Dans une annonce qui pourrait marquer un tournant pour la réglementation des actifs numériques, Hester Peirce, commissaire de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, a proposé la création d’un « sandbox transfrontalier » novateur en réponse à une consultation conjointe de la Banque d’Angleterre et de la Financial Conduct Authority (FCA) du Royaume-Uni.
Un Cadre Unifié pour Stimuler l’Innovation
L’objectif de cette proposition audacieuse est de favoriser l’innovation et de renforcer la surveillance réglementaire en permettant aux entreprises du Royaume-Uni et des États-Unis d’expérimenter la technologie des registres distribués (DLT) dans un cadre réglementaire unifié. Comme l’a déclaré Peirce dans sa réponse, « cette proposition conjointe reflète un engagement louable à intégrer l’innovation dans le système financier ».
Élargir l’Éligibilité pour Promouvoir l’Innovation Transfrontalière
Peirce a plaidé pour l’inclusion des entreprises domiciliées aux États-Unis dans le sandbox des titres numériques (DSS) du Royaume-Uni, suggérant qu’une éligibilité élargie favoriserait l’innovation transfrontalière. Elle a souligné les avantages d’un sandbox transfrontalier, qui permet aux entreprises d’opérer dans les mêmes conditions réglementaires dans les deux juridictions.
Les Sandbox comme Catalyseurs d’Innovation
Peirce a également mentionné le succès du sandbox de la FCA, où les entreprises ont levé davantage de capitaux et affiné leurs modèles commerciaux grâce à des tests en conditions réelles. « Les bacs à sable se sont avérés efficaces pour faciliter l’innovation dans des secteurs hautement réglementés », a noté Peirce.
Les bacs à sable se sont avérés efficaces pour faciliter l’innovation dans des secteurs hautement réglementés.
Hester Peirce, Commissaire SEC
Des Enseignements Précieux pour les Régulateurs
Elle a également souligné que les régulateurs tirent de précieux enseignements des technologies émergentes, 85 % des régulateurs de bacs à sable déclarant que ces derniers les aident à évaluer la pertinence des cadres juridiques ou réglementaires.
Les Avantages Potentiels d’un Sandbox Transfrontalier :
- Amélioration de la transparence du marché
- Fractionnement des actifs
- Réduction des coûts
- Promotion de l’innovation transfrontalière
Une Opportunité pour une Plus Grande Collaboration
Peirce a conclu en soulignant le potentiel transformateur d’un bac à sable transfrontalier, qui pourrait améliorer la transparence du marché, permettre le fractionnement des actifs et réduire les coûts. « Cette consultation offre une opportunité opportune de discuter d’une plus grande collaboration transfrontalière pour faciliter l’innovation », a-t-elle déclaré.
Alors que le paysage réglementaire des actifs numériques continue d’évoluer, la proposition de Peirce représente une étape audacieuse vers un cadre plus unifié et propice à l’innovation. Si elle est adoptée, cette initiative transfrontalière pourrait ouvrir la voie à de nouvelles avancées passionnantes dans l’espace des actifs numériques, favorisant une collaboration plus étroite entre les régulateurs et les innovateurs des deux côtés de l’Atlantique.
