La régulation des cryptomonnaies est un sujet brûlant aux États-Unis. Alors que les autorités cherchent à encadrer ce marché en pleine expansion, les dernières annonces de l’Internal Revenue Service (IRS) soulèvent autant d’interrogations que d’inquiétudes chez les acteurs de l’écosystème. Si les protocoles de finance décentralisée (DeFi) semblent pouvoir souffler, les traders crypto eux, tremblent face au durcissement des règles fiscales.
L’IRS clarifie le statut des exchanges centralisés
Le cœur de la proposition initiale de l’IRS visait à catégoriser les plateformes d’échanges de cryptomonnaies en tant que brokers, au même titre que les intermédiaires financiers traditionnels. Une nouvelle version du texte publiée fin juin confirme que les exchanges centralisés comme Coinbase ou Kraken seront bien considérés comme des brokers.
Cette classification implique de lourdes obligations en termes de reporting et de conformité fiscale :
- Déclaration des gains réalisés par les clients
- Application de procédures strictes de KYC (connaissance client)
- Fourniture du nouveau formulaire fiscal 1099-DA aux autorités et utilisateurs
Si ces règles entreront progressivement en vigueur dès 2025 pour laisser le temps aux acteurs de s’adapter, elles risquent néanmoins de compliquer sérieusement l’activité des exchanges centralisés sur le sol américain.
DeFi et wallets : un répit temporaire
La première mouture du texte de l’IRS avait fait craindre le pire pour les protocoles DeFi et les wallets non-custodial type MetaMask. En effet, ceux-ci risquaient d’être eux aussi catégorisés comme brokers et soumis aux mêmes contraintes que les exchanges centralisés, une menace existentielle pour ces acteurs décentralisés.
Mais selon Neeraj K. Agrawal du groupe de défense des cryptomonnaies Coin Center, les récentes clarifications de l’IRS offrent un répit :
« Notre préoccupation était qu’un proto cole DeFi, qui n’est que du code sans autorité centrale, soit aussi considéré comme broker. Sur ce point, l’IRS a entendu nos arguments et décidé de reporter l’examen de la question. »
La SEC maintient la pression
Mais si l’IRS semble provisoirement mettre la DeFi et les wallets non-custodial de côté, la Securities and Exchange Commission (SEC) ne relâche pas ses efforts. Ainsi, le gendarme boursier a récemment attaqué le développeur du wallet MetaMask, ConsenSys, l’accusant de « vente de titres non-enregistrés ».
Une escalade inquiétante qui montre que la régulation crypto reste une épée de Damoclès au-dessus de la tête des acteurs décentralisés aux USA. Si les protocoles DeFi et wallets respirent pour l’instant, la vigilance reste de mise face à des régulateurs déterminés à imposer leur vision à l’industrie des cryptomonnaies.
En résumé :
- Les exchanges centralisés soumis à des règles fiscales strictes dès 2025
- Un sursis pour les protocoles DeFi et wallets non-custodial
- La SEC continue d’attaquer frontalement les acteurs décentralisés
- La régulation crypto aux USA reste une menace pour l’écosystème
Entre clarifications et zones d’ombre, la régulation des cryptomonnaies outre-Atlantique avance à tâtons. Si certains acteurs obtiennent un répit temporaire, le durcissement global des règles laisse présager des lendemains difficiles pour les traders et passionnés de crypto made in USA. Une nouvelle ère s’annonce, reste à savoir si l’industrie crypto saura s’adapter à ce nouveau paradigme réglementaire sans perdre son essence décentralisée.
