Le climat se tend entre les régulateurs américains et l’industrie des cryptomonnaies. Coinbase, l’un des plus grands exchanges au monde, a décidé de monter au créneau contre la Securities and Exchange Commission (SEC) en intensifiant sa bataille juridique. Dans un rapport cinglant de 36 pages déposé ce vendredi devant la Cour d’appel, la plateforme dénonce la volonté délibérée du gendarme boursier de “détruire” le secteur crypto.
Un dilemme insoluble pour les entreprises crypto
Selon Coinbase, les acteurs de l’industrie se retrouvent actuellement pris dans un véritable “Catch-22”, une situation paradoxale où il est impossible de satisfaire aux exigences contradictoires de la SEC. D’un côté, le régulateur somme les entreprises de se conformer à des règles spécifiques, mais de l’autre, il ne fournit aucune directive claire sur ces fameuses règles. Pire encore, les sociétés qui échouent à respecter ce cadre réglementaire fantôme se retrouvent poursuivies en justice.
Face à cette impasse, Coinbase tire la sonnette d’alarme et dénonce un “effort délibéré visant à détruire une industrie en exigeant l’impossible”. Une stratégie qui empêche tout développement sain et pérenne du secteur, selon la plateforme.
Ce modèle de conduite est un effort délibéré visant à détruire une industrie en exigeant l’impossible et en poursuivant les entreprises qui n’y parviennent pas.
Déclaration de Coinbase dans son mémoire
La SEC joue l’autruche sur la crypto
Du côté de la SEC, c’est le grand flou artistique. Son président Gary Gensler refuse obstinément de mettre en place un cadre réglementaire clair et adapté aux spécificités des cryptoactifs. Pour lui, la réglementation existante suffit et doit pouvoir s’appliquer tel quel. Une position intenable pour Coinbase, qui fait remarquer les nombreuses contradictions et zones d’ombre dans le discours de la SEC.
Les incohérences de la SEC pointées du doigt par Coinbase :
- Pas de directives claires malgré les demandes répétées de l’industrie
- Des poursuites lancées alors que les règles sont inexistantes
- Un double discours permanent sur le statut des cryptoactifs
- Un refus obstiné de s’adapter aux réalités nouvelles du secteur
Cette guérilla réglementaire dure maintenant depuis des années, sans qu’aucune avancée majeure ne soit à noter. Pendant ce temps-là, d’autres pays ont pris une longueur d’avance en se dotant de législations favorables et en attirant les acteurs crypto les plus innovants.
L’affaire Ripple, un tournant décisif ?
Dans ce bras de fer juridico-politique, tous les regards sont désormais tournés vers le procès qui oppose Ripple Labs à la SEC. Pour rappel, le gendarme boursier accuse la société et ses dirigeants d’avoir vendu pour 1,3 milliard de dollars de XRP non enregistrés. Mais Ripple conteste farouchement la qualification de “titres financiers” pour sa cryptomonnaie.
De l’aveu des spécialistes, l’issue de cette affaire pourrait faire jurisprudence et influencer durablement l’approche réglementaire des cryptoactifs aux États-Unis. Une victoire de Ripple ouvrirait la voie à une clarification tant attendue du cadre légal. À l’inverse, un revers donnerait des ailes à la SEC pour intensifier sa répression.
Une chose est sûre : de l’issue de cette bataille dépendra en grande partie l’avenir de l’écosystème crypto américain et sa capacité à rester dans la course à l’innovation face à une concurrence internationale de plus en plus affûtée. Les prochains mois s’annoncent décisifs.
