C’est un coup de tonnerre dans le monde des cryptomonnaies. Dans un procès opposant Coinbase à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, la justice vient de donner raison à la plateforme d’échange. Une décision historique qui pourrait bien marquer un tournant dans la régulation des cryptomonnaies outre-Atlantique.
La SEC contrainte de clarifier sa position sur les cryptos
Coinbase avait porté plainte contre la SEC pour dénoncer son refus de fournir des règles claires encadrant le secteur des cryptomonnaies. Plutôt que d’établir un cadre réglementaire spécifique, l’agence de Gary Gensler a préféré jusqu’à présent mener des attaques sporadiques contre des acteurs de l’industrie, dans ce qui est désormais connu comme une “réglementation par l’application” (regulation by enforcement).
Mais cette stratégie ne passe plus. La Cour d’appel américaine pour le troisième circuit a en effet jugé la réponse de la SEC “arbitraire et capricieuse”. Les juges ont ordonné au régulateur de fournir une “explication plus complète” de sa décision de ne pas établir de règles spécifiques pour les cryptos.
Plutôt que de forcer l’agence à établir une règle, nous lui demandons d’expliquer sa décision de ne pas le faire.
Juge Stephanos Bibas
Une “explication plus complète” exigée
Dans son ordonnance, le juge Stephanos Bibas a précisé que la SEC devait justifier pourquoi elle ne souhaitait pas établir de règles claires pour les cryptomonnaies, au lieu de continuer à fournir des explications “pauvres” et “insuffisantes”.
Stephanos Bibas a notamment suggéré :
- Qu’une règle spécifique aux cryptos pourrait ne pas être nécessaire
- Que la SEC pourrait simplement énoncer sa position sur les actifs numériques de manière claire et sans équivoque
La réponse de la SEC est désormais très attendue par l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies, qui espère enfin obtenir un cadre juridique sécurisé dans lequel évoluer. Mais connaissant l’entêtement de Gary Gensler, on peut s’attendre à ce qu’il continue de camper sur ses positions, au moins jusqu’à sa démission annoncée pour le 20 janvier prochain.
Les échecs à répétition de la politique anti-crypto de Gensler
Ce n’est pas la première fois que la SEC et son président se voient opposer une fin de non-recevoir concernant leur croisade contre les cryptomonnaies. Récemment, la Cour suprême des États-Unis a par exemple refusé d’entendre l’appel de Gary Gensler contre le projet de stablecoin de PayPal, confirmant ainsi la légalité du PYUSD.
Autant d’échecs à répétition qui mettent en lumière l’impasse dans laquelle se trouve la politique anti-crypto de la SEC. L’agence ne pourra pas éternellement fuir ses responsabilités et devra tôt ou tard se résoudre à établir un cadre clair et juste pour les actifs numériques.
La victoire de Coinbase face à la SEC est donc à marquer d’une pierre blanche. Elle ouvre la voie vers une meilleure régulation des cryptomonnaies aux États-Unis et met la pression sur le régulateur pour qu’il revoit enfin sa copie. L’industrie des cryptos ne demande pas un passe-droit, mais simplement des règles claires et équitables pour développer son activité sereinement. Espérons que ce procès serve de déclic à la SEC.
