Les airdrops crypto, ces distributions gratuites de jetons, sont-ils en passe de devenir illégaux aux États-Unis ? C’est en tout cas ce que laisse penser la récente offensive de la Securities and Exchange Commission (SEC) qui les considère comme des titres financiers. Une position vivement contestée par les acteurs du web3, ouvrant la voie à une bataille juridique aux enjeux cruciaux pour l’avenir de l’écosystème crypto.
La SEC sort l’artillerie lourde contre les airdrops
En mars dernier, la marque de vêtements Beba a eu la mauvaise surprise de se retrouver dans le collimateur de la SEC après avoir organisé un airdrop destiné à ses clients. Selon le gendarme boursier américain, cette opération violerait les principes de l’Administrative Procedures Act qui encadre la création et l’application des règles par les agences fédérales.
Beba a contre-attaqué en justice, avec le soutien de la DeFi Education Fund, arguant que son airdrop ne pouvait être assimilé à un investissement financier. Mais la SEC campe sur ses positions et a demandé le rejet du dossier.
Le test de Howey, talon d’Achille de la SEC ?
Pour étayer son argumentation, la SEC s’appuie sur le fameux test de Howey, un outil juridique datant des années 1940 permettant de déterminer si un instrument financier constitue un “contrat d’investissement”. Mais pour beaucoup d’experts, ce test est peu adapté aux réalités complexes des cryptoactifs.
Dans un airdrop, il n’y a pas d’investissement d’argent parce que le destinataire reçoit généralement un jeton gratuitement.
DeFi Education Fund & Beba
C’est tout le sens de l’argument développé par la Blockchain Association et la Crypto Council for Innovation dans un mémoire de 30 pages soumis au tribunal. Selon elles, le premier critère du test de Howey, à savoir l’existence d’un investissement d’argent, n’est pas rempli dans le cas des airdrops puisque les tokens sont distribués sans contrepartie financière.
La SEC accusée de semer la confusion
Au-delà de l’affaire Beba, c’est toute l’approche de la SEC en matière de régulation crypto qui est remise en cause. De nombreux acteurs lui reprochent de “semer la confusion” et de “provoquer une fuite des cerveaux” en adoptant des positions trop rigides et déconnectées des réalités technologiques.
Principaux griefs contre la SEC :
- Assimilation abusive des cryptos à des titres financiers
- Application de réglementations inadaptées
- Manque de clarté et d’uniformité des positions
- Frein à l’innovation dans le web3
Face au tollé, la SEC finira-t-elle par assouplir sa doctrine sur les airdrops et plus globalement sur les cryptoactifs ? Rien n’est moins sûr tant l’institution semble arc-boutée sur ses positions. Il faudra sans doute attendre les prochaines décisions de justice, voire un changement législatif, pour y voir plus clair.
2024, année charnière pour la réglementation crypto aux USA ?
En attendant, l’incertitude juridique continue de peser sur l’écosystème crypto américain. Une situation d’autant plus préoccupante à l’approche de l’échéance présidentielle de 2024 qui pourrait rebattre les cartes réglementaires.
Selon les experts, plusieurs scénarios sont envisageables : statu quo, durcissement de la répression anti-crypto ou au contraire assouplissement favorisant l’innovation. Tout dépendra des futurs équilibres politiques et de la capacité de la communauté web3 à faire entendre sa voix.
Une chose est sûre : la bataille des airdrops n’est que la partie émergée d’un conflit bien plus vaste dont l’issue façonnera le visage de la cryptosphère de demain. Un dossier brûlant à suivre de très près.
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