Gemini vs SEC : Fin d’une Guerre Réglementaire Crypto

Imaginez un instant : pendant des années, la SEC a mené une croisade sans relâche contre l’industrie crypto américaine, brandissant les lois de 1933 comme une arme absolue. Puis, en l’espace de quelques mois seulement, tout bascule. Les poursuites tombent les unes après les autres comme des dominos. Le dernier symbole de cette époque révolue ? Le retrait pur et simple de la plainte contre Gemini Earn. Nous sommes en janvier 2026, et ce qui semblait inimaginable il y a encore deux ans est devenu réalité.

Ce revirement n’est pas un simple ajustement technique. Il traduit un changement profond de paradigme au sein même de la régulation financière américaine. Exit la fameuse « regulation by enforcement » qui consistait à attaquer d’abord et à clarifier ensuite. Place à une approche plus constructive, plus dialoguante, et surtout plus adaptée à l’innovation technologique. Mais comment en est-on arrivé là ? Et surtout, que signifie réellement cette nouvelle ère pour les acteurs du secteur ?

Un virage à 180 degrés sous l’administration Trump

Le 20 janvier 2025, Donald Trump prête serment pour son second mandat. Très rapidement, il nomme Paul Atkins à la tête de la SEC. Ancien commissaire de l’agence sous George W. Bush, Atkins est connu pour ses positions favorables à l’innovation et à la réduction des barrières réglementaires inutiles. À ses côtés, Hester Peirce conserve son siège et devient l’une des voix les plus influentes en faveur d’une régulation « pro-innovation ».

Le duo Atkins-Peirce ne perd pas de temps. Dès les premiers mois de 2025, la SEC commence à revoir ses priorités d’application de la loi. Les dossiers les plus controversés, ceux qui concernaient des protocoles décentralisés ou des produits financiers hybrides, passent au crible d’une nouvelle grille d’analyse : y a-t-il eu un préjudice réel pour les investisseurs ? Existe-t-il un risque systémique non maîtrisé ? Sinon, le dossier est progressivement classé sans suite.

Cette évolution n’aurait pas été possible sans un changement législatif majeur : l’adoption du GENIUS Act en 2025. Cette loi tant attendue par l’industrie apporte enfin une définition claire des actifs numériques, distingue les security tokens des utility tokens, encadre les activités de staking et de lending, et donne à la SEC des pouvoirs d’exemption plus larges pour favoriser l’innovation.

Le cas Gemini : un symbole fort

Le programme Gemini Earn avait été lancé en 2020 en partenariat avec Genesis Global Trading. Les utilisateurs pouvaient prêter leurs cryptomonnaies et recevoir des rendements attractifs. En janvier 2023, la SEC avait accusé Gemini et Genesis d’avoir proposé des titres non enregistrés. Quelques jours plus tard, Genesis suspendait les retraits, puis déposait le bilan.

Après des années de procédure de faillite complexe, tous les créateurs du programme Earn ont finalement été remboursés intégralement en nature (en cryptomonnaies) début 2025. Cette résolution complète du préjudice financier a constitué l’argument décisif pour la nouvelle direction de la SEC. En janvier 2026, l’agence dépose une motion de non-lieu, mettant fin officielle au litige.

« Aujourd’hui marque la fin d’une époque où l’on utilisait le marteau réglementaire pour résoudre des questions qui relevaient davantage de la clarification législative que de l’application coercitive. »

Paul Atkins, président de la SEC – janvier 2026

Ce retrait n’est pas isolé. Il s’inscrit dans une vague beaucoup plus large : pas moins de 18 dossiers majeurs ont été abandonnés ou classés sans suite entre mars 2025 et janvier 2026. Parmi eux :

• Les poursuites contre Coinbase sur son programme de staking
• L’action contre Binance concernant plusieurs produits dérivés
• Le litige avec Kraken sur son offre de staking
• L’affaire Ripple (XRP) qui traînait depuis 2020
• Les enquêtes visant Uniswap Labs et plusieurs protocoles DeFi

Ce grand ménage réglementaire envoie un message clair : les États-Unis veulent redevenir attractifs pour les entrepreneurs et les capitaux de la blockchain.

Pourquoi ce changement était-il nécessaire ?

Depuis 2021, l’approche « regulation by enforcement » avait eu des conséquences très concrètes. De nombreuses entreprises crypto américaines avaient choisi de déplacer leurs équipes et leurs opérations à l’étranger : Singapour, Dubaï, les îles Caïmans, le Portugal, Malte… Les États-Unis voyaient s’échapper des milliers d’emplois hautement qualifiés et des milliards de dollars d’investissements.

Parallèlement, les grandes places financières traditionnelles (Londres, Hong Kong, Dubaï, Singapour) développaient des cadres réglementaires beaucoup plus accueillants. La perte de compétitivité devenait évidente, même pour les plus farouches défenseurs d’une régulation stricte.

Face à ce constat d’échec économique, même certains démocrates traditionnellement plus interventionnistes ont fini par reconnaître qu’une inflexion était nécessaire. Le GENIUS Act, adopté avec une large majorité bipartisan au Congrès en 2025, en est la preuve la plus éclatante.

Le rôle clé du GENIUS Act

Promulgué en juillet 2025, le Generating Economic National Innovation for U.S. Stablecoins & Digital Assets Act (GENIUS Act) constitue le pivot législatif de toute cette transformation. Ce texte ambitieux répond à plusieurs années de demandes du secteur :

• Définition claire des actifs numériques (security vs non-security)
• Encadrement spécifique des activités de staking et de lending
• Régime de licence allégé pour les « Digital Asset Service Providers »
• Création d’un safe harbor pour les projets décentralisés remplissant certains critères
• Reconnaissance officielle des stablecoins adossés à des actifs du Trésor américain
• Pouvoirs accrus d’exemption et de no-action letters pour la SEC

Grâce à ce cadre législatif stable, la SEC dispose enfin d’une boussole claire. Elle n’a plus besoin d’interpréter de façon extensive des lois datant des années 1930 pour réguler des technologies nées dans les années 2010-2020.

« Le GENIUS Act n’est pas une capitulation face à l’industrie. C’est au contraire la reconnaissance que l’innovation mérite un cadre moderne et adapté. »

Hester Peirce, commissaire SEC – août 2025

Ce nouveau cadre législatif a permis de débloquer des initiatives qui étaient en stand-by depuis des années. Les banques traditionnelles peuvent désormais proposer des services de garde crypto, les gestionnaires d’actifs lancent des ETF spot sur de nouvelles blockchains, et les entreprises de technologie financière intègrent plus facilement des paiements en stablecoins.

Quelles perspectives pour l’industrie crypto américaine ?

Avec la fin des grandes batailles judiciaires et l’arrivée d’un cadre réglementaire clair, plusieurs tendances lourdes s’accélèrent dès 2026 :

• Retour massif des capitaux de venture capital aux États-Unis
• Relocalisation progressive des équipes techniques et exécutives
• Explosion des offres de produits financiers crypto par les acteurs traditionnels (banques, asset managers, brokers)
• Accélération du développement des stablecoins réglementés adossés au dollar
• Augmentation très forte des investissements institutionnels domestiques
• Modernisation de l’infrastructure de marché (custody, settlement, reporting)

Le président Atkins l’a dit sans détour : l’objectif est désormais de faire des États-Unis « la capitale mondiale de l’innovation financière décentralisée ». Pour y parvenir, l’administration mise sur trois leviers : certitude réglementaire, protection réelle des investisseurs, et encouragement actif de l’innovation.

Et ailleurs dans le monde ?

Si les États-Unis opèrent un virage à 180 degrés, les autres juridictions ne restent pas immobiles. L’Union européenne continue de déployer MiCA, qui entre pleinement en vigueur en 2026. Hong Kong et Singapour maintiennent leur position de hubs asiatiques très accueillants. Dubaï consolide son statut de centre mondial pour les entreprises crypto. Même la Suisse et le Liechtenstein renforcent leur attractivité.

Cette compétition réglementaire mondiale est finalement plutôt saine. Chaque juridiction teste des approches différentes. Les États-Unis, grâce à leur taille de marché, leur profondeur de capitaux et leur puissance d’innovation, ont les moyens de redevenir leaders s’ils parviennent à combiner cadre clair et environnement favorable aux entrepreneurs.

Les leçons à retenir de cette saga

Cette longue bataille entre la SEC et l’industrie crypto aura au moins eu le mérite de clarifier plusieurs points essentiels :

• La régulation par l’exécution systématique est contre-productive à long terme
• Les lois des années 1930 ne peuvent pas être appliquées sans adaptation aux technologies décentralisées
• La clarté législative prime sur l’action coercitive pour favoriser l’innovation
• La protection des investisseurs passe d’abord par la transparence et la gestion des risques, pas par l’interdiction
• La compétition internationale oblige les grandes puissances à s’adapter rapidement

Le retrait de la plainte contre Gemini Earn n’est donc pas seulement la fin d’un litige particulier. C’est le symbole d’une page qui se tourne, celle de l’affrontement systématique au profit d’une collaboration pragmatique entre régulateur et innovateurs.

Pour la première fois depuis 2017, les entrepreneurs crypto américains peuvent envisager de construire aux États-Unis sans craindre une intervention soudaine et imprévisible de la SEC. Le message est passé : l’Amérique est de retour dans la course à l’innovation blockchain, et cette fois-ci, elle compte bien la gagner.

2026 pourrait bien être l’année où les États-Unis deviennent non seulement le plus grand marché crypto du monde (ce qu’ils étaient déjà), mais aussi le plus innovant et le plus attractif pour les entrepreneurs et les capitaux de la nouvelle économie numérique.

La guerre est finie. L’ère de la construction peut enfin commencer.