivent ainsi de très près l’évolution de la situation.
L’échange crypto a d’ailleurs récemment demandé un appel interlocutoire dans sa propre bataille judiciaire contre la SEC. Une manière d’aligner sa stratégie sur celle de Ripple et d’offrir aux tribunaux une vision plus globale de l’approche controversée du gendarme boursier.
Les points clés à retenir :
- La SEC a fait appel de la décision en faveur de Ripple de juillet 2023
- Les experts donnent peu de chances de succès à la SEC
- Des dissensions internes agitent l’agence, Gary Gensler sous pression
- Ripple reste confiant malgré l’offensive juridique
- L’issue du procès aura un impact majeur sur la régulation crypto aux USA
Dans les prochains mois, c’est donc tout l’avenir de la réglementation des actifs numériques qui pourrait se jouer. Malgré l’incertitude ambiante, une chose est sûre : le combat entre la SEC et Ripple, aussi passionnant que complexe, n’a pas fini de faire couler beaucoup d’encre. La communauté crypto mondiale retient son souffle, consciente que les répercussions de cette bataille judiciaire hors norme pourraient façonner durablement le visage de l’industrie.
