Dans le tumulte du Far West des cryptomonnaies, une voix s’élève pour rappeler l’ordre : celle de Letitia James, procureure générale de l’État de New York. Depuis son entrée en fonction en 2018, elle s’est imposée comme une figure incontournable de la régulation de l’industrie crypto, n’hésitant pas à partir en croisade contre les acteurs ne respectant pas les règles du jeu.
Son message est clair : « Les entreprises de crypto doivent jouer selon les mêmes règles que tout le monde. Nous poursuivrons celles qui ne le font pas », a-t-elle martelé dans un tweet le 25 mai dernier. Un avertissement qui résonne comme un coup de semonce pour un secteur habitué à évoluer en marge des réglementations traditionnelles.
Une procureure en croisade contre les dérives crypto
Depuis son arrivée aux manettes, Letitia James n’a pas chômé pour mettre au pas les acteurs crypto récalcitrants. Sa première grande bataille fut engagée dès 2019 contre Tether, émetteur du stablecoin USDT, et la plateforme d’échanges Bitfinex. Après une longue procédure, les deux entités ont dû s’acquitter d’une amende de 18,5 millions de dollars.
D’autres géants du secteur comme KuCoin ou Coinseed ont également fait les frais de la fermeté de la procureure, avec notamment un accord à l’amiable de 22 millions de dollars pour KuCoin en décembre 2023. Des actions coup de poing qui ont permis à Letitia James d’asseoir son autorité et de s’imposer comme un véritable chien de garde face aux dérives de l’industrie.
Un “settlement” record de 2 milliards contre Genesis Global
Le dernier fait d’armes en date de la procureure est l’accord historique de 2 milliards de dollars conclu avec le prêteur crypto en difficulté Genesis Global. Placée sous le régime des faillites (chapitre 11) en janvier 2023, la société a été sommée de restituer environ 3 milliards de dollars en cash et en cryptomonnaies à ses clients, dans le cadre d’une liquidation approuvée par la justice.
Il s’agit du plus gros “settlement” jamais obtenu entre l’État de New York et une entreprise crypto. Pour Letitia James, ce dossier illustre les conséquences désastreuses d’un manque de contrôle et de réglementation dans l’industrie des cryptomonnaies. Une frustration qu’elle n’a pas manqué d’exprimer publiquement.
Un fonds pour indemniser les victimes
Dans sa volonté de protéger les investisseurs lésés, Letitia James a obtenu la création d’un fonds dédié à l’indemnisation des victimes. En ligne de mire, les 29 000 new-yorkais ayant placé plus de 1,1 milliards de dollars dans Genesis via le programme Gemini Earn.
Des pertes massives que la procureure impute directement au prêteur crypto, accusé dès octobre 2023 d’avoir dissimulé des pertes substantielles à ses investisseurs. Des allégations que Genesis n’a cependant ni admises ni démenties dans le cadre de l’accord conclu. Au-delà de l’indemnisation, le “settlement” prévoit également l’arrêt des activités de Genesis, Gemini et du Digital Currency Group dans l’État de New York.
La crypto dans le viseur de la justicière Letitia James
Avec une telle intransigeance envers les dérives du secteur crypto, Letitia James s’est forgée une réputation de justicière sans concession. Une posture qui fait d’elle la bête noire de nombreux acteurs peu scrupuleux, à l’image de sa victoire fracassante contre l’ex-président Donald Trump dans une affaire de fraude civile en mars dernier.
Condamné à payer 454 millions de dollars, dont 355 millions de pénalités et près de 100 millions d’intérêts, le magnat de l’immobilier reconverti en héraut pro-crypto a fait les frais de la détermination de la procureure. Un sort qui guette potentiellement les prochains acteurs crypto tentés de défier les règles dans l’État de New York.
La mise en garde de Letitia James est on ne peut plus limpide : dans la galaxie crypto, nul n’est au-dessus des lois. Une piqûre de rappel salutaire pour un écosystème encore en quête de maturité réglementaire. Reste à voir si son appel sera entendu par les principaux intéressés, ou si de nouvelles croisades judiciaires se profilent à l’horizon pour la procureure new-yorkaise.
