Alors que le débat fait rage sur la nécessité de réguler le marché des cryptomonnaies, Rostin Behnam, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), a apporté un éclairage intéressant lors d’une audition devant le Comité sénatorial de l’agriculture. Selon lui, entre 70 et 80% des cryptomonnaies ne seraient en réalité pas des titres financiers et relèveraient donc de la compétence de son agence plutôt que de celle de la Securities and Exchange Commission (SEC).
La CFTC, mieux armée pour superviser les cryptos ?
S’appuyant sur une décision de justice qui a qualifié le Bitcoin et l’Ethereum de matières premières numériques, Rostin Behnam estime que la CFTC dispose de « l’expertise et la capacité » pour être le principal régulateur dans ce domaine. Mais encore faut-il lui en donner les moyens, alors que l’agence ne compte que 700 employés contre 4500 pour la SEC.
Un déséquilibre que le sénateur Cory Booker a souligné lors de l’audition, exhortant le Congrès à clarifier la politique américaine en matière de cryptomonnaies et à doter la CFTC des pouvoirs supplémentaires dont elle a besoin. D’autant que malgré son manque de moyens, plus de 50% des litiges traités par la CFTC concernent déjà des fraudes liées aux cryptos.
C’est une statistique stupéfiante pour une agence qui supervise un marché d’un billion de dollars, d’allouer la moitié de ses ressources à un marché qu’elle ne régule pas et pour lequel elle ne reçoit pas de fonds. Cela met les deux marchés en danger et montre qu’il y a tellement de fraudes dans l’espace crypto.
Rostin Behnam, président de la CFTC
Vers un nouveau cadre réglementaire
Si Behnam se dit confiant dans la capacité de la CFTC à réguler les marchés des cryptos, il insiste sur la nécessité d’un nouveau régime avec des règles claires définissant ce qui relève des matières premières ou des titres. Une clarification d’autant plus urgente que Gary Gensler, président de la SEC, considère de son côté que la grande majorité des cryptos sont soumises aux lois fédérales sur les valeurs mobilières.
Pour tenter de faire avancer les choses, la sénatrice Debbie Stabenow, présidente du Comité de l’agriculture, a annoncé travailler sur un projet de loi qui donnerait officiellement à la CFTC la supervision réglementaire des cryptomonnaies. Bien qu’elle doive quitter ses fonctions en janvier 2025, elle pousse pour faire adopter ce texte d’ici là. Affaire à suivre…
Les points clés à retenir :
- Pour le président de la CFTC, 70-80% des cryptos ne sont pas des titres
- La CFTC a l’expertise mais manque de moyens face à la SEC
- Un projet de loi pourrait officialiser le rôle de “gendarme des cryptos” de la CFTC
