Zerohash Dépose Une Seconde Demande De Charte Bancaire Occ

Imaginez une entreprise qui fournit déjà l’infrastructure crypto à des géants comme Morgan Stanley, BlackRock ou Stripe. Elle vient de déposer une nouvelle demande de charte bancaire nationale aux États-Unis, juste un mois après le renvoi de sa première tentative. Ce n’est pas un simple formalisme administratif. C’est un signal fort envoyé au marché et aux régulateurs.

Zerohash Relance Sa Demande De Charte Nationale Auprès De L’OCC

Le 19 août 2026, Zerohash a officiellement transmis une seconde demande de charte de banque fiduciaire nationale à l’Office of the Comptroller of the Currency. L’OCC a enregistré le dossier le jour précédent et ouvert une période de commentaires publics jusqu’au 17 septembre 2026. Le nom proposé pour l’institution est Zerohash National Trust Bank, avec un siège prévu à Asheville, en Caroline du Nord.

Cette nouvelle soumission intervient environ un mois après le renvoi de la première demande, reçue le 2 mars et retournée le 17 juillet. L’agence fédérale n’a pas détaillé les motifs exacts du retour. Une demande renvoyée n’équivaut pas à un refus sur le fond. Elle signifie simplement que le dossier n’a pas pu avancer dans sa forme initiale.

Zerohash a indiqué que ce premier retour s’était produit « en coordination avec l’OCC » et ne constituait « pas une décision de fond sur le fond ». L’entreprise précise désormais viser une approbation plus ciblée, centrée sur des activités fiduciaires nationales alignées avec son calendrier de déploiement. Ni l’OCC ni la société n’ont encore précisé quelles activités ont été retirées ou restreintes dans ce second dossier.

Un Contexte Réglementaire En Pleine Évolution

Le paysage américain des charters bancaires pour les acteurs crypto a considérablement évolué au cours des derniers mois. L’OCC a modifié en avril 2026 sa règle de charte pour les banques nationales. Cette révision clarifie que les banques fiduciaires nationales peuvent exercer des opérations de société fiduciaire et des activités connexes, y compris certains services non fiduciaires.

Plusieurs entreprises du secteur ont déjà obtenu des approbations conditionnelles. On retrouve notamment Circle, Ripple, BitGo, Fidelity Digital Assets et Paxos. Ces décisions conditionnelles ne permettent pas d’ouvrir immédiatement. Les candidats doivent encore satisfaire à des exigences de capital, de gouvernance, de conformité et d’opérations avant d’obtenir l’autorisation définitive.

Une charte de banque fiduciaire nationale placerait l’institution sous la supervision directe de l’OCC. Ces banques à objet limité peuvent offrir des services de garde et d’autres prestations fiduciaires approuvées, sans fonctionner comme des banques commerciales traditionnelles qui acceptent des dépôts assurés et accordent des prêts classiques.

Pourquoi Cette Deuxième Tentative Compte

Zerohash n’est pas un acteur émergent. L’entreprise fournit déjà des solutions de trading, de garde et d’infrastructure pour stablecoins à des plateformes financières et technologiques majeures. Parmi ses partenaires publics figurent Morgan Stanley, BlackRock, Stripe, Franklin Templeton et Interactive Brokers.

En juillet, il a été rapporté que Zerohash alimentait l’infrastructure de trading Bitcoin, Ethereum et Solana sur E*TRADE. Morgan Stanley prévoit de transférer ce service vers sa propre banque fiduciaire nationale proposée plus tard en 2026, même si aucune date de transition confirmée n’a encore été annoncée.

Obtenir une charte nationale pourrait offrir à Zerohash une relation de supervision fédérale unifiée pour les activités bancaires approuvées. Cela ne remplacerait pas automatiquement l’ensemble des licences que l’entreprise détient déjà via ses différentes structures.

Aujourd’hui, Zerohash Trust Company opère comme société fiduciaire non dépositaire chartrée par le Commissaire aux banques de Caroline du Nord. Zerohash LLC dispose également de licences de transmission d’argent et d’une BitLicense de New York. Une charte fédérale viendrait compléter, et non effacer, ce cadre existant.

La Stratégie Plus Ciblée De Zerohash

L’entreprise a clairement communiqué sur le fait que cette seconde demande poursuit un périmètre plus restreint. L’objectif affiché est d’obtenir une approbation mieux alignée avec le calendrier de déploiement prévu. Cette approche pragmatique n’est pas rare dans les dossiers complexes soumis à l’OCC.

Les régulateurs apprécient souvent les dossiers qui démontrent une compréhension fine des limites de la charte demandée. En se concentrant sur des activités fiduciaires nationales spécifiques, Zerohash réduit potentiellement les zones d’incertitude qui avaient pu freiner la première soumission.

Le dossier porte désormais un nouveau numéro de contrôle et un nouveau numéro de charte proposé. L’OCC a ouvert la période de commentaires publics sous le numéro 2026-Charter-347313. Les observations reçues entreront dans le dossier public et pourront inclure des soutiens, des objections ou des demandes de conditions particulières.

Une charte nationale ne signifie pas que l’entreprise pourra tout faire immédiatement. Elle ouvre un cadre de supervision fédérale pour des activités précisément définies.

Analyse sectorielle

Les Enjeux Pour L’Écosystème Crypto Américain

La multiplication des demandes de charte fiduciaire nationale reflète une tendance plus large. Les acteurs crypto cherchent à s’ancrer dans le système bancaire traditionnel américain pour gagner en crédibilité, en accès aux services et en clarté réglementaire.

Pour les partenaires institutionnels de Zerohash, une charte OCC pourrait renforcer la confiance. Les grandes institutions financières apprécient généralement de travailler avec des contreparties placées sous supervision fédérale claire. Cela simplifie aussi les discussions avec leurs propres équipes de conformité et de risques.

Cependant, le chemin reste long. Après la clôture de la période de commentaires, l’OCC peut demander des informations complémentaires, imposer des conditions, approuver le dossier ou le rejeter. Aucun délai officiel de décision n’a été publié.

Un Élément De Contexte Supplémentaire

Zerohash fait parallèlement face à un contentieux en Californie. Un ancien responsable de la conformité, Edgar Guerra, a engagé une action dans laquelle il allègue avoir été licencié après avoir soulevé des préoccupations liées à la conformité. L’entreprise n’a pas été reconnue responsable et les allégations restent à ce stade des prétentions non tranchées.

Ce litige, combiné au retour de la première demande, pourrait attirer l’attention des examinateurs lors de la nouvelle revue. Toutefois, l’OCC n’a établi aucun lien public entre ce contentieux et sa décision de renvoyer le premier dossier.

Dans le processus de charte, les régulateurs examinent de près la gouvernance, les contrôles internes et la culture de conformité. Tout élément public susceptible d’éclairer ces dimensions peut être pris en considération, même s’il n’est pas déterminant à lui seul.

Ce Que Représente Une Banque Fiduciaire Nationale

Les banques fiduciaires nationales se distinguent nettement des banques commerciales classiques. Elles ne reçoivent généralement pas de dépôts assurés par la FDIC et ne proposent pas de crédits traditionnels. Leur rôle se concentre sur la garde d’actifs, l’administration de fiducies et certains services connexes autorisés.

Pour un acteur crypto, ce statut offre plusieurs avantages potentiels. Il permet d’opérer sous une supervision fédérale unique plutôt que de jongler uniquement avec des licences d’État. Il peut aussi faciliter les relations avec d’autres institutions financières qui privilégient les contreparties fédéralement supervisées.

La révision réglementaire d’avril 2026 a précisé le périmètre possible de ces institutions. Elle reconnaît explicitement la possibilité d’exercer des activités liées aux opérations de société fiduciaire, y compris certains services non fiduciaires. Cette clarification a encouragé plusieurs acteurs du numérique à déposer des dossiers.

Les Prochaines Étapes Officielles

La période de commentaires publics constitue la prochaine étape confirmée. Jusqu’au 17 septembre 2026, toute partie intéressée peut transmettre ses observations. Ces contributions rejoignent le dossier public et peuvent influencer les conditions éventuellement imposées ou les points d’attention des examinateurs.

Une fois cette fenêtre fermée, le processus interne de l’OCC reprend. L’agence peut solliciter des précisions supplémentaires auprès du demandeur. Elle peut aussi conditionner une éventuelle approbation à la mise en place de mesures spécifiques en matière de capital, de contrôles ou de gouvernance.

Le statut actuel du dossier reste « reçu ». Aucune indication d’approbation, de rejet ou de décision intermédiaire n’apparaît dans les registres publics. Cette neutralité est habituelle à ce stade de la procédure.

L’Impact Potentiel Sur Les Partenaires De Zerohash

Les relations commerciales de Zerohash avec des institutions de premier plan constituent un élément distinctif. Lorsque Morgan Stanley, BlackRock ou Stripe s’appuient sur une infrastructure tierce pour des services crypto, la solidité réglementaire du prestataire devient un critère important.

Une charte OCC pourrait simplifier les discussions internes chez ces clients. Les équipes juridiques et de conformité d’une grande banque ou d’un gestionnaire d’actifs se sentent généralement plus à l’aise avec une contrepartie placée sous supervision fédérale directe.

Par ailleurs, le transfert annoncé des services de trading crypto d’E*TRADE vers une structure propre à Morgan Stanley montre que les institutions souhaitent parfois internaliser certaines fonctions. Dans ce contexte, Zerohash a intérêt à renforcer son propre statut réglementaire pour conserver et développer d’autres relations.

Une Tendance Plus Large Dans Le Secteur

Zerohash n’est pas isolée dans sa démarche. Plusieurs entreprises d’actifs numériques ont sollicité le même type de charte au cours de l’année 2026. Cette vague de demandes reflète un changement d’approche. Après des années de fonctionnement principalement via des licences d’État et des structures hors bilan, de nombreux acteurs cherchent désormais une ancre fédérale.

L’OCC a déjà accordé des approbations conditionnelles à plusieurs d’entre elles. Ces décisions montrent que l’agence est disposée à examiner des dossiers crypto sérieux, tout en maintenant des exigences élevées. Le message est clair : la porte est ouverte, mais le passage n’est pas automatique.

Pour le marché, chaque nouvelle charte validée contribue à normaliser la présence des acteurs crypto dans le système bancaire américain. Cela peut, à terme, faciliter les flux de liquidités, les relations de correspondance et l’accès à certains services de paiement ou de règlement.

Les Limites D’Une Charte Fiduciaire

Il est important de rester précis sur ce qu’une charte de banque fiduciaire nationale n’autorise pas. Elle ne transforme pas automatiquement l’entreprise en banque commerciale complète. Elle n’ouvre pas non plus un accès illimité à tous les services bancaires traditionnels.

Les activités autorisées restent circonscrites au périmètre approuvé. Toute extension future nécessiterait probablement de nouvelles autorisations ou des interprétations réglementaires supplémentaires. Zerohash a d’ailleurs insisté sur le caractère plus ciblé de sa seconde demande, ce qui suggère une conscience claire de ces limites.

En pratique, l’entreprise continuerait très probablement à s’appuyer sur ses structures existantes pour certaines activités. La charte nationale viendrait s’ajouter à un ensemble de licences plutôt que de les remplacer intégralement.

Ce Que Les Observateurs Surveillent Maintenant

Plusieurs éléments seront scrutés dans les semaines et mois à venir. Le volume et la nature des commentaires publics constitueront un premier indicateur. Des observations nombreuses et argumentées, qu’elles soient favorables ou critiques, peuvent influencer le niveau de détail de l’examen.

Ensuite, d’éventuelles demandes d’informations complémentaires de la part de l’OCC donneront des indices sur les points qui retiennent l’attention des examinateurs. Enfin, le contenu de toute condition éventuelle, si une approbation conditionnelle est accordée, révélera les priorités de l’agence pour ce type de dossier.

Le marché crypto suit également ces procédures de près. Une série d’approbations réussies renforcerait le sentiment que le cadre américain se stabilise. Un rejet ou des conditions particulièrement strictes pourraient, à l’inverse, ralentir d’autres candidatures.

La Place De Zerohash Dans L’Infrastructure Crypto

Zerohash se positionne comme un fournisseur d’infrastructure plutôt que comme une plateforme grand public. Son modèle repose sur la fourniture de services de trading, de garde et de stablecoins à d’autres entreprises financières et technologiques. Cette approche B2B la distingue de nombreux acteurs purement orientés consommateurs.

Dans un environnement où les institutions traditionnelles souhaitent proposer des services crypto sans nécessairement construire toute la stack technique en interne, des prestataires comme Zerohash jouent un rôle d’intermédiaire critique. Leur solidité réglementaire devient donc un argument commercial important.

Le fait que l’entreprise ait déjà convaincu des noms aussi prestigieux que BlackRock ou Morgan Stanley montre qu’elle a su répondre à des exigences élevées en matière de sécurité, de conformité et de fiabilité opérationnelle. Une charte OCC viendrait consolider cette position.

Perspectives À Moyen Terme

Si la seconde demande aboutit favorablement, Zerohash disposera d’un outil réglementaire supplémentaire pour développer ses activités. Cela pourrait faciliter de nouveaux partenariats, notamment avec des institutions qui hésitaient encore à s’engager pleinement avec des prestataires purement licenciés au niveau des États.

Dans le cas contraire, l’entreprise conserve ses licences actuelles et peut continuer à opérer. Le retour d’une demande n’empêche pas une nouvelle soumission ultérieure, éventuellement encore affinée. L’histoire récente du secteur montre que plusieurs acteurs ont dû ajuster leurs dossiers avant d’obtenir satisfaction.

Quoi qu’il en soit, la démarche de Zerohash illustre une réalité plus large : les acteurs crypto sérieux cherchent désormais à s’inscrire durablement dans le cadre réglementaire américain plutôt que de le contourner. Cette évolution, si elle se confirme, pourrait contribuer à une maturation progressive de l’écosystème.

Un Signal Pour L’Ensemble Du Marché

Chaque nouvelle demande de charte, chaque approbation conditionnelle et chaque précision réglementaire de l’OCC contribuent à dessiner le paysage futur des services crypto aux États-Unis. Zerohash, par son profil de prestataire d’infrastructure et par la notoriété de ses clients, occupe une place particulière dans ce mouvement.

Le fait que l’entreprise ait choisi de resoumettre rapidement un dossier plus ciblé plutôt que d’abandonner montre une détermination claire. Elle indique aussi une capacité d’adaptation face aux retours, même non publics, du régulateur.

Pour les observateurs du secteur, ce type de procédure offre un aperçu concret de la manière dont les autorités américaines traitent les demandes provenant d’acteurs numériques. Les conditions imposées, le rythme d’examen et le niveau de détail exigé servent de référence pour les dossiers suivants.

Conclusion Provisoire Sur Une Procédure En Cours

La seconde demande de Zerohash reste pour l’instant à l’état de dossier reçu. Aucune décision de fond n’a été rendue. La période de commentaires publics, qui s’étend jusqu’à mi-septembre 2026, constitue la prochaine étape visible.

Derrière ce formalisme administratif se joue cependant une question plus large : comment les prestataires d’infrastructure crypto peuvent-ils s’intégrer durablement dans le système financier américain ? La réponse passera par une succession de dossiers individuels, dont celui de Zerohash fait partie.

En attendant la suite, l’entreprise continue d’opérer via ses structures existantes et de servir ses partenaires institutionnels. Le marché, de son côté, observera attentivement l’évolution de ce dossier, comme il le fait pour les autres candidatures en cours auprès de l’OCC.

La suite de cette histoire se jouera dans les mois à venir, entre demandes d’informations complémentaires, éventuelles conditions et décision finale. Pour l’instant, Zerohash a clairement montré qu’elle n’entendait pas abandonner sa quête d’une charte nationale.