Dans une nouvelle affaire retentissante secouant l’industrie des cryptomonnaies, la Securities and Exchange Commission (SEC) vient de porter plainte contre Nova Labs, l’accusant de multiples violations des lois sur les valeurs mobilières. Au cœur des allégations : la vente de contrats d’investissement non enregistrés et de fausses déclarations concernant des partenariats commerciaux. Des révélations explosives qui risquent de faire l’effet d’une bombe dans l’écosystème crypto.
Des « Hotspots » et des tokens sous le feu des projecteurs
Selon la plainte déposée par le gendarme boursier américain, Nova Labs aurait depuis avril 2019 commercialisé des contrats d’investissement non enregistrés via deux produits phares :
- Les « Hotspots » : des appareils électroniques permettant de miner trois cryptoactifs de Nova Labs (les tokens HNT, MOBILE et IOT).
- Le « Discovery Mapping Program » : un programme récompensant les utilisateurs en tokens MOBILE pour la fourniture de données réseau.
La SEC affirme que Nova Labs promettait aux investisseurs des rendements générés par les efforts de l’entreprise pour construire et étendre un réseau sans fil. Cela devait accroître la demande et la valeur de leurs tokens, assurant ainsi des profits aux détenteurs. Des allégations qui, si elles sont avérées, placeraient ces offres sous le coup des lois sur les valeurs mobilières.
Partenariats fictifs et allégations mensongères
Mais le plus préoccupant reste les graves accusations de fraude portées par la SEC. Selon la plainte, Nova Labs aurait mensongèrement affirmé aux investisseurs que de grandes entreprises comme Nestlé, Salesforce et Lime utilisaient activement son réseau sans fil. Des partenariats en réalité inexistants.
Un tissu de mensonges percé à jour
- Nestlé et Lime découvrent les fausses allégations de Nova Labs
- Des lettres de mise en demeure envoyées pour faire cesser les allégations
- Des mensonges matériels dans les décisions d’investissement
Violations multiples des lois sur les valeurs mobilières
Au-delà de la fraude présumée, Nova Labs est également accusée d’avoir violé les articles 5(a) et 5(c) du Securities Act de 1933 en procédant à des offres de titres non enregistrées. S’y ajoutent les violations des dispositions anti-fraude en vertu de l’article 17(a)(2).
La SEC cherche à obtenir des injonctions permanentes, la restitution des profits illégaux avec intérêts et des sanctions pécuniaires civiles.
Cette action coercitive s’inscrit dans la lignée des efforts continus de la SEC pour réguler les sociétés de cryptomonnaies opérant en dehors des exigences d’enregistrement des valeurs mobilières tout en faisant de fausses déclarations pour attirer les investisseurs. Un signal fort envoyé à l’industrie.
Vers un tournant réglementaire ?
Cette affaire Nova Labs marque-t-elle un nouveau chapitre dans la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis ? Il est encore trop tôt pour le dire. Mais une chose est sûre : la SEC semble déterminée à sévir contre les acteurs peu scrupuleux, n’hésitant pas à dégainer l’arme des poursuites judiciaires.
Reste à savoir si cette approche musclée suffira à assainir un écosystème crypto encore bien souvent comparé à un Far West. Les prochains mois nous le diront. En attendant, les investisseurs seraient bien avisés de redoubler de prudence et de vigilance face aux promesses mirobolantes de certains projets. Car comme le rappelle amèrement l’affaire Nova Labs, tout ce qui brille n’est pas (encore) de l’or…
