Imaginez un monde où les créateurs peuvent prouver instantanément leur paternité sur une œuvre, où les transferts de droits sont automatisés et transparents, où la contrefaçon devient presque impossible. Ce monde est en train de devenir réalité grâce à la blockchain, cette technologie révolutionnaire qui promet de transformer en profondeur la gestion de la propriété intellectuelle (PI).
La blockchain, une rupture technologique majeure
Avant de plonger dans les applications concrètes pour la PI, il est essentiel de comprendre ce qu’est la blockchain et en quoi elle constitue une avancée fondamentale. En tant que registre décentralisé et distribué, la blockchain offre plusieurs caractéristiques uniques :
- Immuabilité : une fois enregistrée, une information ne peut plus être modifiée
- Transparence : toutes les transactions sont visibles par tous les participants
- Sécurité : la nature distribuée rend le système extrêmement difficile à pirater
- Automatisation : les smart contracts permettent l’exécution automatique d’actions prédéfinies
Horodatage certifié des créations
L’une des applications les plus évidentes de la blockchain pour la PI est l’horodatage certifié des créations. En enregistrant une empreinte numérique d’une œuvre sur la blockchain, un créateur peut prouver de manière irréfutable qu’il en est l’auteur et à quelle date elle a été créée. Fini les litiges sur la paternité d’une invention ou d’une œuvre d’art !
“La blockchain offre une alternative aux systèmes traditionnels d’enregistrement des droits, souvent longs, coûteux et centralisés.”
Maître Arnaud Touati, avocat spécialiste PI et technologies
Gestion automatisée des droits avec les smart contracts
Autre avancée majeure : les smart contracts. Ces programmes auto-exécutables permettent d’automatiser de nombreux aspects de la gestion des droits. Prenons l’exemple d’un photographe qui met une image sous licence :
- Les conditions d’utilisation et le prix sont codés dans un smart contract
- Lorsqu’un utilisateur paie la licence, il obtient automatiquement les droits et l’accès au fichier
- Le photographe est rémunéré instantanément, sans intermédiaire
- L’utilisation de l’image est traçable et vérifiable sur la blockchain
Les smart contracts réduisent ainsi les coûts, minimisent les litiges et apportent une transparence inédite.
NFT : la révolution pour les actifs numériques
Impossible de parler blockchain et PI sans évoquer les fameux NFT (Non Fungible Tokens). En permettant d’associer un certificat d’authenticité infalsifiable à n’importe quel actif numérique, les NFT changent la donne pour les créateurs :
- Un artiste peut vendre une œuvre numérique unique ou en série limitée certifiée
- Les NFT facilitent la traçabilité des reventes et le paiement de royalties
- De nouveaux modèles de monétisation émergent pour les créateurs numériques
Chiffre clé : Le marché des NFT a explosé, passant de 100 millions de dollars en 2020 à plus de 22 milliards en 2021.
Vers des registres décentralisés de PI
Des acteurs comme IPwe vont encore plus loin, en développant des registres décentralisés de brevets et marques sur blockchain. L’objectif : créer un « Internet de la PI » où les droits seraient enregistrés, gérés et échangés de manière transparente et sécurisée à l’échelle mondiale, réduisant les coûts et facilitant les transactions.
Les défis juridiques de la blockchain
Si la blockchain semble parfaitement adaptée à la PI, des questions juridiques restent en suspens. Quelle est la valeur juridique d’un enregistrement sur blockchain ? Comment articuler ces nouveaux registres décentralisés avec le droit existant ? Les smart contracts sont-ils assimilables à des contrats légaux ? Autant de défis passionnants pour les juristes, qui devront accompagner et encadrer cette révolution technologique.
Une chose est sûre : la convergence entre blockchain et propriété intellectuelle ne fait que commencer. Gageons que cette technologie fascinante permettra d’améliorer la protection des créateurs et innovateurs, tout en stimulant la création et la circulation des œuvres et inventions. La révolution blockchain est en marche, et la PI n’y échappera pas !
