Alors que le débat sur la classification des cryptomonnaies fait rage aux États-Unis, un nouvel élément vient alimenter la discussion. Michael Kane, ancien PDG de la société fintech Hydrogen Technology Corporation, a été condamné à 3 ans et 9 mois de prison pour manipulation de prix du jeton HYDRO. Une affaire judiciaire qui reconnaît pour la première fois une cryptomonnaie comme une valeur mobilière.
Complot, manipulation de prix et fraude électronique
Michael Kane, cofondateur et ancien PDG de Hydrogen Technology Corporation, et son complice Shane Hampton, ex-responsable de l’ingénierie financière, ont plaidé coupables à des accusations de complot en vue de manipuler le cours du jeton HYDRO et de fraude électronique. Ils ont été condamnés respectivement à 45 et 35 mois de prison.
L’affaire fait suite à une action en justice intentée par la Securities and Exchange Commission (SEC) contre Kane et Hydrogen Technology en septembre 2022. Selon les documents judiciaires, les deux hommes ont engagé une société tierce, Moonwalkers Trading Limited, pour manipuler artificiellement le prix d’HYDRO sur une plateforme crypto américaine entre octobre 2018 et avril 2019.
Pour la première fois, un jury dans un procès pénal fédéral a conclu qu’une cryptomonnaie était une valeur mobilière et que la manipulation des prix des cryptomonnaies était une fraude boursière.
Nicole Argentieri, procureure générale adjointe
Le jeton HYDRO reconnu comme valeur mobilière
La reconnaissance par un jury fédéral que le jeton HYDRO constitue un contrat d’investissement marque un tournant dans la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. La SEC, qui intensifie sa supervision des marchés crypto depuis plusieurs années, a poursuivi 68 cryptos en 2022 qu’elle considère comme des valeurs mobilières.
Les techniques de manipulation de marché les plus courantes :
- Wash trading : création d’ordres fictifs pour gonfler les volumes
- Pump and dump : achat massif d’un actif pour en faire monter artificiellement le prix avant de vendre
- Spoofing : passation d’ordres sans intention de les exécuter pour influencer les prix
Une condamnation qui fera date
Si ce jugement n’est pas anodin, il ne signifie pas pour autant que toutes les cryptomonnaies seront désormais considérées comme des valeurs mobilières. Chaque crypto devra être analysée au cas par cas selon le Howey Test, le critère utilisé par la SEC. La décision marque néanmoins une étape clé dans les efforts des régulateurs pour mieux encadrer un marché crypto encore largement perçu comme opaque et peu réglementé.
La condamnation de Michael Kane et Shane Hampton envoie un signal fort : la manipulation de marché, qu’elle concerne des actions ou des cryptomonnaies, est illégale et sera sévèrement sanctionnée. Une mise en garde à l’encontre des acteurs peu scrupuleux, alors que le débat sur le statut juridique des cryptos est loin d’être tranché.
