Le feuilleton judiciaire entre Coinbase et la Securities and Exchange Commission (SEC) vient de connaître un nouveau rebondissement. Alors que l’exchange de cryptomonnaies bataille depuis des semaines pour obtenir la divulgation des communications privées de Gary Gensler, le Président du régulateur américain, ce dernier vient d’opposer un refus catégorique à cette requête. Un blocage qui promet de tendre encore un peu plus les relations déjà électriques entre les deux parties.
Coinbase exige la transparence, la SEC campe sur ses positions
Tout a commencé quand les avocats de Coinbase ont demandé à pouvoir consulter l’ensemble des échanges, tant professionnels que personnels, de Gary Gensler. Une requête visant à faire la lumière sur le processus de décision opaque du régulateur ces dernières années vis-à-vis de l’industrie crypto. Face au refus de la SEC, la plateforme d’échange n’a pas baissé les bras et s’est tournée vers la justice.
C’est désormais à la juge Katherine Polk Failla, en charge de ce dossier brûlant, de trancher. Mais la magistrate avait d’emblée émis des réserves sur cette demande lors d’une précédente audience, estimant que seules les communications datant de la prise de fonction de M.Gensler étaient potentiellement pertinentes. Coinbase a donc revu sa copie, déposant le 24 juillet une motion plus ciblée. Sans plus de succès jusqu’ici.
La SEC juge la requête “extraordinaire” et “non pertinente”
Dans sa réponse cinglante, le gendarme boursier affirme avoir déjà transmis tous les documents nécessaires et même plus à Coinbase. Selon ses équipes juridiques, il n’existerait “aucun cas semblable ni aucun principe juridique” pouvant justifier cette demande jugée “extraordinaire”.
Insatisfait, Coinbase a continué à faire pression sur la SEC pour mener une recherche tentaculaire de tous les documents d’agence.
Équipes juridiques de la SEC
De son côté, le directeur juridique de Coinbase Paul Grewal ne désarme pas et juge légitime d’exiger “transparence et responsabilité publique” de la part du régulateur au regard de sa “campagne de régulation sans précédent”. Une posture offensive qui augure de nouvelles passes d’armes dans ce duel au long cours.
La balle est dans le camp de la juge Failla
La décision finale reviendra donc à la juge Katherine Polk Failla. Et vu ses premières réticences, il semble peu probable qu’elle fasse droit aux demandes de Coinbase. D’autant que le régulateur martèle que les messages privés de son patron n’ont aucune pertinence pour ce dossier. Affaire à suivre, donc, avec de possibles conséquences sur la régulation future des cryptos outre-Atlantique.
Résumé de la situation :
- Coinbase réclame l’accès aux messages de Gary Gensler
- La SEC refuse, jugeant la requête non pertinente
- La juge Katherine Polk Failla avait déjà émis des réserves
- Coinbase parle de “transparence”, la SEC campe sur ses positions
- La magistrate devra trancher ce nouveau bras de fer
Un nouvel épisode sous haute tension dont l’issue pourrait influer sur l’avenir de la réglementation crypto aux États-Unis. Coinbase joue une partie serrée face à un régulateur qui n’entend pas se laisser dicter sa conduite. Les prochaines semaines s’annoncent décisives dans ce dossier aux multiples ramifications.
