Alors qu’on pensait l’affaire close après l’accord conclu en juillet dernier, un nouveau rebondissement vient secouer l’exchange crypto BitMEX. Le juge John G. Koeltl a en effet estimé que l’amende de 110 millions de dollars initialement infligée n’était pas suffisante au regard des manquements constatés. Il a donc décidé de rajouter 100 millions de dollars supplémentaires à la facture, portant le total à 210 millions.
BitMEX rattrapé par ses erreurs passées
Entre 2015 et 2020, BitMEX a gravement failli à ses obligations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et de vérification d’identité de ses clients (KYC). Pour ouvrir un compte sur la plateforme à cette époque, il suffisait de fournir une simple adresse email, sans aucun autre justificatif. Un procédé bien trop léger au regard des exigences légales.
Résultat, BitMEX est devenu « un véhicule pour le blanchiment d’argent et l’évasion fiscale à grande échelle, posant une menace sérieuse à l’intégrité du système financier » selon le juge. La société aurait aussi permis à des utilisateurs américains d’accéder illégalement à ses services. Des faits aggravants aux yeux de la justice.
BitMEX a violé le Bank Secrecy Act en ayant volontairement omis de mettre en place un programme adéquat de lutte contre le blanchiment d’argent.
Juge John G. Koeltl
Une sanction à la hauteur des gains engrangés
La Cour a évalué les profits de BitMEX liés à ces manquements à 1,3 milliard de dollars sur 5 ans. Une somme colossale qui explique en partie la sévérité de la sanction. D’après le procureur, les clients américains représentaient 11,5% des utilisateurs sur cette période, une proportion non négligeable.
Pour opérer en toute légalité, BitMEX aurait dû s’enregistrer auprès de la CFTC (Commodity Futures Trading Commission) afin de faire superviser ses activités de trading de produits dérivés. Mais selon l’accusation, ses dirigeants ont délibérément contourné ces obligations réglementaires.
Les règles anti-blanchiment et de connaissance client (KYC) protègent les citoyens contre la fraude, le financement du terrorisme et préservent la sécurité nationale. Il est essentiel que tous les acteurs financiers, y compris les exchanges crypto, s’y conforment.
- Matthew Podolsky, procureur des États-Unis
BitMEX contraint de passer à la caisse
En dépit des arguments avancés par les avocats de BitMEX sur les conséquences économiques désastreuses de cette décision, le juge est resté inflexible. L’exchange devra donc s’acquitter d’une amende supplémentaire de 100 millions de dollars, assortie d’une période probatoire de 2 ans.
Une mauvaise publicité dont la plateforme se serait bien passée, qui plus est dans un contexte de marché crypto difficile. Mais cette sanction est aussi un rappel cinglant de l’importance de se mettre en conformité avec les régulations en vigueur.
Pour BitMEX, l’heure est maintenant à la reconstruction et à la reconquête de la confiance des investisseurs. Un défi de taille au vu des circonstances, mais pas insurmontable pour cet acteur majeur de l’écosystème crypto. Gageons qu’il aura retenu la leçon et mettra tout en œuvre pour éviter ce genre de déconvenues à l’avenir.
