Les projecteurs sont à nouveau braqués sur la délicate question de la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Au cœur de ce débat houleux : le statut juridique des très populaires airdrops, ces distributions gratuites de jetons numériques. Alors que la Securities and Exchange Commission (SEC) semble déterminée à classifier les airdrops comme des investissements financiers soumis à une réglementation stricte, le secteur crypto américain monte au créneau pour défendre bec et ongles ce mécanisme fondamental de l’écosystème. La Blockchain Association et le Crypto Council for Innovation viennent de lancer une contre-offensive en règle, apportant leur expertise juridique au tribunal de Wako qui doit statuer sur le cas emblématique opposant la SEC à l’entreprise Beba, soutenue par la DeFi Education Fund.
Beba et DeFi Education Fund : Un Airdrop Qui Fait Jurisprudence
L’affaire a débuté en mars dernier lorsque la marque de vêtements Beba, épaulée par la DeFi Education Fund, a décidé d’attaquer la SEC en justice suite à un airdrop organisé pour récompenser ses clients fidèles. Face à l’opacité réglementaire et au risque de poursuites, Beba a pris les devants en affirmant que cette distribution ne peut être assimilée à un investissement financier en l’absence d’échange monétaire. L’entreprise dénonce également la façon dont le gendarme boursier a unilatéralement modifié les règles entourant les cryptomonnaies et les airdrops, en violation des procédures légales.
La Riposte Des Poids Lourds De La Crypto
Pour faire pencher la balance, la Blockchain Association et le Crypto Council for Innovation ont décidé de monter au créneau via un amicus curiae, une expertise juridique soumise au tribunal dans le but d’éclairer sa décision. Dans un document fleuve de 30 pages, les deux organisations démontent point par point l’argumentaire de la SEC selon lequel les airdrops seraient des titres financiers.
Dans un airdrop, il n’y a pas d’investissement d’argent parce que le destinataire reçoit généralement un jeton gratuitement.
Extrait du dossier judiciaire
Leur principal argument ? L’absence d’investissement financier, critère clé du fameux test de Howey utilisé par la SEC. Kristin Smith, directrice de la Blockchain Association, enfonce le clou en pointant du doigt l’illogisme d’un raisonnement qui voudrait qu’il puisse y avoir investissement sans échange d’argent. Au-delà de cette question cruciale, les deux associations pointent également du doigt la tendance de la SEC à outrepasser ses prérogatives légales, comme c’est déjà le cas dans les procédures opposant le régulateur à Coinbase et Binance.
L’Avenir Des Airdrops En Question
Au-delà du cas Beba, c’est bien l’avenir des airdrops et plus largement de l’innovation crypto aux États-Unis qui est en jeu. Les méthodes de la SEC sont vivement critiquées, accusées de semer la confusion et de provoquer une fuite des cerveaux vers des cieux réglementaires plus cléments. L’affaire Beba serait selon les experts “la partie émergée d’un iceberg bien plus vaste” qui pourrait durablement fragiliser l’écosystème crypto américain.
Alors que l’issue de ce bras de fer juridique reste incertaine, tous les regards sont désormais tournés vers le tribunal de Wako. Sa décision, très attendue par l’ensemble du secteur, pourrait faire jurisprudence et déterminer le cadre légal applicable aux airdrops outre-Atlantique. Si certains espèrent un changement de cap avec une nouvelle administration à la Maison Blanche, force est de constater que pour l’heure, c’est toujours Gary Gensler et la SEC qui donnent le “la” réglementaire à Washington.
