Plus de 18 mois après l’effondrement brutal de la plateforme d’échange de cryptomonnaies FTX, le dossier du remboursement des créanciers s’enlise dans les méandres de la justice américaine. Entre modalités contestées et menace fiscale, les utilisateurs lésés peinent à entrevoir le bout du tunnel. Vont-ils un jour récupérer leurs précieux crypto-actifs ?
Un espoir de remboursement vite douché
Lorsque FTX a implosé en novembre 2022, la stupeur a rapidement laissé place à l’inquiétude chez les utilisateurs. Leurs fonds, subitement bloqués, allaient-ils partir en fumée avec les malversations présumées de Sam Bankman-Fried et de ses acolytes ? Après une longue période d’incertitude, un espoir s’est dessiné avec l’ouverture d’une procédure de remboursement pilotée par la justice américaine.
Mais les modalités proposées en mai dernier ont vite jeté un froid. Alors que le plan promettait un retour moyen de 118% des fonds pour les portefeuilles de moins de 50 000 dollars, la réalité est tout autre. En moyenne, les créanciers devraient subir 70% de perte au regard des cours actuels des cryptomonnaies !
Des créanciers entre le marteau de la justice et l’enclume du fisc
Pire, cette proposition de remboursement en devise fiat, et non en crypto-actifs, fait peser une lourde menace fiscale sur les créanciers. Car oui, ces sommes rapatriées en dollars seraient considérées comme des plus-values imposables ! Un comble pour ces épargnants qui ont vu leurs avoirs fondre comme neige au soleil. C’est le sens de la fronde menée par un groupe d’entre eux :
« Le remboursement en espèces déclencherait une imposition des sommes ce qui entraînerait pour eux des coûts indus. Le remboursement des actifs en nature était mentionné dans l’objection comme solution possible. »
Extrait du dossier déposé par les créanciers mécontents
Perdre ses économies et devoir en plus payer des impôts dessus, voilà qui fait désordre. Mais la justice se montrera-t-elle sensible à cet argument ?
Stablecoins : un compromis acceptable ?
Face à ce dilemme cornélien, certains avancent une solution médiane : le remboursement en cryptomonnaies adossées au dollar, les fameux stablecoins. Cela permettrait de contenter le fisc sans léser les créanciers. Mais rien n’est moins sûr, l’Internal Revenue Service (IRS) ayant d’autres chats à fouetter dans ce dossier tentaculaire.
Car pendant que se joue le sort des petits épargnants, le Trésor américain court après une ardoise fiscale de 24 milliards de dollars laissée par FTX ! Sam Bankman-Fried et ses sbires auraient en effet brillé par leur créativité pour échapper à l’impôt avant de conduire leur empire au naufrage. Un joli pied-de-nez de plus aux autorités.
Un dossier symptomatique des limites de la régulation
Au-delà du cas FTX, cette affaire illustre les difficultés des régulateurs à appréhender l’écosystème des cryptomonnaies. Entre actifs dématérialisés, juridictions multiples et montages complexes, la tâche est ardue pour protéger les investisseurs sans entraver l’innovation.
Gageons que les leçons de ce fiasco serviront à bâtir un cadre plus robuste. Car pour l’heure, le bilan est amer : des milliards de dollars partis en fumée, une confiance durablement entachée et des petits porteurs laissés sur le carreau. La crypto, oui, mais pas à n’importe quel prix.
