Dans le tumultueux univers des cryptomonnaies, un nouveau chapitre s’écrit. Binance, le géant incontesté des échanges de cryptomonnaies, se prépare à une bataille juridique de haute volée contre la redoutable Securities and Exchange Commission (SEC) américaine. Malgré les lourdes accusations portées à son encontre, la plateforme reste déterminée à se défendre bec et ongles.
La SEC ne lâche rien, Binance non plus
Le bras de fer entre la SEC et Binance a pris un nouveau tournant lorsque la justice américaine a autorisé le régulateur à poursuivre son action en justice contre la plateforme sur la plupart des chefs d’accusation. Un revers pour Binance qui espérait voir l’affaire classée, mais certainement pas un coup d’arrêt.
Les principaux points de discorde :
- L’ICO et les ventes subséquentes du jeton BNB
- Le programme BNB Vault
- Le service de staking proposé par Binance
- Le non-respect présumé des réglementations anti-fraude
Loin de se laisser abattre, Binance a immédiatement réagi en publiant un communiqué affirmant son intention de continuer le combat. La plateforme rappelle avoir été fondée dans le but de servir ses clients en respectant les règles et réglementations en vigueur aux États-Unis.
Nous, comme de nombreuses entreprises de notre secteur, avons été victimes de l’approche de la SEC consistant à réglementer par l’application de la loi et d’un excès de zèle politique sous sa direction actuelle.
Communiqué de Binance.US
Les experts divisés sur l’issue de l’affaire
Si certains experts, comme l’avocat Scott Johnson, considèrent la décision du tribunal comme une “grande défaite” pour la SEC, d’autres estiment que la bataille est loin d’être terminée. Les avocats d’autres acteurs majeurs du secteur, comme Coinbase, Kraken ou encore Consensys, pourraient bien s’inspirer de cette décision pour renforcer leurs propres positions dans les litiges qui les opposent au régulateur.
Binance habitué des démêlés judiciaires
Ce n’est pas la première fois que Binance se retrouve dans le viseur des autorités américaines. En novembre 2023, la plateforme avait déjà conclu un accord avec le département de la Justice (DOJ) concernant des violations présumées du régime de sanctions et du blanchiment d’argent, s’engageant à payer une amende de 4,3 milliards de dollars.
Mais la SEC ne semble pas prête à en rester là. Le régulateur a déjà fait savoir qu’il comptait bien poursuivre les procédures judiciaires à l’encontre de Binance, et ce malgré l’accord trouvé avec le DOJ. La bataille s’annonce longue et âpre.
L’impact sur le marché des cryptomonnaies
Inévitablement, ces démêlés judiciaires ont des répercussions sur la position de Binance sur le marché. Si la plateforme clame son innocence et dénonce l’acharnement de la SEC, le marché des cryptomonnaies reste prudent et observe avec attention l’évolution de ces procédures.
Car au-delà de Binance, c’est tout le secteur des cryptomonnaies qui est dans le viseur du régulateur américain. Le président de la SEC, Gary Gensler, ne cesse de marteler que la plupart des actifs numériques sont des titres non enregistrés et que le régulateur est déterminé à encadrer l’industrie.
Dans ce contexte, l’issue de la bataille juridique opposant Binance à la SEC aura sans nul doute des conséquences majeures, non seulement pour le géant des échanges de cryptomonnaies, mais aussi pour l’ensemble du marché. Une affaire à suivre de très près.
