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    SEC et CFTC relancent Project Crypto

    Steven SoarezDe Steven Soarez30/01/2026Aucun commentaire7 Mins de Lecture
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    Imaginez un instant : deux des plus puissants régulateurs financiers américains, habituellement perçus comme des entités distinctes et parfois concurrentes, décident soudain de faire front commun. Le 29 janvier 2026, la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) ont officialisé la relance de Project Crypto, un programme conjoint destiné à mieux encadrer les actifs numériques. Cette annonce n’est pas anodine : elle survient dans un contexte où le secteur crypto américain se sent à la traîne face à des juridictions plus accueillantes ailleurs dans le monde.

    Pour la première fois depuis plusieurs années, les présidents des deux agences, Paul S. Atkins pour la SEC et Michael S. Selig pour la CFTC, ont cosigné un communiqué fort qui appelle le Congrès à agir vite. Leur message est clair : sans cadre législatif solide et sans coordination efficace entre régulateurs, les États-Unis risquent de perdre leur position de leader dans l’innovation blockchain et crypto.

    Une nouvelle ère de coopération entre SEC et CFTC

    Le Project Crypto n’est pas une initiative totalement nouvelle, mais sa relance en 2026 marque un tournant stratégique. Les deux agences reconnaissent officiellement que les marchés d’actifs numériques ont massivement migré on-chain. Trading, règlement, conservation, compensation : toutes ces fonctions traditionnellement séparées dans la finance classique se retrouvent aujourd’hui intégrées dans les protocoles décentralisés.

    Cette réalité technologique bouscule les anciennes lignes de démarcation entre les compétences de la SEC (valeurs mobilières) et celles de la CFTC (produits dérivés et commodities). Les deux présidents l’admettent sans détour : la fragmentation actuelle crée des zones grises, des doublons administratifs et, pire encore, des failles de surveillance.

    Les objectifs prioritaires affichés par Project Crypto :

    • Harmoniser les définitions juridiques entre les deux agences
    • Éliminer les doubles enregistrements inutiles pour les acteurs du marché
    • Améliorer le partage de données et la coordination des surveillances
    • Créer des chemins progressifs d’application des règles (approche “minimum-effective-dose”)
    • Adapter les exigences aux réalités technologiques plutôt qu’imposer des cadres legacy

    Cette liste, loin d’être exhaustive, montre une volonté affichée de pragmatisme. Les deux régulateurs semblent avoir tiré les leçons des années précédentes marquées par une approche parfois perçue comme trop punitive et réactive.

    Pourquoi maintenant ? Le contexte de 2026

    Le marché crypto mondial a connu une croissance spectaculaire depuis 2024. Bitcoin a dépassé les 80 000 dollars à plusieurs reprises, Ethereum reste la référence incontestée des smart contracts, et des blockchains de couche 1 comme Solana attirent des milliards de dollars de capitaux. Parallèlement, plusieurs juridictions étrangères ont accéléré leurs cadres réglementaires :

    • L’Union européenne a pleinement déployé MiCA depuis fin 2024
    • Singapour et Dubaï continuent d’attirer des entreprises avec des régimes clairs et favorables
    • Hong Kong a renforcé sa position de hub asiatique crypto-friendly
    • Certains pays latino-américains et africains adoptent des stablecoins comme monnaie de facto

    Face à cette concurrence internationale, les États-Unis apparaissent de plus en plus comme un marché mature mais lourdement entravé par l’incertitude réglementaire. Les présidents Atkins et Selig l’écrivent noir sur blanc : continuer sur la voie de l’application stricte sans clarté législative risque de pousser l’innovation hors des frontières américaines.

    « Nous ne pouvons pas nous permettre de laisser l’innovation filer vers des juridictions qui offrent des cadres plus prévisibles pendant que nous restons englués dans des débats juridictionnels obsolètes. »

    Extrait adapté du communiqué conjoint SEC-CFTC, janvier 2026

    Le rôle central du Congrès et le CLARITY Act

    Si Project Crypto constitue une avancée opérationnelle, les deux présidents insistent lourdement : aucune harmonisation profonde ne sera possible sans une loi adoptée par le Congrès. Ils appellent nommément à faire avancer le CLARITY Act, un projet bipartisan qui vise à définir clairement la frontière entre security et commodity pour les actifs numériques.

    Le texte prévoit également des régimes d’enregistrement allégés pour certains intermédiaires, une reconnaissance partielle de la décentralisation, et des exigences proportionnées selon le niveau de risque. Atkins et Selig plaident pour une approche en plusieurs étapes : d’abord les priorités (custody, disclosure, surveillance), ensuite une extension progressive aux autres domaines.

    Les domaines jugés prioritaires à court terme :

    • Conservation sécurisée des actifs numériques
    • Transparence et divulgation des risques
    • Mécanismes de compensation et de règlement on-chain
    • Outils de surveillance adaptés aux blockchains publiques
    • Enregistrement simplifié pour les plateformes hybrides

    Cette priorisation montre une prise de conscience que l’on ne peut pas tout réguler d’un coup sans paralyser le secteur. C’est une rupture avec les années antérieures où l’approche semblait parfois consister à empiler les affaires judiciaires sans proposer de chemin clair vers la conformité.

    Quels impacts concrets pour les acteurs du marché ?

    Pour les entreprises crypto basées aux États-Unis ou qui souhaitent s’y implanter, cette relance est une lueur d’espoir. Si le projet aboutit, on peut raisonnablement anticiper :

    • Une réduction des coûts administratifs liés aux doubles enregistrements
    • Une meilleure lisibilité sur le statut juridique des tokens émis
    • Des exigences de custody plus adaptées aux portefeuilles non-custodial et aux smart contracts
    • Une coordination renforcée entre les deux agences pour les enquêtes
    • Une fenêtre pour attirer à nouveau des investisseurs institutionnels hésitants

    Mais attention : tout cela reste conditionné à l’adoption rapide d’une loi par le Congrès. Or, même avec une majorité favorable aux cryptos dans certaines commissions, le calendrier législatif reste chargé et les priorités concurrentes nombreuses.

    Les risques si rien ne change

    Les deux présidents ne se contentent pas de dresser un tableau rose. Ils avertissent explicitement : sans action rapide, les États-Unis pourraient perdre leur avance technologique dans la blockchain. Plusieurs signaux sont déjà visibles :

    • Des levées de fonds massives qui se réalisent désormais à Singapour, Dubaï ou Zurich
    • Des équipes de développement qui délocalisent leurs sièges juridiques hors USA
    • Une adoption institutionnelle plus rapide en Europe qu’aux États-Unis
    • Une perte progressive d’influence sur les standards mondiaux de la finance décentralisée

    Le message est presque un cri d’alarme : le temps presse. Project Crypto ne peut pas tout résoudre seul ; il a besoin d’un cadre législatif fort pour déployer tout son potentiel.

    Vers une régulation « minimum-effective-dose »

    L’expression minimum-effective-dose (dose minimale efficace) est sans doute l’une des plus marquantes du communiqué. Elle traduit une philosophie nouvelle : réguler uniquement ce qui est strictement nécessaire pour protéger les investisseurs et préserver l’intégrité des marchés, sans étouffer l’innovation.

    Concrètement, cela pourrait signifier :

    • Des exigences allégées pour les protocoles véritablement décentralisés
    • Des safe harbors temporaires pour tester de nouveaux produits
    • Une focalisation accrue sur les risques systémiques plutôt que sur chaque petite infraction
    • Une reconnaissance progressive des mécanismes de gouvernance on-chain

    Cette approche contraste fortement avec la stratégie d’application par l’exécution (enforcement-heavy) qui a dominé une grande partie des années 2022-2024. Elle pourrait redonner confiance aux entrepreneurs et aux investisseurs américains.

    Et la suite ? Calendrier et scénarios possibles

    À ce jour, plusieurs scénarios se dessinent :

    • Scénario optimiste : le CLARITY Act est adopté avant l’été 2026, Project Crypto reçoit un budget renforcé et les premières règles harmonisées sortent fin 2026 / début 2027.
    • Scénario intermédiaire : des avancées partielles via des rulemaking autonomes des agences, mais sans vraie loi globale avant 2027-2028.
    • Scénario pessimiste : blocage au Congrès, Project Crypto reste un slogan sans grands effets concrets, et l’exode réglementaire s’accélère.

    La probabilité de chaque scénario dépendra largement de la capacité des deux agences à maintenir une posture unie et pragmatique, et de la pression exercée par l’industrie et les investisseurs institutionnels sur les législateurs.

    Conclusion : un moment historique pour le secteur crypto américain

    La relance de Project Crypto par la SEC et la CFTC en janvier 2026 n’est pas seulement une opération de communication. Elle traduit une prise de conscience collective : le statu quo n’est plus tenable. Les États-Unis doivent choisir entre devenir un leader mondial de la finance décentralisée ou regarder l’innovation s’installer durablement ailleurs.

    Pour la communauté crypto, les prochains mois seront décisifs. Le ton employé par Atkins et Selig est inhabituellement constructif. Reste maintenant à transformer ces belles paroles en actes concrets. Le monde regarde, et le compte à rebours est lancé.

    À suivre de très près.

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    Steven Soarez
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    Passionné et dévoué, je navigue sans relâche à travers les nouvelles frontières de la blockchain et des cryptomonnaies. Pour explorer les opportunités de partenariat, contactez-nous.

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