Imaginez un instant : des fonds d’investissement promettant des rendements grâce au staking de cryptomonnaies comme Ethereum et Solana, mais stoppés net par un mur réglementaire. C’est exactement ce qui se passe avec les projets d’ETF (fonds négociés en bourse) proposés par REX Shares et Osprey Funds. La Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a récemment mis un frein à ces initiatives, soulevant des questions cruciales sur leur structure juridique. Pourquoi ce revers ? Quelles implications pour le marché des cryptomonnaies ? Plongeons dans cette actualité brûlante pour comprendre les enjeux.
Un Nouveau Chapitre pour les ETF Crypto
Les ETF crypto représentent une passerelle entre la finance traditionnelle et l’univers des cryptomonnaies. En permettant aux investisseurs d’accéder à des actifs numériques sans détenir directement des tokens, ils démocratisent l’accès à ce marché en pleine expansion. REX Shares et Osprey Funds ont tenté une approche audacieuse : proposer des ETF qui non seulement suivent la valeur d’Ethereum (ETH) et de Solana (SOL), mais intègrent également des revenus issus du staking, une pratique consistant à verrouiller des cryptomonnaies pour soutenir le réseau blockchain et générer des rendements. Cette innovation a immédiatement attiré l’attention, mais aussi les foudres de la SEC.
Pourquoi les ETF avec staking sont-ils si attractifs ?
Ils offrent une exposition aux cryptomonnaies tout en générant un rendement passif via le staking.
Leur structure en C-corporation permet une fiscalité avantageuse, traitant les revenus comme des dividendes.
Ils attirent les investisseurs traditionnels cherchant à diversifier leurs portefeuilles sans gérer directement des actifs numériques.
Les Obstacles Juridiques de la SEC
Le 30 mai 2025, la SEC a publié une lettre adressée à ETF Opportunities Trust, l’entité derrière les ETF de REX-Osprey, mettant en lumière des problèmes juridiques. L’agence doute que ces fonds respectent la définition d’une investment company selon l’Investment Company Act de 1940. Pour être qualifié ainsi, un fonds doit investir principalement dans des titres financiers ou avoir au moins 40 % de ses actifs sous forme de titres. Or, la SEC considère que les cryptomonnaies comme Ethereum et Solana ne sont pas clairement définies comme des titres, ce qui complique leur classification.
Nous pensons pouvoir répondre aux préoccupations de la SEC concernant la qualification de société d’investissement, et nous n’avons pas l’intention de lancer les fonds tant que cela ne sera pas résolu.
Greg Collett, conseiller juridique de REX Financial
En outre, la SEC a pointé du doigt la conformité avec la règle 6c-11, qui régit les normes de cotation des ETF. Cette règle exige que les fonds respectent des structures spécifiques pour être listés en bourse. Les ETF de REX-Osprey, en adoptant une structure en C-corporation et en utilisant des filiales aux îles Caïmans, contournent les exigences habituelles, ce qui a suscité l’inquiétude des rég禁止
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