Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire opposant Coinbase à la SEC. Lors d’une audience tenue ce mardi à New York, la juge Katherine Polk Failla a clairement signifié son refus de donner accès à la plateforme d’échanges crypto aux communications personnelles de Gary Gensler, président de la SEC. Les avocats de Coinbase espéraient y trouver des preuves de la partialité du régulateur, mais devront revoir leur stratégie.
Coinbase exige les échanges privés de Gensler depuis 2017
Déterminée à prouver le manque d’impartialité de Gary Gensler, la société de Brian Armstrong a demandé à consulter l’intégralité des communications personnelles du patron de la SEC, y compris celles antérieures à sa prise de fonction. Courriels, SMS, tout devait y passer pour exhumer d’éventuels échanges compromettants avec les acteurs crypto.
Face au refus initial de la SEC, Coinbase a écrit à la juge Failla pour plaider sa cause. Mais cette dernière s’est montrée très sceptique quant à la pertinence d’éplucher la vie privée de Gensler avant son mandat :
Vous aurez du mal à me convaincre sur ce point précis car je trouve vos arguments un peu trop spéculatifs.
Juge Katherine Polk Failla
Loin de se décourager, les avocats ont insisté sur le rôle central de Gensler dans la perception publique des cryptos. Connaître son opinion avant sa nomination resterait pertinent selon eux. “J’en prends note même si je ne suis pas forcément d’accord”, a conclu la juge, visiblement agacée par leur pugnacité.
La SEC dénonce une requête “incroyablement intrusive”
Du côté de la SEC, on juge la demande de Coinbase totalement disproportionnée et déplacée. L’avocat a rappelé qu’il était question des actions de la Commission dans son ensemble, et non de celles d’un seul individu :
Ce qu’ils demandent à un agent public est incroyablement intrusif car ces affaires portent sur les actions de la SEC et non sur celles d’une seule personne.
- Gary Gensler n’est ni un témoin des faits, ni un expert en droit selon la SEC
- Son assignation à comparaître devrait être purement et simplement annulée
- Coinbase aurait mentionné le précédent de l’affaire Ripple pour appuyer sa requête
Mais les arguments de la plateforme n’ont pas suffi à infléchir la position de la juge Failla. Si Coinbase persiste, il lui faudra d’abord déposer une requête formelle pour convoquer Gensler. L’audience s’est donc achevée sans décision favorable à la crypto-bourse.
Un nouveau revers pour Coinbase, le combat continue
Malgré ce revers, Coinbase ne compte pas baisser les bras dans son bras de fer contre le gendarme boursier. La plateforme maintient que les prises de position de Gary Gensler, avant et pendant ses fonctions, démontrent un parti-pris anti-crypto préjudiciable.
- Coinbase veut aller au bout de sa démarche pour faire la lumière sur l’impartialité de la SEC
- De nouvelles actions en justice pourraient suivre si nécessaire
- L’enjeu : obtenir une régulation des cryptos adaptée et équitable
L’affaire est loin d’être terminée et il faudra suivre de près les prochains développements. Cette guérilla judiciaire illustre en tout cas la difficulté d’obtenir un cadre légal stable pour les crypto-actifs aux États-Unis. Dans ce combat, Coinbase semble déterminé à jouer les premiers rôles, quitte à bousculer le régulateur.
