Imaginez-vous ouvrir votre portefeuille numérique après des années d’investissement patient, pour découvrir que vos cryptomonnaies ont disparu, saisies par l’État. Ce scénario, digne d’un thriller financier, est au cœur d’un débat brûlant en Californie. Un projet de loi récent, adopté par la Chambre des représentants de l’État, propose de confisquer les actifs numériques inactifs depuis trois ans sur les plateformes d’échange. Cette mesure, qui divise les traders et les défenseurs de la liberté financière, soulève des questions cruciales : jusqu’où l’État peut-il intervenir dans la gestion de vos actifs numériques ?
Un Projet de Loi Controversé : AB-1052
Le 4 juin 2025, la Chambre des représentants de Californie a approuvé l’Assembly Bill 1052 (AB-1052), une législation qui pourrait redéfinir la gestion des cryptomonnaies dans l’État. Ce texte, s’il est adopté par le Sénat, permettra à l’État de prendre possession des actifs numériques restés inactifs pendant trois ans sur les comptes d’échange. Mais qu’entend-on par “inactif” ? Selon le projet, un compte est considéré comme inactif si son propriétaire n’a pas démontré d’ownership interest, c’est-à-dire aucune interaction comme un dépôt, un retrait ou une connexion au compte.
Le délai de trois ans s’arrête dès qu’un acte d’intérêt pour le compte est exercé.
Texte officiel de l’AB-1052
Avant toute saisie, l’État s’engage à tenter de contacter le propriétaire par des moyens écrits ou électroniques. Si aucune réponse n’est reçue, les actifs numériques passent sous le contrôle de l’État, conformément aux lois sur les biens non réclamés. Cette disposition, bien que légale, a déclenché une vague de réactions parmi les acteurs du secteur crypto.
Pourquoi Cette Loi Fait-elle Débat ?
Le projet de loi AB-1052 n’est pas passé inaperçu. Pour beaucoup, il représente une menace directe pour les détenteurs de cryptomonnaies, en particulier ceux qui adoptent une stratégie d’investissement à long terme, souvent appelée HODL dans le jargon crypto. Voici les principaux points de friction :
Les inquiétudes des traders et investisseurs
- Perte de contrôle : Les investisseurs craignent que l’État puisse s’approprier leurs actifs sans leur consentement, remettant en question la philosophie de décentralisation des cryptomonnaies.
- Impact sur les HODLers : Les détenteurs à long terme, qui conservent leurs actifs sans activité régulière, pourraient être pénalisés pour leur stratégie d’investissement.
- Pression sur les exchanges : Les plateformes d’échange devront renforcer leurs processus de conformité, ce qui pourrait augmenter leurs coûts opérationnels.
Jason Ai. Williams, un fervent défenseur du Bitcoin, a publiquement critiqué cette mesure, allant jusqu’à déclarer :
La Californie trouve toujours des moyens de spolier ses citoyens.
Jason Ai. Williams, auteur et investisseur crypto
Sur les réseaux sociaux, les réactions fusent. Certains utilisateurs s’interrogent : “Si vous conservez vos cryptos sans jamais les vendre, l’État peut-il les prendre ?” D’autres y voient une incitation claire à adopter l’auto-custodie, c’est-à-dire stocker ses cryptomonnaies sur des portefeuilles personnels plutôt que sur des exchanges.
Une Mise à Jour des Lois sur les Biens Non Réclamés
Malgré les critiques, certains experts estiment que le projet de loi est mal compris. Eric Peterson, directeur des politiques chez Satoshi Act Fund, a tenu à clarifier la situation. Selon lui, l’AB-1052 ne vise pas à spolier les investisseurs, mais à moderniser les lois existantes sur les biens non réclamés pour inclure les cryptomonnaies.
Ce projet met à jour les lois sur les biens non réclamés pour que votre Bitcoin reste sous forme de Bitcoin, et non liquidé en monnaie fiat. Vous pouvez ensuite le récupérer auprès de l’État.
Eric Peterson, Satoshi Act Fund
Contrairement à ce que certains craignent, les actifs saisis ne seraient pas convertis en monnaie traditionnelle. Ils resteraient sous leur forme originale, permettant aux propriétaires de les récupérer plus tard, à condition de prouver leur propriété. Cette nuance est cruciale, car elle préserve la nature des cryptomonnaies, qui ne sont pas toujours facilement convertibles en fiat sans impact fiscal ou logistique.
Les Implications pour les Plateformes d’Échange
Les plateformes d’échange, comme Coinbase ou Kraken, seront directement impactées par cette législation. Elles devront mettre en place des systèmes pour identifier les comptes inactifs, contacter leurs propriétaires, et, le cas échéant, transférer les actifs à l’État. Ce processus pourrait engendrer des coûts supplémentaires, qui pourraient être répercutés sur les utilisateurs sous forme de frais accrus.
Les défis pour les exchanges
- Conformité renforcée : Mise en place de systèmes de suivi des comptes inactifs.
- Communication avec les clients : Obligation de contacter les propriétaires avant saisie.
- Transfert des actifs : Gestion logistique et sécurisée des cryptomonnaies saisies.
Certains observateurs estiment que cette mesure pourrait pousser les exchanges à encourager leurs utilisateurs à adopter l’auto-custodie, réduisant ainsi leur propre responsabilité. Cependant, cela pourrait également inciter certaines plateformes à quitter la Californie, un État qui abrite pourtant des géants comme Coinbase.
L’Auto-Custodie : Une Solution Incontournable ?
Face à cette législation, de nombreux traders se tournent vers l’auto-custodie, une pratique qui consiste à stocker ses cryptomonnaies sur des portefeuilles personnels, hors des plateformes d’échange. Cette approche, bien que plus technique, offre un contrôle total sur ses actifs et élimine le risque de saisie par un tiers, qu’il s’agisse d’un exchange ou de l’État.
Voici un tableau comparatif des avantages et inconvénients de l’auto-custodie :
| Aspect | Auto-Custodie | Exchange |
|---|---|---|
| Contrôle | Contrôle total par l’utilisateur | Dépendance à la plateforme |
| Sécurité | Dépend des pratiques de l’utilisateur | Risques de piratage ou de saisie |
| Complexité | Requiert des connaissances techniques | Interface simple et accessible |
L’auto-custodie, bien qu’attrayante, n’est pas sans risques. Perdre sa clé privée équivaut à perdre l’accès à ses fonds, sans possibilité de recours. Pourtant, pour beaucoup, c’est un prix à payer pour préserver la liberté financière prônée par les cryptomonnaies.
Le Contexte Réglementaire en Californie
La Californie n’en est pas à son coup d’essai en matière de régulation crypto. En 2023, le gouverneur Gavin Newsom a signé la Digital Financial Assets Law (AB-39), obligeant les entreprises crypto à obtenir une licence pour opérer dans l’État. Cette loi, inspirée du BitLicense de New York, a déjà renforcé le contrôle étatique sur le secteur. L’AB-1052 s’inscrit dans cette lignée, visant à intégrer les cryptomonnaies dans le cadre légal des biens non réclamés.
Par ailleurs, un autre projet de loi, l’AB-1180, propose un programme pilote pour permettre les paiements en cryptomonnaies pour les services publics d’ici 2026. Ces initiatives montrent que la Californie cherche à la fois à réguler et à intégrer les actifs numériques dans son économie.
Les Réactions de l’Industrie
Le secteur crypto est divisé. D’un côté, les défenseurs de la régulation, comme le député Avelino Valencia, soutiennent que l’AB-1052 renforce la légitimité des cryptomonnaies en les intégrant dans un cadre juridique clair. De l’autre, les puristes de la décentralisation y voient une atteinte à l’essence même des cryptomonnaies.
L’AB-1052 légitime les actifs numériques tout en modernisant les régulations financières de la Californie.
Avelino Valencia, député à l’origine du projet
Malgré ces arguments, des figures influentes comme Vitalik Buterin ou CZ, bien que discrets sur ce sujet, pourraient intervenir si le projet gagne en ampleur. La prochaine étape, le vote au Sénat, pourrait intensifier les débats et mobiliser davantage l’industrie.
Quelles Conséquences pour l’Avenir ?
Si l’AB-1052 est adopté, il pourrait créer un précédent pour d’autres États américains. La Californie, en tant que hub technologique et financier, influence souvent les politiques nationales. Une telle mesure pourrait donc encourager d’autres juridictions à adopter des régulations similaires, modifiant l’écosystème crypto aux États-Unis.
Scénarios possibles
- Adoption massive de l’auto-custodie : Les traders pourraient privilégier les portefeuilles personnels pour éviter les saisies.
- Départ des exchanges : Certaines plateformes pourraient quitter la Californie pour des juridictions moins strictes.
- Harmonisation nationale : Une régulation similaire pourrait émerger à l’échelle fédérale, influencée par la Californie.
En parallèle, cette loi pourrait accélérer l’adoption des cryptomonnaies comme moyen de paiement légal, comme le suggère l’AB-1180. Cependant, le risque d’une fracture entre les défenseurs de la décentralisation et les régulateurs reste élevé.
Comment se Préparer en Tant qu’Investisseur ?
Pour les traders et investisseurs, cette législation est un rappel de l’importance de rester proactif. Voici quelques conseils pratiques :
- Surveillez vos comptes : Connectez-vous régulièrement à vos comptes d’échange pour démontrer un intérêt actif.
- Explorez l’auto-custodie : Investissez dans un portefeuille matériel sécurisé pour protéger vos actifs.
- Suivez l’actualité réglementaire : Restez informé des évolutions législatives pour anticiper les changements.
En somme, l’AB-1052 illustre les tensions entre régulation et décentralisation, un débat au cœur de l’écosystème crypto. Alors que la Californie pave la voie, les investisseurs doivent s’adapter pour protéger leurs actifs dans un monde où l’État et la blockchain se rencontrent.
