Dans le monde des cryptomonnaies, certains feuilletons judiciaires semblent ne jamais vouloir se terminer. C’est le cas de la bataille épique qui oppose depuis 2020 l’entreprise Ripple, émettrice du jeton XRP, et le régulateur financier américain, la Securities and Exchange Commission (SEC). Alors qu’une décision en août dernier laissait penser que l’histoire touchait à sa fin, un nouveau rebondissement vient de relancer les hostilités.
Le 7 août 2024, la juge Torres avait en effet rendu un jugement plutôt favorable à Ripple, réduisant drastiquement l’amende infligée par la SEC de 2 milliards à seulement 125 millions de dollars. Une petite victoire qui venait récompenser des années de combat judiciaire pour Brad Garlinghouse et son équipe. Mais c’était sans compter sur la ténacité de la Commission et de son président Gary Gensler, bien décidé à ne rien lâcher dans ce dossier.
La SEC relance les hostilités
Comme un coup de tonnerre dans un ciel enfin éclairci, la décision de la SEC de faire appel est tombée le 2 octobre. Les avocats de la Commission ont exprimé leur désaccord avec le jugement rendu :
Nous pensons que la décision du tribunal de district dans l’affaire Ripple est en conflit avec des décennies de jurisprudence de la Cour suprême et de lois sur les valeurs mobilières et nous sommes impatients de plaider notre cause devant le Second Circuit.
Un appel qui a immédiatement suscité l’ire des dirigeants de Ripple, au premier rang desquels Brad Garlinghouse. Le bouillant PDG n’a pas mâché ses mots sur les réseaux sociaux :
Si Gensler et la SEC avaient été rationnels, ils auraient depuis longtemps abandonné cette affaire. Elle n’a certainement pas protégé les investisseurs et elle a au contraire porté atteinte à la crédibilité et à la réputation de la SEC.
Brad Garlinghouse, PDG de Ripple
Pour lui, ce nouvel épisode n’y changera rien : « Ripple, l’industrie des cryptomonnaies et l’État de droit ont déjà prévalu ». Malgré ce baroud d’honneur de la SEC, le statut de XRP en tant que non-valeur mobilière serait désormais gravé dans le marbre selon lui.
Un combat d’usure
Si la plupart des observateurs pensaient la messe dite suite à la décision du mois d’août, ce feuilleton à rebondissements nous rappelle que rien n’est jamais vraiment terminé dans les arcanes de la justice américaine. Ce combat d’usure entre Ripple et la SEC semble désormais partie pour durer, sans qu’on en voie réellement l’issue.
Les enjeux autour de l’affaire Ripple vs SEC :
- Le statut réglementaire du XRP et des cryptomonnaies en général
- L’avenir de Ripple et la valorisation du XRP
- La crédibilité et les pouvoirs de la SEC sur le marché des cryptos
Avec cette guérilla judiciaire qui n’en finit plus, on peut se demander si la situation sera réglée avant l’élection présidentielle américaine de 2024. Une alternance politique pourrait-elle changer la donne et mettre fin à cet interminable bras de fer ? Réponse dans moins d’un mois désormais…
XRP en ligne de mire
Au-delà du simple cas Ripple, c’est bien la question de la régulation des cryptomonnaies qui est en jeu. Avec cet acharnement contre le XRP, la SEC cherche à imposer son autorité sur un marché qui lui échappe encore largement. Une victoire finale contre Ripple constituerait un précédent majeur et ouvrirait sans doute la voie à d’autres actions contre des projets crypto.
Mais la résistance acharnée de Brad Garlinghouse et de ses équipes montre aussi que les acteurs de l’industrie ne sont pas prêts à se laisser faire. Cette bataille est aussi celle de tout un secteur qui refuse de se voir imposer des règles inadaptées et contradictoires.
Un nouveau round qui s’annonce décisif
En attendant, Ripple et la SEC s’apprêtent donc à remettre les gants pour un nouveau round qui pourrait bien être décisif. Les regards du monde de la crypto seront à nouveau braqués sur les prétoires américains où se joue une partie de l’avenir de cette industrie encore jeune et en quête de légitimité.
Une chose est sûre, ce combat de longue haleine laissera des traces, quel qu’en soit le résultat final. Il aura permis de poser les premières pierres d’un cadre réglementaire qui reste encore largement à construire. Mais il aura aussi montré les limites et les dangers d’une approche trop rigide et dogmatique de la part des régulateurs.
Espérons que cette énième péripétie sera l’occasion d’ouvrir un vrai dialogue entre les différentes parties prenantes pour trouver un équilibre satisfaisant entre protection des investisseurs et innovation financière. L’avenir de la crypto en dépend probablement.
