Le géant américain des cryptomonnaies Coinbase passe à l’offensive. Frustré par le manque de clarté réglementaire, l’échange vient d’intenter un procès à la Securities and Exchange Commission (SEC) et à la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) pour avoir injustement rejeté des demandes d’accès à l’information déposées en vertu du Freedom of Information Act (FOIA).
Coinbase Exige des Réponses
En 2023, Coinbase a engagé la société de conseil History Associates pour demander la divulgation de documents liés à l’approche de la SEC envers Ethereum et la classification de sa crypto native, l’Ether (ETH). La société a également demandé à examiner les informations relatives aux ordonnances de cessation et d’abstention émises à l’encontre d’Enigma MPC et du fondateur d’Etherdelta, Zachary Coburn.
De plus, après qu’un rapport de la FDIC en octobre dernier ait révélé une directive ordonnant aux institutions financières de suspendre toutes les opérations liées aux crypto-actifs, Coinbase a demandé à la société d’envoyer des copies des lettres. Toutes ces demandes ont été rejetées à plusieurs reprises, poussant Coinbase à tenter de les récupérer par voie judiciaire.
La SEC Accusée d’Entraver l’Industrie Crypto
Selon Coinbase, les deux agences, en particulier la SEC, se sont engagées dans un effort délibéré et concerté pour exclure les cryptomonnaies du système financier américain. Un extrait de la plainte indique :
La justification de la SEC pour retenir des documents d’enquêtes qui se sont conclues par des accords il y a des années est faite sur mesure pour contrecarrer les objectifs légitimes pour lesquels Coinbase a cherché les documents de Coburn et d’Enigma MPC en premier lieu – comprendre la vision de la loi qui sous-tend le blitzkrieg de la SEC contre l’industrie des actifs numériques.
La Bataille Réglementaire S’Intensifie
Ces plaintes s’ajoutent à une longue liste d’accusations portées contre la SEC concernant ce que Coinbase et d’autres acteurs de l’industrie des cryptomonnaies décrivent comme une approche de “régulation par application”. Le président de la SEC, Gary Gensler, a régulièrement critiqué le paysage naissant des actifs numériques, examinant de près l’industrie pour ses pratiques de fraude généralisées et son non-respect généralisé des règles.
Le plus grand échange crypto d’Amérique est désormais engagé avec la SEC sur trois fronts dans une quête de clarté réglementaire. En juin dernier, les avocats de la SEC ont poursuivi l’entreprise pour avoir prétendument facilité le commerce de titres non enregistrés et exploité une bourse de titres illégale.
Les Derniers Développements :
- Coinbase a déposé une pétition de réglementation en 2022 qui est passée devant la Cour d’appel des États-Unis pour le troisième circuit.
- Les régulateurs financiers ont utilisé de multiples outils à leur disposition pour tenter de paralyser l’industrie des actifs numériques.
- La SEC a revendiqué un pouvoir de grande envergure, mais refuse de fournir des règles, et encore moins des règles cohérentes ou cohérentes.
La Route Cahoteuse Vers la Clarté
Le chemin vers une réglementation claire et cohérente des crypto-monnaies aux États-Unis reste semé d’embûches. Malgré les appels répétés de l’industrie en faveur de directives, les agences comme la SEC semblent déterminées à adopter une approche hostile.
Alors que la bataille juridique entre Coinbase et les régulateurs s’intensifie, il reste à voir si cela aboutira à la tant attendue clarté politique ou simplement à plus de confusion et d’incertitude pour l’espace crypto. Une chose est sûre, cependant – l’industrie ne se laissera pas faire sans se battre.
