Institut Bitcoin Répond à la Proposition Fed Basel

Imaginez un instant : votre banque, celle où vous déposez tranquillement votre salaire chaque mois, pourrait bientôt changer radicalement sa façon de voir le Bitcoin. Pas parce qu’elle le voudrait forcément, mais parce que des règles internationales vieilles de plusieurs années pourraient enfin être réévaluées. C’est exactement ce qui est en train de se jouer en ce mois de mars 2026 aux États-Unis, et l’enjeu est colossal pour l’avenir de l’adoption institutionnelle du Bitcoin.

Depuis des années, le Bitcoin est traité comme un actif ultra-risqué dans le cadre des accords de Bâle. Conséquence directe : les banques américaines, et particulièrement les plus grandes, préfèrent largement l’éviter. Mais une annonce récente pourrait tout changer. L’Institut Bitcoin Policy, un think tank respecté à Washington, se prépare activement à intervenir dans ce dossier brûlant.

Une proposition attendue de la Fed qui pourrait tout changer

La Federal Reserve s’apprête à publier, dès la semaine prochaine selon plusieurs sources concordantes, une proposition formelle concernant l’application des exigences de pondération des risques issues des accords de Bâle aux crypto-actifs. Ce document, une fois publié, ouvrira une période de consultation publique de 90 jours pendant laquelle tous les acteurs concernés – banques, associations professionnelles, think tanks, universitaires – pourront soumettre leurs observations.

Pourquoi ce sujet fait-il autant parler dans la communauté crypto ? Parce que la règle actuelle est particulièrement pénalisante pour le Bitcoin. Sous le cadre dit « Basel III endgame » adapté aux crypto-actifs, le Bitcoin se voit attribuer une pondération de risque de 1250 %. En langage clair : pour détenir 1 $ de Bitcoin, une banque doit immobiliser 12,50 $ de fonds propres. Autant dire que c’est économiquement absurde.

« Le Bitcoin est actuellement traité comme un actif toxique dans les bilans bancaires américains. Il est temps que les régulateurs comprennent sa nature réelle et ses propriétés uniques. »

Conner Brown, chercheur à l’Institut Bitcoin Policy

Cette classification extrême découle directement des orientations publiées en 2022 par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire. Les crypto-actifs jugés non couverts par un cadre prudentiel stable (groupe 2a et 2b) se voient infliger ce traitement maximaliste. Résultat : presque aucune grande banque américaine n’accepte aujourd’hui d’exposer directement son bilan au Bitcoin.

Pourquoi l’Institut Bitcoin Policy se mobilise-t-il autant ?

Créé pour promouvoir des politiques publiques favorables à l’écosystème Bitcoin, l’institut basé à Washington dispose d’une équipe de chercheurs et d’anciens régulateurs qui connaissent parfaitement les arcanes de la Fed et du Trésor américain. Leur objectif affiché est simple : faire en sorte que le régulateur « comprenne correctement » la nature du Bitcoin.

Conner Brown, l’un des visages les plus visibles de l’institut, a publié un message clair sur X le 12 mars 2026 : la proposition arrive, l’institut va l’étudier minutieusement et déposera un commentaire public officiel. Derrière cette annonce se cache une conviction profonde : le statu quo est injuste et contre-productif.

En clair : tant que cette règle reste en place, les institutions financières traditionnelles resteront à l’écart, laissant le champ libre aux plateformes crypto moins régulées. C’est exactement l’inverse de ce que souhaitent la plupart des décideurs politiques américains qui répètent vouloir « ramener la crypto dans le système régulé ».

Retour sur le parcours chaotique des règles crypto chez Bâle

Pour bien comprendre l’enjeu actuel, il faut remonter à décembre 2022. À cette époque, le Comité de Bâle publie une annonce choc : les crypto-actifs seront classés en deux grands groupes. Groupe 1 : les stablecoins adossés à des actifs traditionnels et tokenisés de haute qualité. Groupe 2 : tout le reste, dont le Bitcoin.

Le groupe 2 se divise ensuite en 2a (actifs à risque limité et avec mécanisme de stabilisation) et 2b (tous les autres). Le Bitcoin tombe dans la catégorie 2b, celle qui entraîne la fameuse pondération de 1250 %. Cette décision a été très critiquée dès le départ par la communauté Bitcoin, qui y voit une approche punitive plutôt que proportionnée.

Depuis, plusieurs pays ont adapté ou assoupli cette règle à leur niveau national. La Suisse, par exemple, traite le Bitcoin de manière beaucoup plus favorable dans son cadre prudentiel. L’Union européenne, via MiCA, adopte également une approche différenciée. Les États-Unis, eux, sont restés alignés sur la ligne dure de Bâle… jusqu’à peut-être maintenant.

Que pourrait changer concrètement la proposition de la Fed ?

La proposition attendue ne devrait pas réécrire de A à Z les règles de Bâle – ce serait politiquement très compliqué. En revanche, elle pourrait introduire plusieurs assouplissements ou clarifications importantes :

• Une reconnaissance officielle de la maturité croissante du marché Bitcoin (ETF spot approuvés, volumes institutionnels records, etc.)
• Une pondération de risque différenciée selon la nature exacte de l’exposition (garde, trading, prêts collatéralisés…)
• Des exigences de capital allégées pour les activités de custody pure
• Une période transitoire permettant aux banques de s’adapter progressivement
• Une méthodologie de stress-test spécifique aux crypto-actifs

Chaque point compte. Si ne serait-ce qu’une de ces pistes est retenue, cela pourrait ouvrir la porte à une participation beaucoup plus active des banques dans l’écosystème Bitcoin.

Les banques américaines sont-elles vraiment prêtes ?

Derrière les règles prudentielles se cache une réalité opérationnelle. Même si la pondération passait à « seulement » 300 % ou 400 %, beaucoup de banques hésiteraient encore à se lancer. Pourquoi ? Parce que l’infrastructure manque encore cruellement.

Peu d’établissements possèdent aujourd’hui les systèmes de garde qualifiés, les procédures AML/KYC adaptées aux volumes institutionnels, les assurances cyber-risques adéquates, ou simplement les équipes formées. Changer la règle est une condition nécessaire, mais pas suffisante.

Ces chantiers prennent du temps. C’est pourquoi beaucoup d’observateurs estiment que même en cas d’assouplissement significatif des règles de capital, l’adoption réelle par les grandes banques américaines pourrait prendre 18 à 36 mois.

Et si le Bitcoin devenait un actif de réserve bancaire ?

Certains vont encore plus loin dans leurs projections. Si la pondération de risque tombait à un niveau comparable à celui des obligations d’État ou de l’or (autour de 0 % à 20 %), rien n’interdirait théoriquement à une banque de détenir du Bitcoin comme actif de réserve.

Cela reste très hypothétique aujourd’hui, mais l’idée n’est plus complètement farfelue. Plusieurs États américains (Texas, Wyoming, Utah…) ont déjà adopté des législations autorisant les réserves publiques en Bitcoin. Si les règles fédérales suivaient, on pourrait assister à un changement de paradigme historique.

« Le Bitcoin n’est plus une expérience marginale. C’est une classe d’actifs avec plus de 15 ans d’historique, des volumes quotidiens supérieurs à 50 milliards de dollars et une adoption institutionnelle croissante. Il mérite un traitement prudentiel proportionné. »

Extrait d’un futur commentaire probable de l’Institut Bitcoin Policy

Ce scénario reste cependant éloigné. La Fed et les autres régulateurs bancaires restent extrêmement prudents dès qu’il s’agit de modifier les exigences de fonds propres pour les plus grandes institutions.

Les autres acteurs qui surveillent le dossier de près

L’Institut Bitcoin Policy ne sera pas le seul à commenter la proposition. On peut s’attendre à une mobilisation massive :

• La Chambre de commerce digitale (Chamber of Digital Commerce)
• La Blockchain Association
• Plusieurs grandes plateformes d’échange régulées (Coinbase, Kraken, Gemini…)
• Des fonds d’investissement crypto (Grayscale, Bitwise, BlackRock via son ETF)
• Des cabinets d’avocats spécialisés en régulation financière
• Des universitaires et chercheurs en finance

À l’inverse, des associations de consommateurs et certains groupes anti-crypto pourraient aussi déposer des commentaires défavorables, arguant que le Bitcoin reste trop volatil et trop utilisé dans des activités illicites (même si les données montrent que cette proportion diminue chaque année).

Un calendrier qui s’accélère pour le secteur crypto

Ce dossier arrive à un moment où l’écosystème crypto américain vit une accélération réglementaire sans précédent :

• Approbation des ETF Bitcoin spot en janvier 2024
• Lancement puis explosion des ETF Ethereum spot en 2025
• Multiples projets de loi stables coins au Congrès
• Nomination de responsables perçus comme plus ouverts à la crypto à la SEC et à la CFTC
• Augmentation massive des volumes institutionnels

Dans ce contexte, la proposition de la Fed sur Bâle pourrait devenir le prochain domino majeur. Si elle va dans le sens d’un traitement plus rationnel du Bitcoin, elle enverra un signal extrêmement fort aux marchés et aux institutions du monde entier.

Conclusion : une bataille qui ne fait que commencer

La publication imminente de la proposition de la Federal Reserve sur l’application des règles Basel aux crypto-actifs marque une étape décisive. L’Institut Bitcoin Policy a déjà pris position : il compte bien peser de tout son poids pour que le Bitcoin ne reste pas indéfiniment catalogué comme un actif « toxique » à 1250 % de pondération de risque.

Les 90 prochains jours de consultation publique seront déterminants. Ils diront si les États-Unis choisissent d’intégrer pleinement le Bitcoin dans le système financier traditionnel ou s’ils préfèrent maintenir une barrière haute qui protège – ou étouffe – l’innovation selon le point de vue.

Une chose est sûre : le combat pour un traitement équitable du Bitcoin dans le système bancaire ne fait que commencer. Et cette fois, les défenseurs du Bitcoin semblent mieux armés et plus organisés que jamais.

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