C’est un séisme qui vient de frapper le monde de la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Gurbir Grewal, le très redouté directeur de la division d’application (enforcement) de la Securities and Exchange Commission (SEC), vient d’annoncer sa démission qui prendra effet le 11 octobre prochain. En poste depuis 3 ans, il aura marqué son mandat par une approche musclée envers l’industrie des actifs numériques, multipliant les actions en justice et les sanctions records.
Plus de 100 actions contre les cryptos en 3 ans
Sous la houlette de Gurbir Grewal, la SEC aura engagé plus de 100 actions d’application liées aux cryptomonnaies, visant des entreprises, des plateformes d’échanges et des émetteurs d’actifs numériques soupçonnés de violer les lois fédérales sur les valeurs mobilières. Au total, ces actions auront permis à l’autorité de récolter plus de 20 milliards de dollars d’amendes et de pénalités civiles, un record.
L’accord à 4,68 milliards avec Terraform Labs
Parmi les faits d’armes les plus marquants de Gurbir Grewal, on retiendra l’accord trouvé en 2024 avec Terraform Labs, la société derrière l’écosystème Terra et les cryptomonnaies LUNA et UST, dont l’effondrement en mai 2022 avait ébranlé tout le marché. Pour solder les poursuites de la SEC, Terraform Labs a accepté de payer la somme colossale de 4,68 milliards de dollars, un montant sans précédent pour le secteur.
Binance et Coinbase dans le viseur
Gurbir Grewal aura aussi supervisé les procédures contre les deux plus grandes plateformes d’échanges de cryptomonnaies au monde, Binance et Coinbase, accusées de proposer des titres non enregistrés et de ne pas respecter les règles qui s’appliquent normalement aux courtiers traditionnels. Si ces affaires sont toujours en cours, elles témoignent de la volonté de la SEC de faire plier les géants du secteur pour imposer son autorité.
Sous la direction de M. Grewal, la Division a recommandé et la Commission a autorisé plus de 100 actions d’application pour lutter contre le non-respect généralisé des lois dans l’espace crypto en pleine expansion.
La SEC au sujet du départ de Gurbir Grewal
Une approche jugée trop agressive
Si le bilan de Gurbir Grewal est salué par la SEC, son approche est depuis longtemps critiquée par l’industrie crypto. Beaucoup lui reprochent de «réguler par l’application» plutôt que d’établir des règles claires permettant aux acteurs de se mettre en conformité. Le départ de celui qui incarnait avec Gary Gensler, le président de la SEC, la ligne dure envers les cryptos, a d’ailleurs été célébré par certains comme une bonne nouvelle.
Les principaux griefs envers la «Grewal touch»
- Une approche répressive plutôt que pédagogique
- Un manque de clarté réglementaire
- Des sanctions jugées disproportionnées
- Une volonté de faire des exemples
Vers une SEC plus conciliante ?
C’est Sanjay Wadhwa, jusqu’alors adjoint de Gurbir Grewal, qui assurera l’intérim à la tête de la division d’application de la SEC. Difficile de savoir à ce stade si ce changement marque un infléchissement dans la stratégie du gendarme boursier. Certains espèrent une approche plus souple et collaborative. D’autres craignent une continuité, Sanjay Wadhwa ayant activement participé à la mise en oeuvre de la ligne Grewal ces dernières années.
Une chose est sûre, le nouveau directeur de l’enforcement, qu’il soit nommé de façon permanente ou provisoire, aura entre ses mains un outil redoutable pour réguler l’industrie des cryptomonnaies. Succéder à Gurbir Grewal ne sera pas une mince affaire tant celui-ci aura laissé son empreinte. Affaire à suivre donc, dans un secteur où la réglementation est plus que jamais un enjeu crucial pour l’avenir.
