Et si une décision prise en pleine nuit par une administration sortante pouvait changer le destin de tout un secteur ? En décembre 2024, alors que le mandat de Joe Biden touchait à sa fin, une règle controversée, surnommée la “Broker DeFi Rule”, a été adoptée. Elle visait à placer les plateformes de finance décentralisée sous le joug de l’IRS, l’agence fiscale américaine. Mais à peine deux mois plus tard, le 4 mars 2025, la Maison Blanche a surpris le monde de la crypto en annonçant son soutien à son annulation. Que s’est-il passé ? Plongez avec nous dans cette saga qui mêle politique, innovation et défense des libertés individuelles.
Une Règle Controversée au Cœur du Débat Crypto
Adoptée le 30 décembre 2024, la “Broker DeFi Rule” a immédiatement suscité une levée de boucliers. Officiellement nommée “Gross Proceeds Reporting by Brokers”, cette régulation obligeait les plateformes DeFi à collecter et transmettre les données personnelles de leurs utilisateurs à l’IRS. Une mesure qui, selon ses détracteurs, allait à l’encontre de l’essence même de la finance décentralisée : la liberté et la confidentialité.
Le texte, entré en vigueur dès le 1er janvier 2025, donnait toutefois un délai aux plateformes jusqu’en 2027 pour se conformer. Mais pour beaucoup dans l’industrie, ce sursis n’était qu’un leurre, masquant une attaque en règle contre un secteur en plein essor.
Pourquoi cette Règle Pose-t-elle Problème ?
Imaginez un monde où chaque transaction sur une plateforme comme Uniswap ou Aave devait être accompagnée d’un rapport fiscal détaillé. C’est exactement ce que la “Broker DeFi Rule” imposait. En élargissant la définition de “broker” (courtier) aux logiciels facilitant l’accès aux plateformes DeFi, elle plaçait ces dernières dans une position intenable.
Les principaux points noirs de la règle :
- Obligation de mettre en place des politiques Know Your Customer (KYC).
- Reporting des gains bruts sur chaque transaction.
- Partage des données des contribuables avec l’IRS.
Pour les experts, cette régulation méconnaît profondément le fonctionnement de la DeFi. Contrairement aux courtiers traditionnels, ces plateformes ne sont pas des intermédiaires contrôlant les fonds, mais des interfaces facilitant des échanges entre pairs. Une nuance cruciale que le texte semble ignorer.
Non seulement cela viole les droits à la vie privée des utilisateurs de technologies décentralisées, mais cela pourrait pousser toute cette industrie naissante à l’étranger.
Marisa Coppel, Blockchain Association
Une Mobilisation Massive contre la Régulation
La réaction ne s’est pas fait attendre. Dès son annonce, des acteurs majeurs comme la Blockchain Association, le DeFi Education Fund et le Texas Blockchain Council ont dénoncé une mesure “inconstitutionnelle”. Selon eux, elle outrepasse les compétences de l’IRS et du Département du Trésor, violant même la loi sur les procédures administratives.
Le sénateur Ted Cruz, figure de proue de cette lutte, a pris la tête d’une coalition de 13 co-sponsors pour introduire le Congressional Review Act (CRA) le 4 mars 2025. Objectif : faire annuler cette règle par le Congrès et obtenir la signature du président.
Sur les réseaux sociaux, des voix influentes ont salué cette initiative. David Sacks, conseiller crypto de la Maison Blanche, a publié un message retentissant sur X, célébrant cette prise de position comme une victoire contre une “attaque de dernière minute” de l’administration Biden.
Le Soutien Inattendu de la Maison Blanche
Le 4 mars 2025, la nouvelle est tombée comme un coup de tonnerre : la Maison Blanche soutient officiellement le CRA. Un revirement spectaculaire, surtout sous une administration Trump connue pour ses promesses pro-crypto durant la campagne de 2024. Pour beaucoup, cette décision reflète un alignement stratégique avec les valeurs de liberté et d’innovation portées par le secteur.
Bill Hughes, une voix respectée dans la communauté blockchain, a qualifié cette annonce de “pas crucial” pour défaire une politique héritée de l’ère Warren, jugée destructrice pour les petites entreprises crypto.
Quelles Chances pour une Annulation Définitive ?
La “Broker DeFi Rule” semble en décalage total avec la vision actuelle de l’administration. Trump, qui a promis des allégements fiscaux pour les entreprises crypto américaines, voit dans cette régulation un frein à l’innovation. Pire encore, elle risque de pousser les plateformes DeFi à s’exiler hors des États-Unis.
Le vote au Sénat, prévu initialement le 5 mars 2025, pourrait être retardé. Mais avec le soutien de la Maison Blanche et une majorité pro-crypto au Congrès, les chances d’une annulation sont élevées. Certains évoquent même une probabilité supérieure à 80 %.
Pourquoi l’annulation semble probable :
- Position pro-crypto affichée par Trump.
- Opposition unanime du secteur DeFi.
- Mobilisation bipartite au Congrès.
Et Après ? Les Enjeux pour l’Avenir
Si la règle est annulée, ce sera une bouffée d’oxygène pour les entrepreneurs DeFi. Mais au-delà, cela enverra un signal fort : les États-Unis veulent rester un terreau fertile pour la blockchain. À l’inverse, un échec du CRA pourrait signer le début d’une fuite massive des talents et des capitaux vers des juridictions plus clémentes.
Pour l’instant, le monde de la crypto retient son souffle. Le dénouement de cette bataille pourrait redéfinir les règles du jeu pour les années à venir. Et vous, qu’en pensez-vous ? L’avenir de la DeFi mérite-t-il cette liberté ?
