Imagine un instant que la SEC, le gendarme boursier américain, décide soudainement que les billets de concert de Taylor Swift ou même ses chansons sont en réalité… des valeurs mobilières, comme des actions en bourse ! Aussi absurde que cela puisse paraître, c’est pourtant ce qui est en train de se produire dans le monde des NFT.
En effet, un groupe d’artistes créateurs de NFT a décidé de contre-attaquer en lançant une action en justice contre la puissante Securities and Exchange Commission (SEC). Leur grief ? La position ambiguë et restrictive de l’agence sur la nature des NFT, ces jetons non fongibles qui permettent de certifier la propriété et l’authenticité d’une œuvre d’art numérique.
Le test de Howey, une relique inadaptée ?
Pour justifier sa mainmise sur les NFT, la SEC s’appuie sur le fameux “test de Howey”, un outil juridique vieux de plus de 70 ans servant à déterminer ce qui constitue un investissement financier. Selon ce test, dès lors qu’il y a une attente de profits basée sur les efforts d’une tierce partie, on a affaire à un titre financier.
Problème : ce test n’a absolument pas été conçu pour le marché de l’art, encore moins pour sa version numérique et décentralisée. C’est pourtant ce cadre rigide et obsolète que la SEC veut plaquer de force sur les NFT, au grand dam des artistes.
La SEC considère de facto que pratiquement tous les NFT sont des securities. Tous les points de vente NFT opèrent donc de façon illégale !
Brian Frye, artiste et professeur de droit
Une menace pour la liberté d’expression artistique
Brian Frye, artiste plasticien et professeur de droit, est l’un des fers de lance de cette fronde contre la SEC. Avec le musicien Jonathan Mann, il argue dans sa plainte que l’art, même sous forme de NFT, doit être protégé par le Premier amendement de la Constitution qui garantit la liberté d’expression.
Selon eux, la vision étriquée de la SEC ne tient pas compte de la nature unique des NFT en tant qu’œuvres d’art à part entière, et pas seulement comme des véhicules d’investissement spéculatifs. Elle met une épée de Damoclès au-dessus de la tête des artistes et des plateformes de vente de NFT.
Les dommages collatéraux de l’approche SEC :
- YouTubeur sanctionné pour vente de NFT “clés de fondateur”
- Plateforme Stoner Cats 2 LLC dans le viseur après levée de 8M$
- Climat d’incertitude et de peur pour les artistes NFT
L’avenir du marché de l’art numérique en question
Au-delà du cas d’espèce, c’est tout l’écosystème des NFT et l’avenir du marché de l’art numérique qui est en jeu. L’arrivée des NFT a ouvert de nouvelles perspectives enthousiasmantes en termes de monétisation et de diffusion pour les artistes du monde entier.
Mais le flou juridique actuel et l’approche restrictive de la SEC menacent de freiner cet élan en instaurant un climat d’insécurité et de méfiance. De nombreux artistes se demandent désormais si leur mode de distribution est légal ou non.
L’incertitude réglementaire est allée si loin que les artistes ont peur de la façon dont ils vendent leurs œuvres, craignant de commettre un crime.
Ashley Ebersole, ex-avocate de la SEC
Avec l’essor de l’IA générative et des outils de création numérique toujours plus puissants, il est crucial de fixer un cadre clair et équitable pour le développement de l’art à l’ère du Web3. Ce procès pourrait faire jurisprudence et déterminer la trajectoire future du marché.
Une bataille culturelle et politique
Au fond, au-delà des questions purement techniques et juridiques, ce bras de fer entre les artistes NFT et la SEC est aussi le reflet d’une bataille culturelle et politique. Il pose la question de la place de l’art et de la création à l’ère numérique.
Faut-il absolument faire rentrer les NFT dans des cases préexistantes comme les titres financiers, au risque de dénaturer leur essence ? Ou doit-on au contraire repenser notre approche pour embrasser cette nouvelle forme d’expression artistique ?
Le débat est ouvert, et son issue impactera durablement la façon dont nous percevons et encadrons l’art à l’ère du numérique. Une chose est sûre : les artistes NFT n’ont pas dit leur dernier mot et comptent bien défendre leur liberté créative face au rouleau compresseur réglementaire.
