En décembre 2020, un véritable séisme secouait l’industrie des crypto-monnaies. La Securities and Exchange Commission (SEC) américaine déclenchait les hostilités en poursuivant Ripple Labs en justice, les accusant d’avoir levé 1,3 milliard de dollars via une vente de jetons XRP non enregistrés en tant que titres financiers. Près de 5 ans plus tard, ce procès historique, l’un des plus importants clashs entre un acteur crypto et un régulateur, arrive à un moment crucial.
Au cœur de cette bataille juridique se trouve une question fondamentale : le XRP est-il une valeur mobilière, soumise aux lois sur les titres financiers, ou un simple jeton utilitaire ? La réponse à cette interrogation pourrait bien chambouler tout l’écosystème crypto. Alors que les audiences se sont enchaînées au fil des mois, les derniers développements laissent entrevoir l’issue qui se profile à l’horizon.
Des changements à la SEC présageant une issue favorable à Ripple ?
Début juin, un événement inattendu a secoué la SEC. David Hirsch, le chef de l’unité crypto de l’agence, a annoncé sur LinkedIn son départ après neuf années de service, suscitant de nombreuses spéculations. Beaucoup ont supposé qu’il allait se lancer dans une aventure crypto, mais il a coupé court aux rumeurs en indiquant vouloir simplement passer du temps en famille.
Dans le même temps, la SEC a fait volte-face concernant l’amende réclamée à Ripple, revoyant sa demande à la baisse, de 2 milliards à 102,6 millions de dollars. Une décision directement imputable à l’équipe juridique de choc de Ripple, emmenée par Stuart Alderoty, qui plaidait pour une amende de seulement 10 millions, en ligne avec les bénéfices réels des ventes de XRP.
Pour beaucoup d’observateurs, à l’instar de l’avocat Jeremy Hogan, ces événements renforcent la position de Ripple dans ce bras de fer judiciaire. Toute l’attention se porte désormais sur les décisions très attendues de la juge Torres, qui devraient sceller l’issue de ce procès.
Les autres fronts judiciaires de Ripple
Ripple doit aussi faire face à un autre procès en Californie, visant son CEO Brad Garlinghouse pour ses déclarations sur sa confiance en XRP. Malgré le rejet de plusieurs accusations, l’affaire suit son cours, ajoutant une pression supplémentaire sur l’entreprise.
Néanmoins, les récentes victoires de Ripple, notamment la décision d’un juge californien écartant de nombreux griefs, renforcent sa position dans ce sac de nœuds juridique. La communauté crypto scrute avec attention les prochaines décisions, en particulier sur le montant définitif de l’amende et les mesures qui seront imposées.
Vers un accord ou des conséquences plus larges ?
Si des experts comme les ex-avocats de la SEC Marc Fagel et James Farrell estiment qu’un accord entre la SEC et Ripple reste possible, d’autres facteurs externes pourraient aussi peser. La récente décision de justice en faveur de Coinbase, stipulant que les ventes secondaires de cryptos ne constituent pas des titres, pourrait servir de jurisprudence pour le cas Ripple.
Mais au-delà du sort de Ripple, c’est toute l’industrie crypto qui retient son souffle. Car si la justice tranche en faveur de la SEC, cela pourrait créer un précédent lourd de conséquences, remettant en cause le statut de nombreux jetons. À l’inverse, une victoire de Ripple conforterait le développement des crypto-monnaies et clarifierait les règles du jeu.
L’avenir de Ripple et du XRP en jeu
Pour Ripple, l’issue de ce procès est cruciale. Une défaite pourrait sérieusement compromettre ses activités aux États-Unis et ébranler la confiance dans le XRP. À l’inverse, une victoire ou un accord favorable lui permettrait de tourner la page et de se recentrer sur son développement.
Le cours du XRP sera aussi scruté de près. S’il a été chahuté par les soubresauts du procès, beaucoup d’analystes estiment qu’il pourrait s’envoler en cas d’issue positive. Le dénouement, qu’il soit judiciaire ou via un accord, apportera dans tous les cas une clarification bienvenue pour le marché.
Après des années de bataille, le procès Ripple vs SEC arrive donc à un moment crucial. Si l’attente est à son comble, il faudra sans doute encore patienter avant le verdict final. Mais une chose est sûre : la décision finale fera date et façonnera l’avenir de l’industrie crypto. Affaire à suivre de très près dans les semaines et mois à venir.
