Trump Accélère les Règles Crypto aux USA

Imaginez un instant : nous sommes en février 2026 et le président des États-Unis déclare ouvertement que le cadre réglementaire tant attendu pour les cryptomonnaies arrive à grands pas. Ce n’est plus une rumeur murmurée dans les couloirs de Washington, c’est une annonce forte, presque un ultimatum lancé à l’ensemble du secteur. Après des années de flou juridique, de batailles entre agences fédérales et de pression intense de l’industrie, l’Amérique semble enfin prête à poser des règles claires… ou presque.

Depuis son retour à la Maison Blanche, Donald Trump n’a jamais caché son intérêt prononcé pour les actifs numériques. Ce qui passait autrefois pour des déclarations populistes est aujourd’hui en train de se transformer en réalité législative concrète. Le projet de loi qui cristallise tous les espoirs (et toutes les inquiétudes) porte les références S. 3755 au Sénat et H.R. 3633 à la Chambre des représentants. Et selon les dernières déclarations officielles, ce texte serait sur le point d’être adopté.

Un tournant historique pour le marché crypto américain

Pour comprendre l’ampleur de ce qui se joue actuellement, il faut revenir sur le contexte. Pendant près d’une décennie, le secteur des cryptomonnaies a évolué dans une zone grise réglementaire aux États-Unis. La SEC considérait la plupart des tokens comme des valeurs mobilières, tandis que la CFTC défendait farouchement sa juridiction sur les « commodities ». Résultat : un enchevêtrement de procès, d’amendes records et d’incertitudes qui ont freiné l’innovation tout en poussant certains acteurs vers des juridictions plus accueillantes.

Le projet de loi actuel cherche précisément à mettre fin à cette guerre de tranchées en procédant à une répartition claire des compétences. Bitcoin et Ethereum seraient officiellement classés comme des commodities numériques, plaçant ainsi leur supervision principale sous l’égide de la CFTC. Les tokens qui présentent des caractéristiques de titres financiers resteraient, eux, sous la surveillance de la SEC. Une solution qui semble simple sur le papier… mais qui soulève déjà de nombreuses questions pratiques.

Les grandes lignes du texte qui pourrait tout changer

Le dispositif prévoit plusieurs mesures phares qui vont impacter directement l’écosystème :

• Une période transitoire de 180 jours après promulgation pour que les plateformes d’échange s’enregistrent provisoirement ;
• Une obligation pour la SEC et la CFTC de publier conjointement des règles détaillées dans les 18 mois suivant l’adoption ;
• Une feuille de route imposée par la Maison Blanche pour encadrer les stablecoins avant la fin février 2026 ;
• Une clarification du statut « commodity » pour les principales cryptomonnaies non-security ;
• Des dispositions spécifiques visant à limiter l’impact sur les protocoles DeFi jugés « suffisamment décentralisés ».

Ces éléments, s’ils sont confirmés dans la version finale, marqueront une rupture nette avec l’approche répressive qui prévalait depuis 2021. Mais attention : rien n’est encore joué.

Le bras de fer Sénat – Chambre des représentants

Si la Chambre a adopté une version du texte dès juillet 2025, le Sénat reste le principal verrou. Le comité de l’Agriculture a approuvé son projet par une courte majorité de 12 voix contre 11 fin janvier 2026. Le comité bancaire, lui, travaille sur une mouture légèrement différente, notamment sur le traitement des stablecoins algorithmiques et des custody solutions.

Les deux comités doivent maintenant s’entendre sur une version commune avant la deadline symbolique du 28 février fixée par l’exécutif pour le cadre stablecoin. Les tractations vont bon train, mais plusieurs points de friction persistent : la définition exacte de « sufficiently decentralized », le régime des staking rewards, et la question des mixed transactions (opérations combinant security et commodity).

« Nous sommes à quelques semaines, peut-être quelques jours, d’un cadre clair qui permettra enfin aux entreprises américaines d’innover sans craindre une action coercitive surprise de la SEC. »

Déclaration rapportée d’un conseiller proche du président Trump – février 2026

Les stablecoins au cœur du dispositif

Les stablecoins représentent sans doute le dossier le plus sensible. Après plusieurs scandales et l’effondrement de certains émetteurs par le passé, Washington veut éviter à tout prix qu’un nouveau Terra/Luna ne mette en péril la stabilité financière. Le cadre exigé par la Maison Blanche avant fin février devrait imposer :

• Des réserves 1:1 auditées mensuellement par des cabinets indépendants ;
• Une ségrégation stricte des fonds clients ;
• Des stress-tests réguliers réalisés sous supervision fédérale ;
• Un accès privilégié des autorités en cas de résolution ordonnée.

Ces exigences, bien plus lourdes que celles appliquées aujourd’hui à la plupart des émetteurs offshore, pourraient rebattre les cartes du marché mondial des stablecoins. USDT et USDC, qui dominent encore largement, risquent de voir leur suprématie challengée par des acteurs entièrement onshore… ou au contraire de perdre des parts de marché si les contraintes deviennent rédhibitoires.

Bitcoin et Ethereum : la victoire symbolique de la CFTC

En classant explicitement Bitcoin et Ethereum comme des commodities numériques, le législateur américain suit la position de longue date de la CFTC. Cette reconnaissance officielle aurait plusieurs conséquences majeures :

• Les contrats futures et options sur BTC et ETH deviendraient plus facilement accessibles aux investisseurs institutionnels ;
• La supervision des plateformes spot passerait majoritairement sous le giron de la CFTC ;
• Les accusations de manipulation de marché seraient traitées selon les standards des marchés à terme traditionnels ;
• La fiscalité pourrait évoluer vers un régime plus proche de celui des matières premières physiques.

Pour l’industrie, c’est une victoire idéologique forte : Bitcoin n’est plus considéré comme une action non enregistrée, mais comme un actif de réserve numérique comparable à l’or ou au pétrole.

Les voix discordantes et les points d’achoppement

Malgré l’élan politique, le texte ne fait pas l’unanimité. Coinbase, par la voix de son directeur juridique, a publiquement critiqué certaines dispositions jugées trop restrictives pour les protocoles DeFi. Plusieurs sénateurs démocrates continuent de réclamer des garde-fous plus stricts contre le risque systémique. Et surtout, des enquêtes parlementaires ont été lancées sur des projets crypto personnellement liés à l’entourage du président, notamment le token WLFI.

Et maintenant ? Calendrier et scénarios possibles

Si tout se déroule comme annoncé, voici le calendrier probable :

• Fin février 2026 : publication du cadre stablecoin par la Maison Blanche ;
• Mars-avril 2026 : vote final au Congrès après conférence bicamérale ;
• Mi-2026 : promulgation et début de la période transitoire de 180 jours ;
• Fin 2027 : publication des règles conjointes SEC-CFTC sur les points les plus complexes.

Trois scénarios principaux se dessinent :

• Adoption rapide et version pro-crypto → forte hausse des cours et retour massif des capitaux institutionnels ;
• Adoption édulcorée avec concessions importantes → soulagement modéré mais persistance d’incertitudes ;
• Blocage ou veto surprise → retour à la case départ et possible durcissement futur sous une autre administration.

Impact potentiel sur le reste du monde

Les États-Unis représentent encore la première économie mondiale et le premier marché financier. Toute clarification réglementaire majeure outre-Atlantique aura des répercussions globales. L’Union européenne, qui a déjà adopté MiCA, pourrait être amenée à ajuster certaines dispositions. Plusieurs pays d’Asie et d’Amérique latine attendent précisément le signal américain pour finaliser leur propre cadre. Même les juridictions offshore historiques (îles Caïmans, Seychelles, etc.) pourraient perdre de leur attractivité si un environnement onshore clair et prévisible voit le jour.

En résumé, nous assistons peut-être au moment charnière que l’industrie crypto attendait depuis 2017. Reste à savoir si le texte final conservera l’esprit pro-innovation affiché par l’administration actuelle ou s’il se transformera en une nouvelle couche de contraintes bureaucratiques. Les prochaines semaines seront décisives.

À suivre de très près.

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