Coinbase dépose motion pour accès messages privés de Gensler

C’est un véritable bras de fer judiciaire qui se joue depuis plusieurs mois maintenant entre Coinbase, le géant américain des cryptomonnaies, et la Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme boursier des États-Unis. Les deux parties campent fermement sur leurs positions, la SEC accusant Coinbase d’avoir vendu des titres financiers non enregistrés, tandis que la plateforme clame son innocence et dénonce l’attitude partiale voire illégale du régulateur.

Au cœur de cette bataille, les messages privés de Gary Gensler, le président de la SEC, sont devenus un enjeu crucial. Coinbase cherche en effet à y avoir accès, persuadé qu’ils pourraient révéler les incohérences et manquements de la SEC dans sa supervision du marché des cryptomonnaies. Après s’être vu opposer un refus catégorique par le régulateur le mois dernier, l’exchange vient de passer à la vitesse supérieure en déposant officiellement une motion auprès de la juge en charge de l’affaire, Katherine Polk Failla.

La transparence comme mot d’ordre pour Coinbase

Pour Paul Grewal, le responsable juridique de Coinbase qui mène cette bataille, il s’agit avant tout d’une question de transparence. « Ce que nous demandons ici, en fin de compte, c’est la transparence dans la façon dont la SEC a mené ses activités », a-t-il déclaré pour justifier cette nouvelle démarche.

Dans sa motion, la plateforme insiste sur le fait que les échanges entre Gary Gensler, la SEC et différents acteurs de la crypto américaine sont « essentiels » pour comprendre les décisions du régulateur. Elle dénonce le manque de clarté de la SEC dans ses demandes et affirme avoir le droit de se défendre face à ce qu’elle considère comme des agissements discutables.

Entre ligne dure et main tendue

Si Coinbase durcit le ton avec cette motion, elle a cependant fait un pas vers la SEC en réduisant le périmètre de sa demande. Initialement, la plateforme voulait avoir accès à toutes les communications de Gary Gensler depuis 2017, c’est-à-dire avant même sa nomination à la tête de la SEC. Désormais, seules celles datant de son mandat sont visées.

De son côté, la juge Katherine Polk Failla, en charge de démêler le vrai du faux dans cette affaire complexe, avait prévenu Coinbase que sa requête avait peu de chances d’aboutir. Il faudra donc attendre la prochaine audience, prévue dans un mois, pour voir si les arguments de la plateforme auront su la convaincre.

Un combat aux enjeux majeurs pour l’industrie crypto

Au-delà du simple affrontement entre Coinbase et la SEC, c’est bien l’avenir de la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis qui se joue en filigrane. De nombreux acteurs du secteur dénoncent le flou juridique entretenu par le régulateur et réclament des règles claires pour pouvoir se développer sereinement.

Le cas Coinbase fait donc figure de test grandeur nature. Si la plateforme parvient à faire plier la SEC, cela pourrait créer un précédent et inciter d’autres entreprises à contester les décisions du gendarme boursier. À l’inverse, une victoire de la SEC renforcerait sa mainmise sur l’industrie crypto et risquerait de freiner l’innovation.

Une chose est sûre : les prochaines semaines s’annoncent décisives dans cette bataille judiciaire à l’issue incertaine. Coinbase semble déterminé à aller jusqu’au bout pour faire valoir ses droits et obtenir la transparence qu’elle réclame. Mais la SEC ne compte pas se laisser faire et dispose de moyens juridiques conséquents. Réponse dans un mois, lors de la prochaine audience devant la juge Katherine Polk Failla, qui sera sans nul doute scrutée avec attention par tout l’écosystème crypto.