Imaginez un monde où les artistes numériques peuvent enfin monétiser leurs créations de manière équitable et sécurisée. Un monde où l’authenticité et la rareté des œuvres digitales sont garanties. C’est la promesse des NFT, ces jetons non fongibles qui ont pris d’assaut l’industrie créative. Mais alors que cette technologie ouvre de nouvelles perspectives exaltantes, elle soulève également son lot de questions épineuses en matière de droit d’auteur. Comment concilier l’innovation apportée par les NFT avec la protection des créateurs ? Plongeons ensemble dans les méandres juridiques de cette révolution numérique.
NFT et droit d’auteur : un pas de deux délicat
Au cœur de la problématique se trouve la distinction fondamentale entre l’œuvre numérique et le NFT qui y est associé. Acquérir un NFT ne signifie pas nécessairement détenir les droits d’auteur sur l’œuvre, sauf mention contraire explicite. Ce que vous possédez, c’est en réalité un certificat d’authenticité, une version “blockchain” de la création. Les droits d’exploitation, eux, restent bien souvent l’apanage de l’artiste.
“L’achat d’un NFT ne confère pas automatiquement les droits d’auteur sur l’œuvre numérique associée, sauf accord spécifique avec l’auteur.”
Me Arnaud Touati, avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle
Le cas épineux des plateformes NFT
Autre point d’achoppement : la responsabilité des plateformes de vente de NFT. Trop souvent, ces marketplaces ont permis la création de tokens à partir d’œuvres protégées, sans l’accord préalable des ayants droit. Un jugement chinois a fait figure de précédent en la matière, condamnant la plateforme Bigverse pour avoir autorisé la vente d’un NFT basé sur une bande-dessinée sous copyright. Les hébergeurs ont désormais l’obligation de vérifier la propriété des œuvres mises en vente et de réagir promptement en cas de signalement d’une violation.
Les devoirs des plateformes NFT face au droit d’auteur :
- Obtenir l’autorisation des titulaires de droits
- Bloquer l’accès aux contenus illicites dès notification
- Empêcher la remise en ligne de ces contenus (“stay down”)
NFT et rémunération des artistes : de nouveaux modèles prometteurs
Malgré ces défis, les NFT ouvrent aussi de belles opportunités pour les créateurs. Grâce aux smart contracts, il devient possible de percevoir un pourcentage sur chaque revente d’une œuvre tokenisée, instaurant ainsi un véritable droit de suite numérique. De quoi assurer aux artistes une rémunération plus juste sur le long terme. Autre perspective intéressante : le fractionnement des œuvres en plusieurs NFT, permettant à un public plus large d’acquérir une partie d’une création.
“Avec ma dernière œuvre numérique “Yours Truly”, j’ai implémenté une redevance de 5% à chaque revente du NFT. Une façon d’être rémunéré plus équitablement.”
Bellini, artiste numérique
En définitive, les NFT bousculent en profondeur le marché de l’art et interrogent notre rapport à la propriété intellectuelle à l’ère du numérique. Entre potentiel d’innovation immense et nécessaire protection des droits, il s’agit de trouver le juste équilibre. Un défi passionnant pour le droit qui doit sans cesse s’adapter aux évolutions technologiques et sociétales. L’avenir nous dira si les NFT parviendront à concilier durablement création et protection, pour le plus grand bénéfice des artistes et du public.
Car au-delà des questions juridiques, c’est bien un nouveau paradigme qui se dessine. Celui d’un art numérique enfin reconnu à sa juste valeur, où les créateurs peuvent vivre de leur passion en toute sérénité. Les NFT ne sont qu’une première étape vers cet idéal. À nous tous, acteurs du droit, de l’art et de la technologie, d’œuvrer main dans la main pour construire un écosystème plus équitable et durable. La créativité n’a pas fini de nous surprendre, et le meilleur reste à venir !
