Dans le paysage tumultueux de la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis, un nouvel épisode vient de s’écrire dans la saga opposant l’exchange Kraken à la Securities and Exchange Commission (SEC). Alors que Kraken tente de se défaire de l’étreinte réglementaire de la SEC, le juge vient de rejeter son appel, prolongeant ainsi cette bataille juridique complexe.
Kraken dans le viseur de la SEC
Depuis l’arrivée de Gary Gensler à la tête de la SEC, le secteur des cryptomonnaies américain vit des heures difficiles. L’agence multiplie les actions à l’encontre des acteurs du marché, accusés de proposer des titres financiers non enregistrés. Kraken, malgré son statut d’acteur majeur et respecté, n’échappe pas à cette chasse aux sorcières.
Pourtant, l’industrie crypto ne cesse de réclamer une clarification réglementaire, un cadre clair et adapté à la spécificité de ces actifs numériques. Mais la SEC semble faire la sourde oreille, préférant mener une guerre d’usure contre les entreprises du secteur.
Un appel pour gagner du temps
Dans ce contexte, Kraken a décidé de jouer la montre. En septembre dernier, la plateforme a déposé un appel interlocutoire, dans l’espoir de repousser l’examen du fond du dossier et de la question épineuse de la qualification des cryptomonnaies en titres financiers.
Malheureusement pour Kraken, le juge William Orrick n’a pas été sensible à cette manœuvre. Il a rejeté la demande, estimant que cela ne ferait que « retarder la résolution » de l’affaire. Le magistrat a insisté sur la nécessité d’établir les faits grâce à la procédure de discovery, avant de pouvoir statuer sur le bien-fondé des accusations de la SEC.
L’espoir d’un changement de cap
Malgré ce revers, l’industrie crypto garde espoir. Le mandat de Gary Gensler à la tête de la SEC touche à sa fin, et l’élection présidentielle de 2024 pourrait apporter un vent nouveau. Beaucoup espèrent qu’une administration pro-crypto, ou du moins plus ouverte au dialogue, permettra de sortir de cette impasse réglementaire.
« Fondamentalement, je ne crois pas que la certification fera avancer matériellement la fin ultime du litige. Alors que la SEC a allégué de manière plausible sa théorie des violations de titres contre Kraken, seule la découverte permettra d’établir si les ventes, les transactions et les échanges sur Kraken ont vraiment rencontré tous les éléments du test de Howey. La certification à ce stade ne ferait que retarder la résolution. »
Juge William Orrick
Une lutte sur tous les fronts
En attendant, Kraken doit se préparer à une longue bataille judiciaire. Mais l’exchange n’est pas seul dans cette galère. De Coinbase à Ripple, nombreuses sont les entreprises crypto à devoir naviguer dans ces eaux troubles réglementaires.
Et la lutte ne se cantonne pas aux frontières américaines. En Europe, les acteurs du secteur se préparent à l’entrée en vigueur de MiCA, le règlement européen sur les crypto-actifs. Là aussi, la résistance s’organise pour tenter d’infléchir un texte jugé trop restrictif.
En résumé :
- Kraken a tenté un appel pour repousser l’examen de la qualification des cryptos en titres financiers par la SEC
- Le juge a rejeté cette demande, estimant qu’elle ne ferait que retarder la résolution de l’affaire
- L’industrie crypto espère un changement de cap réglementaire après l’élection présidentielle de 2024
- En Europe aussi, les acteurs se préparent à l’entrée en vigueur du règlement MiCA
Dans ce jeu du chat et de la souris réglementaire, Kraken vient de perdre une manche. Mais la partie est loin d’être finie. Reste à savoir si le prochain round se jouera avec de nouvelles règles, plus favorables à l’innovation et au développement de l’écosystème crypto. Les prochains mois seront décisifs.
