Alors que le compte à rebours avant l’entrée en vigueur du règlement MiCA est lancé, l’Union Européenne s’active pour clarifier les contours de ce texte tant attendu. Un pas décisif vient d’être franchi avec la publication d’un guide pratique visant à classifier les différents cryptoactifs. L’objectif ? Permettre aux acteurs du marché de déterminer aisément quels produits tomberont sous le coup de MiCA.
Trois catégories pour une multitude d’actifs
Le tableau proposé par l’UE se veut simple et didactique. En répondant par oui ou non à une série de questions, chacun pourra situer un cryptoactif dans l’une des trois catégories définies :
- Les Electronic Money Token (EMT) : version numérique des monnaies traditionnelles adossées à une devise unique, ils englobent les fameux stablecoins.
- Les Asset Referenced Token (ART) : cousins des EMT, ils sont eux adossés à différents actifs comme un panier de cryptos, des matières premières ou un mix des deux.
- Les autres cryptoactifs : fourre-tout des actifs n’entrant pas dans les cases précédentes, comme le Bitcoin ou l’Ethereum dont la valeur ne dépend que des marchés.
Un graphique dynamique pour s’y retrouver
Plutôt que de se perdre en conjectures, il suffira de suivre le cheminement proposé par le graphique pour savoir si un actif tombe sous le coup de MiCA et le cas échéant, dans quelle section. Un véritable fil d’Ariane réglementaire !
Les émetteurs d’ART devront publier un livre blanc précisant la nature du jeton et justifiant pourquoi il ne s’agit pas d’un EMT ou d’un autre type de cryptoactif.
La parole aux acteurs du marché
Mais que les professionnels du secteur se rassurent, leur avis compte ! Ils sont invités à soumettre leurs commentaires sur le document de consultation d’ici mi-octobre. Une audience virtuelle est même prévue le 23 septembre pour répondre à toutes les interrogations.
Les points clés à retenir :
- 3 catégories de cryptoactifs définies : EMT, ART et autres
- Un graphique dynamique pour déterminer la classification
- Des livres blancs obligatoires pour justifier la nature des actifs
- Une consultation ouverte jusqu’à mi-octobre
Le cadre tant attendu
Après des années de flou juridique, les acteurs historiques comme les nouveaux entrants attendent ce cadre réglementaire avec impatience. Car au-delà des contraintes, MiCA est aussi vu comme un gage de crédibilité pour un secteur en quête de maturité. Dans un marché en perpétuelle ébullition, l’Europe se devait de bouger ses pions, sous peine de se faire distancer.
Contraignant un peu, beaucoup, passionnément ou à la folie, il faudra bien faire avec MiCA et ne pas laisser l’Amérique ou l’Asie prendre trop d’avance.
Un acteur du marché
Alors certes, le tableau publié est encore perfectible et soulèvera sans doute son lot d’interrogations. Mais reconnaissons à l’UE le mérite d’avoir su transformer un texte abscons en un outil pratique et pédagogique. Reste à savoir comment les acteurs du marché s’en saisiront et surtout, comment ils se préparent à ce grand saut réglementaire. Les prochains mois s’annoncent déterminants pour l’avenir des cryptos en Europe. A suivre de très près !
