Le combat entre Consensys et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis concernant la classification d’Ethereum vient de connaître un rebondissement. Le juge en charge du dossier a rejeté la demande de procès déposée par Consensys en avril dernier. Une décision lourde de conséquences pour l’écosystème Ethereum et le monde des cryptomonnaies.
Ethereum au cœur d’une bataille réglementaire
Depuis plusieurs mois, la SEC mène une véritable croisade contre les cryptomonnaies. Son patron Gary Gensler multiplie les attaques, qualifiant de nombreux projets de titres financiers non enregistrés. Ethereum, la deuxième plus grande cryptomonnaie en termes de capitalisation, n’échappe pas à son radar.
En avril 2024, la société Consensys, un acteur majeur de l’écosystème Ethereum, a intenté une action en justice contre la SEC. L’objectif : protéger Ethereum de l’ingérence réglementaire de l’agence et défendre une industrie soumise à un “programme d’application imprudent”.
Une première victoire en juin
La procédure lancée par Consensys avait pourtant bien commencé. En juin, la SEC a officiellement abandonné son enquête sur Ethereum 2.0 (dans sa version Proof of Stake). Un premier succès pour Consensys et la communauté Ethereum.
Mais la SEC ne comptait pas en rester là. Elle a ensuite pointé du doigt les options Swap et Staking du portefeuille MetaMask, développé par Consensys, les accusant de violer les lois sur les titres financiers.
Le juge rejette la demande de procès
Malgré la détermination de Consensys, le juge Reed O’Connor a finalement rejeté sa demande de procès contre la SEC et ses cinq commissaires, dont le président Gary Gensler. Une décision motivée par des “raisons de procédure”, sans examen sur le fond.
La requête des défendeurs visant à rejeter les réclamations ETH du demandeur est ACCORDÉE (…). En conséquence, cette action est rejetée sans préjudice.
Reed O’Connor, juge
Si cette décision ne donne pas gain de cause à Consensys, elle a au moins eu le mérite de mettre en lumière “l’enquête trop zélée sur Ethereum” menée par la SEC, comme l’a souligné la société.
Consensys ne baisse pas les bras
Malgré ce revers, Consensys assure qu’elle continuera à se battre pour les droits des développeurs de blockchain. La société reste plus que jamais déterminée à s’opposer à ce qu’elle considère être une ingérence réglementaire néfaste.
Les implications pour l’écosystème Ethereum
- L’incertitude réglementaire risque de peser sur le développement d’Ethereum
- Les projets et les investisseurs pourraient se montrer plus frileux
- D’autres acteurs de l’écosystème pourraient être visés par la SEC
Cette décision est donc un coup dur pour Consensys et l’écosystème Ethereum dans son ensemble. Elle laisse planer le doute sur le statut réglementaire de la cryptomonnaie et ouvre la voie à de nouvelles attaques de la SEC.
Un combat loin d’être terminé
Le rejet de la demande de procès de Consensys ne signifie pas pour autant la fin des hostilités entre le monde des cryptomonnaies et la SEC. D’autres projets, comme Ripple, sont toujours engagés dans des batailles juridiques contre l’agence.
De plus en plus de voix s’élèvent aussi au sein des instances gouvernementales pour dénoncer l’approche jugée trop agressive et destructrice de Gary Gensler. Beaucoup appellent à une clarification de la réglementation pour offrir un cadre plus stable et propice à l’innovation.
En attendant, l’incertitude demeure pour Ethereum et les autres projets crypto. Une situation qui risque de freiner leur adoption et leur développement, au détriment des utilisateurs et de l’économie au sens large.
Il est donc crucial que les différents acteurs (régulateurs, entreprises, développeurs…) travaillent main dans la main pour trouver un juste équilibre. L’objectif : protéger les investisseurs sans pour autant étouffer cette technologie prometteuse. Un défi de taille qui nécessitera beaucoup de dialogue et de compromis.
