Dans un contexte de tensions croissantes entre le géant des cryptomonnaies Coinbase et le régulateur américain, la Securities and Exchange Commission (SEC), le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a publié une série de tweets coup de poing. Il y exhorte le prochain président de la SEC à mettre fin à ce qu’il qualifie de poursuites “frivoles” contre les entreprises crypto et à présenter des excuses au peuple américain.
Armstrong n’a pas mâché ses mots, déclarant :
Le prochain président de la SEC devrait retirer toutes les poursuites frivoles et présenter des excuses au peuple américain. Cela ne réparera pas les dommages causés au pays, mais cela amorcera le processus de restauration de la confiance dans la SEC en tant qu’institution.
Un historique de confrontations
Le conflit entre Coinbase et la SEC ne date pas d’hier. Retour sur les étapes clés de cet affrontement :
- Mars 2023 : Coinbase reçoit un avis de la SEC menaçant d’une action coercitive pour violations présumées des lois sur les valeurs mobilières.
- Avril 2023 : Coinbase poursuit la SEC pour l’obliger à clarifier la réglementation sur les cryptoactifs. La SEC demande le rejet de la plainte.
- Juin 2023 : La SEC intente un procès contre Coinbase, visant l’entreprise mais pas ses dirigeants.
Depuis, les deux parties s’affrontent par recours et requêtes interposés, sans qu’aucune issue ne se dessine clairement.
Gensler sur un siège éjectable ?
Gary Gensler, l’actuel président de la SEC nommé sous l’administration Biden, cristallise les critiques de l’industrie crypto. Beaucoup anticipent son départ après l’élection présidentielle de 2024, quel qu’en soit le résultat. Historiquement en effet, les présidents de la SEC remettent leur démission lors des transitions présidentielles.
Étant donné les positions controversées de Gensler sur les cryptos, les acteurs du marché attendent ce changement avec impatience. Ils espèrent un dialogue plus constructif et un cadre réglementaire plus clair avec son successeur.
Ce que la communauté crypto reproche à Gensler
Sous la houlette de Gensler, la SEC a considérablement durci sa position envers l’industrie crypto. Estimant que toutes les cryptomonnaies, à l’exception du Bitcoin, sont des valeurs mobilières illégales, il a dressé une “liste noire” de 68 tokens, dont le XRP de Ripple. L’absence notable de l’Ether dans cette liste, malgré des caractéristiques similaires, soulève des questions sur la cohérence de l’approche de Gensler.
Ce que l’on retient de “l’ère Gensler” à la SEC :
- Une pression accrue sur les émetteurs de cryptos
- Une application arbitraire de la notion de “security”
- Un manque de clarté réglementaire persistant
- Un dialogue de sourds avec l’industrie
Et si Trump gagnait en 2024 ?
Parmi les favoris pour succéder à Gensler en cas de victoire de Trump en 2024, un nom circule avec insistance : celui de Dan Gallagher. Cet ancien commissaire de la SEC sous Obama, aujourd’hui directeur juridique de Robinhood, est perçu comme bien plus favorable aux cryptos que l’actuel président.
Fort d’une solide expérience à la SEC et bénéficiant des bonnes grâces des Républicains, Gallagher coche de nombreuses cases. Sa nomination pourrait ouvrir un nouveau chapitre dans les relations entre le régulateur et l’écosystème crypto, tourner la page des années Gensler pour laisser place à une approche plus pragmatique et collabortif.
L’appel du pied de Brian Armstrong au futur patron de la SEC s’inscrit dans ce contexte d’incertitude et d’espoir de changement. Le patron de Coinbase, comme beaucoup d’acteurs de l’industrie, aspire à un régulateur qui accompagne l’innovation plutôt que de la brider. Reste à voir si ses vœux seront exaucés et si la SEC, sous une nouvelle direction, saura répondre aux attentes d’un secteur en quête de stabilité et de visibilité.
