Dans un nouvel épisode de la saga qui les oppose à la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, les dirigeants de Ripple n’ont pas mâché leurs mots. Alors que la société attendait une réponse à sa demande de report pour déposer son mémoire d’appel, la SEC a refusé, suscitant l’ire des cadres de Ripple. Sur fond de regain d’activité pour le XRP, la bataille judiciaire prend une nouvelle tournure.
Ripple fustige l’approche de la SEC et de son président
Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, a vivement critiqué Gary Gensler, le président de la SEC dont le mandat s’achève le 20 janvier. Selon Garlinghouse, Gensler persiste dans sa stratégie de “régulation par l’application de la loi” (regulation by enforcement), faisant fi des préoccupations du public et de l’impact des élections de 2024.
Gensler, fidèle à lui-même – complètement indifférent à l’élection de 2024 et au public américain – s’engage pleinement dans son programme de régulation par l’application de la loi jusqu’à la toute fin. #Triste
Brad Garlinghouse, PDG de Ripple
Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a renchéri en annonçant que la SEC avait refusé la demande de report de dépôt du mémoire d’appel, attendu pour le 15 janvier. Tout en qualifiant cette décision d’inutile, Alderoty a réaffirmé la confiance de Ripple dans sa position juridique. Il s’est dit optimiste quant à une résolution de l’affaire sous la nouvelle direction de la SEC.
Le XRP en forte hausse malgré le conflit
En dépit de ces tensions, le cours du XRP a bondi de plus de 9%, frôlant les 2,70 dollars. Cet engouement des investisseurs témoigne de leur confiance dans l’issue favorable du procès pour Ripple.
Ripple contre SEC : un long combat
Pour rappel, Ripple et la SEC sont en conflit depuis 2020. Le régulateur américain accuse la société d’avoir enfreint les lois sur les valeurs mobilières en vendant du XRP, une cryptomonnaie, sans l’avoir enregistrée comme titre. Ripple réfute ces allégations, soutenant que le XRP est un actif numérique similaire au Bitcoin (BTC) ou à l’Ether (ETH), que la SEC n’a pas classés comme des titres.
Le litige a connu un tournant majeur en août 2024 lorsqu’un tribunal a ordonné à Ripple de payer 125 millions de dollars d’amende. La SEC a ensuite fait appel de cette décision, et c’est dans ce contexte que Ripple avait demandé un délai pour déposer son mémoire d’appel, demande rejetée par l’autorité de régulation.
Les points clés du bras de fer Ripple-SEC :
- La SEC accuse Ripple d’avoir vendu des titres non enregistrés sous forme de XRP
- Ripple affirme que le XRP est un actif numérique comme le BTC ou l’ETH
- En août 2024, Ripple a été condamné à une amende de 125M$
- La SEC a fait appel de cette décision
- Ripple critique l’approche “regulation by enforcement” de la SEC
Cette saga judiciaire, qui dure maintenant depuis plus de quatre ans, est suivie de près par l’ensemble de l’écosystème des cryptomonnaies. Son issue aura en effet valeur de précédent et pourrait influencer significativement la manière dont les régulateurs, aux États-Unis et au-delà, appréhendent ces nouveaux actifs numériques.
Malgré les critiques acerbes de ses dirigeants envers la SEC, Ripple semble confiant dans sa capacité à l’emporter. Le soutien indéfectible de sa communauté et la bonne tenue du XRP sur les marchés en témoignent. Reste à savoir si cette confiance sera validée par la justice. Réponse dans les prochains mois, lorsque la Cour d’appel se prononcera.
