L’exchange de cryptomonnaies Coinbase traverse une période tumultueuse marquée par des démêlés judiciaires aux quatre coins du globe. Alors que la plateforme américaine est engagée dans une bataille juridique de longue haleine contre le gendarme boursier américain, la SEC, c’est au tour du régulateur britannique de lui taper sur les doigts.
La Financial Conduct Authority (FCA) vient en effet d’infliger une amende de 3,5 millions de livres sterling, soit environ 4,5 millions de dollars, à CB Payments Limited, une filiale de Coinbase enregistrée au Royaume-Uni. Le motif ? La fourniture de services de paiement non autorisés à des clients jugés « à haut risque ».
Une première pour le régulateur britannique
C’est une première pour la FCA qui n’avait jusqu’alors jamais sévi dans le cadre de l’Electronic Money Regulations, un ensemble de règles en vigueur depuis 2011 visant à encadrer les services de monnaie électronique. Therese Chambers, directrice exécutive adjointe de l’autorité, a saisi l’occasion pour marteler que « les risques de blanchiment d’argent associés à la cryptomonnaie sont évidents » et appeler les entreprises du secteur à les prendre au sérieux.
Malgré les restrictions en place, CBPL a accepté de nouveau utilisateur et/ou fourni des services de monnaie électronique à 13 416 clients à haut risque.
Communiqué de presse de la FCA
Un conseil d’administration renforcé
Face à la multiplication des fronts juridiques, Coinbase compte bien muscler ses défenses. Hasard du calendrier, la plateforme vient justement d’annoncer l’arrivée de trois pointures au sein de son conseil d’administration :
- Chris Lehane, cadre supérieur chez OpenAI et ancien conseiller spécial de Bill Clinton, spécialiste des questions de conformité.
- Christa Davies, ex-directrice financière du cabinet de conseil en gestion Aon, rompu aux enjeux financiers des grandes entreprises.
- Paul Clement, avocat de renom ayant officié auprès de la Cour Suprême et de l’administration Bush.
Ces profils chevronnés viendront épauler Coinbase dans les nombreuses batailles réglementaires à venir, aux États-Unis avec le bras de fer engagé contre la SEC, mais aussi en Europe où l’entrée en application du règlement MiCA s’annonce délicat pour les acteurs crypto.
En bref
- Coinbase écope d’une amende de £3,5 millions au Royaume-Uni
- Sa filiale CB Payments Limited épinglée pour services de paiement non autorisés
- Arrivée de trois experts juridiques au board pour affronter les défis réglementaires
- Bataille judiciaire en cours contre la SEC aux États-Unis
- Préparation en vue de la mise en œuvre du règlement européen MiCA
Dans un contexte de régulation accrue du secteur des cryptomonnaies, la route s’annonce semée d’embûches pour Coinbase et ses pairs. Mais en renforçant son arsenal juridique, le géant américain semble déterminé à défendre bec et ongles sa place sur l’échiquier crypto mondial. Reste à savoir si cela suffira à convaincre des régulateurs de plus en plus intransigeants…
